TD CONSTITUTION
TD : TD CONSTITUTION. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar shashou932 • 1 Novembre 2015 • TD • 2 999 Mots (12 Pages) • 875 Vues
TD DT. CONSTITUTIONNEL – LA SEPARATION DES POUVOIRS
Contexte :
1748 :
- contemporain de la monarchie absolue sous Louis XV
- postérieur aux 2 révolutions anglaises du 17e
Extrait issu de « l’Esprit des lois », tiré du livre II « Des lois qui forment la liberté politique dans son rapport avec la Constitution ». (Chapitre 6 de la Constitution d’Angleterre).
Chapitre 4 (Constitution d’Angleterre) traite de ce qu’est la liberté fait déjà référence à la séparation des pouvoirs.
Auteur :
- Montesquieu (1689 – 1755)
- Contemporain du règne de Louis XIV et Louis XV (Monarchie absolue).
- S’est inspiré de la Constitution d’Angleterre en opposition avec le régime d’Angleterre.
Problématique / Plan :
- En quoi la théorie de la séparation des pouvoirs développée par Montesquieu et qui a influencé la conception moderne de l’Etat est elle encore d’actualité ?
I – La théorie de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu, un modèle pour l’équilibre.
- La séparation des pouvoirs selon Montesquieu, une nécessité pour le maintien de l’Etat de DT.
- La déformation par les héritiers de Montesquieu de la théorie originelle de la séparation des pouvoirs.
II – La théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, un modèle revisité.
A – Les aménagements nécessaires apportés à la théorie de la séparation des pouvoirs.
B – De la séparation des pouvoirs à la collaboration ou au déplacement des pouvoirs.
I – La théorie de la séparation des pouvoirs selon Montesquieu, un modèle pour l’équilibre.
- La séparation des pouvoirs selon Montesquieu, une nécessité pour le maintien de l’Etat de DT.
-Pour Locke, 3 pouvoirs : législatif / exécutif / fédératif -Pour Montesquieu, 3 pouvoirs : législatif / exécutif / judiciaire
- Ils soulignent la nécessité d’une distribution des pouvoirs pour qu’ils ne soient pas entre les mains d’une même personne pour assurer liberté des individus.
Tout homme qui a le pouvoir doit voir son pouvoir être limité pour assurer la liberté des individus.
-Distribution des pouvoirs => mise en place de la séparation des pouvoirs de Montesquieu. Inspirée du modèle Anglais.
-Cette théorie de la séparation des pouvoirs doit être nuancée :
-Modèle de la séparation des pouvoirs = un modèle de pur équilibre.
-Montesquieu souligne que ce modèle doit être tempéré.
-Exercice de cette séparation doit être dans un état de DT
-Séparation des pouvoirs devait figurer au sein de la Constitution (norme fondamentale) pour limiter le pouvoir.
-Dans l’Art.16 DDHC 1789, dès la révolution le pouvoir constituant avait une volonté de séparer les pouvoirs. Par conséquent, Montesquieu considère qu’il faut séparer les organes pour garantir le maintient de l’état.
-Selon Montesquieu, pouvoir séparer en 3 :
*Puissance législative : consiste à faire les lois. Elle s’exerce par l’intermédiaire des représentants (corps représentant). => Idée de souveraineté nationale, + de démocratie.
*Puissance exécutrice : exécuter les lois votées par la puissance législative. Puissance exécutrice s’exerce par l’intermédiaire d’un monarque qui s’entoure de ministres. Ministres doivent être responsables devant le corps législatif.
*Pouvoir judiciaire ou puissance de juger : il a la puissance de juger. Pour Montesquieu les juges sont « la bouche qui prononce les paroles de la loi ».
-Inspiré du modèle Anglais
-Théorie de la séparation des pouvoirs doit être nuancée : modèle de la séparation des pouvoirs est un modèle de pur équilibre. Montesquieu souligne que ce modèle doit être tempéré.
- La déformation par les héritiers de Montesquieu de la théorie originelle de la séparation des pouvoirs.
-Selon Montesquieu, on parle de distribution et non de séparation des pouvoirs
-Séparation stricte des pouvoirs porterait atteinte au maintient de l’Etat.
-Les pouvoirs doivent être arrêtés par d’autres pouvoirs. Séparation des pouvoirs n’est pas applicable dans la pratique car si non cloisonnement des pouvoirs, pas de collaboration. => Mythe de la séparation des pouvoirs élaboré autour du texte de Montesquieu. Pas une conception de séparation mais de distribution.
Il doit y’avoir une collaboration pour qu’ils puissent se limiter. Pouvoir exécutif limite le pouvoir législatif avec le DT de véto + ministres responsables devant corps legislatif. – Pouvoir judiciaire est embryonnaire et négligé dans la théorie de Montesquieu, c’est seulement « la bouche qui prononce les paroles de la loi ».
- Aujourd’hui distincte avec organes judiciaires et indépendants.
Théorie de Montesquieu
- Distribuer les pouvoirs au sein de l’Etat de DT. Pour garantir l’équilibre des pouvoirs, et, les DT individuels.
- Abus de langage car séparation des pouvoirs = distribution des pouvoirs
- Théorie mise en œuvre par les états modernes postrévolutionnaires avec 2 modèles de la séparation des pouvoirs :
*Modèle Américain
*Modèle Européen
II – La théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, un modèle revisité.
-Aménagements de cette théorie car non interprétée de la même façon
-Toujours inspiration de la théorie de Montesquieu mais pas de séparation stricte.
A – Les aménagements nécessaires apportés à la théorie de la séparation des pouvoirs.
-Relecture sur les fondements => Donner une nouvelle délimitation de la séparation des pouvoirs.
-Mise en place de 2 régimes : * Régime Parlementaire * Régime Présidentiel
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