Le droit Romain ou l’héritage juridique de l’antiquité Leçon 1. Les institutions politique romaines

Partie 1. Le droit Romain ou l’héritage juridique de l’antiquité Leçon 1. Les institutions politique romaines

1) Qu’est-ce que le droit ?

On peut d’abord définir le droit en se référant à son but, à son objet. Tel était le cas des juristes romains.

• Définissez le droit comme l’art du bon et du juste.

Il s'intéressait donc à la finalité du droit à savoir la réalisation d’un idéal de justice. On peut également définir le droit en se référant à son contenu tel est le cas de la plupart des juristes modernes. Ces derniers définissent le droit comme un ensemble de règles de conduite assortie d’une sanction contraignante.

Autrement dit, le droit c’est l’ensemble des règles qui régissent la vie en société. L’ensemble des règles de droit, se divise entre le droit public d’une part, et le droit privé d’autre part. Il s'agit d'une distinction majeure, fondamentale du droit Français moderne. Le droit public, c’est l’ensemble des règles qui ont pour objet, l’organisation de l'État et des collectivités publiques. Le droit privé, comprend l’ensemble des règles, qui régissent les raccord des particuliers entre eux.

2) Quel est l’intérêt de l’histoire du droit ?

Pourquoi étudier les fondements historiques de notre droit moderne ?

Il y a, à cela 2 raisons :

Tout d’abord, il faut avoir conscience que le droit Français moderne, n’est pas apparu au hasard. Il ne s'est pas formé d’un seul tour. Bien au contraire, le droit français est le produit d’une très longue histoire, une histoire de 25 siècles. En effet, le droit français est d’abord l'édifice du droit romain, il est ensuite l'édifice du droit médiéval, et enfin dans une moindre mesure il est l'édifice du droit révolutionnaire.

L’histoire du droit permet donc de comprendre comment le droit français moderne s'est développé.

Il y en ensuite une deuxième raison :

L’histoire du droit nous aide à replacer le droit dans un contexte plus général en rapport avec la culture, en rapport avec la civilisation, il existe dans le monde contemporain des familles de droit qui corresponde à chacune des grandes civilisations.

La première GRANDE famille juridique est la famille ROMANO GERMANIQUE (l’Allemagne) et la plupart des pays européens appartiennent à cette famille juridique.

La deuxième grande famille juridique est celle du Common low. Cette famille comprend les États Unis, ainsi que de nombreux pays ayant été sous la domination britannique.

La troisième grande famille est la famille des Droit religieux, au sein de cette famille se trouve notamment les pays de droit musulmans.

La quatrième grande famille est la famille du Droit chinois, est une famille particulière car elle correspond à un pays (la Chine).

SEMESTRE 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT M.PIERCHON

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La dernière grande famille est la famille des Droits africains. C’est un ensemble de règles orales qui ce sont former.

3) Quel est l’objet du cours d’introduction historique au droit ?

Sur quoi comportera le cours ?

Durant le semestre il ne sera pas question de parler de tout le cours, il sera essentiellement sur l’histoire des sources du droit. Les sources du droit, ce sont les modes de création du droit. Ce sont les modes de création de la règle de droit. Il existe en droit français moderne, 4 grande sources du droit :

• La loi

• La coutume

• La jurisprudence • La doctrine

Définissons les :

La loi :

La loi est une disposition émanant de l’autorité publique qui pose une règle juridique d’implication obligatoire. En France, la loi est votée par le parlement, c'est-à-dire l’assemblée nationale et le sénat. La loi est la principale source du droit français, c’est une source du droit caractéristique de la famille romano germanique.

La coutume :

C’est une pratique de la vie juridique, qui présente un caractère actuel et qui à force d’être répété devient obligatoire. La coutume aujourd’hui est une source du droit moins importante que la loi, toutefois il convient de noter que la coutume à jouer un rôle très important au moyen - âge, et elle a inspiré de très nombreuses règles juridiques encore applicables aujourd’hui.

La jurisprudence :

La jurisprudence c’est l’ensemble des décisions de justice, en tant qu’elle fixe la solution d’un problème de droit. La jurisprudence a pour rôle d’éclaircir la loi, lorsque celle-ci est imprécise, elle a également pour rôle de compléter la loi lorsque celle-ci est incomplète. Alors on dit souvent, que la loi n’est pas une source créatrice du droit car elle ne crée pas directement une règle de droit. On dit que la jurisprudence est une source interprétative du droit.

La doctrine :

C’est l’ensemble des opinions émises sur le droit par des spécialistes tels que les magistrats ou les professeurs de droit. La règle n’est pas une source créative de droit mais une source interprétative du droit. L’histoire des sources du droit, constitue l’objet essentiel de l’objet de notre enseignement. Nous étudierons les différentes sources d’un droit à travers 3 grandes périodes historiques : Rome, l’ancien droit, et enfin la révolution et l’empire.

3 ouvrage :

• Jean marie carbasse : manuel d’introduction historique au droit • Jean louis thireau : introduction historique au droit

Précis dalloz André castando introduction historique au droit

SEMESTRE 1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT M.PIERCHON

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Partie 1. Le droit romain ou l’héritage juridique de l’antiquité Introduction :

Le droit romain s'est développé

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