Introduction historique au droit, cours

Introduction historique au droit

22/09/2017 (le texte du partiel est dans le fascicule de TD)

Introduction:

L'histoire du droit révèle qu'en droit il y des choses qui changent et des choses qui demeurent. Le rôle du juriste est de savoir déterminer ce qui mérites d’être changé et ce qui mérite de demeurer.

L'histoire du droit alimente l'esprit critique avec des connaissances juridiques et historiques.

On commencera ce cours par l'histoire juridiques de l’Europe occidentale (Cette culture européenne commune, trois grandes sources historiques: Rome, Athènes et Jérusalem, l'héritage chrétien et l’héritage romano-grec sont très importants)

Puis comment à partir de ces sources juridiques diverses, on va élaborer l'identité juridique du droit français.

Partie 1: Les fondations romano-canoniques des droits européens

Les grandes sources culturelles qui irriguent l'Europe irriguent également les droits européens. Ces sources viennent notamment de Jérusalem où est né le Christianisme (religion historique de l'Europe),  d'Athènes la patrie de la philosophie (les philosophes grecs ont développés une politique, une étique et donc une philosophie du droit), et Rome la patrie du droit (le droit comme art a été inventé par les romains, le droit pour les romains est une réalité indépendante de la religion, c'est une réalité profane).

Rome a eu ce génie d'être ouverte à toutes les cultures et surtout à cette culture plus avancée qui était la culture grecque. Les romains deviennent progressivement chrétiens et au début du IV ème siècle après J.C avec la conversion de l'empereur Constantin. L’église devient une institution de l'empire à une époque où l'autorité politique de l'empire est contesté en occident (par ce que l'on a appelé les invasions germaniques). Les structures administratives romaines se disloquent en Europe occidentale mais pas les structures de l’église, de sorte que l'église demeure la seule institution impériale stable dans une Europe occidentale qui ne l'est plus, si bien que l'église va conserver puis transmettre l'essentiel de l'héritage culturel grec et romain. Les écoles monastiques (des monastères) vont suivre un programme d'étude qui est calqué sur les programmes des écoles romaines. Il devient très difficile de savoir à qui revient l’honneur d'avoir transmis tel ou tel aspect de la culture antique car les trois sources entre en confluence (fusion), il devient difficile de les distinguer.

Chapitre 1: L'héritage gréco-romain

Leçon 1: Jus: La naissance d'une conception profane du droit

(Jus: droit en latin)

On se rend compte que dans les lexiques des termes juridiques, l'essentiel des concepts juridiques actuels viennent de Rome. Ces définitions ont été posées par des juristes (qui pratiquaient ou enseignaient le droit) entre le II ème siècle avant J.C et le III ème siècle après J.C (Exemple: crimen/crime, culpa/la faute,  contractus contrat etc.)

Les romains nous donne une première leçon: une séparation entre le droit et la religion mais aussi une distinction entre le droit et la politique. La loi voté par les romains tient un rôle secondaire dans la vie juridique romaine jusqu'au IV ème siècle après J.C. Cette particularité romaine explique pourquoi l'histoire juridique de Rome a peu à voir avec son histoire politique car le droit est indépendant de la politique.

Cette histoire politique est divisé en trois étapes:

-Les royautés: Depuis la fondation de Rome au VIII ème siècle avant J.C environ jusqu'en 509 avant J.C , il y a deux royautés romaines:

La première de nature aristocratique et latine la deuxième de nature étrusque et tyrannique.

Le peuple étrusque est un peuple du nord de Rome qui a conquit Rome et impose une royauté tyrannique (tyrannique à la grecque). Or la tyrannie en Grèce c'est «sympa», c'est un régime populaire et anti-aristocratique.

-L'aristocratie romaine va faire la révolution et instaurer en 509 avant J.C une république aristocratique, cette république s’effondre entre 31 et 27 avant J.C. Elle est une république impérialiste.

-A l’époque les termes démocratie et république signifie des choses totalement différente, la république romaine est une république impérialiste elle va conquérir une grande partie du monde méditerranéen et les institutions sont inadaptés pour gouverner un empire. Conséquence la république est à la mercis d'un général victorieux (Jules César par exemple) qui a quasiment des pouvoirs royaux mais il est assassiné. Son fils adoptif Octave obtient les pleins pouvoirs pour assurer le fonctionnement régulier des pouvoirs publiques. En vérité Octave (qui va devenir Auguste), va subvertir la république et instaurer un nouveau régime: que l'on appelle l'empire (mais que les romains n'appellent pas empire). Cet empire va devenir en quelque sorte une monarchie absolue puis une monarchie absolue de droit divin.

 Cet empire est immense il va de l’Ecosse a l’Égypte ,des portes du Maroc actuel jusqu'à la plaine germanique, de l’Espagne jusqu'à la Syrie actuelle et depuis 212 après J.C il n'y a plus dans l'empire que des citoyens romains, c'est à dire que tout les peuples conquis par Rome sont entrés dans la citoyenneté romaine. C'est un empire à vocation universelle. Cet empire s’effondrent en Occident en 476 après J.C, les rois barbares contestent l'autorité politique de l'empire. Mais à Constantinople l'empire existe jusqu'en 1453.

Cette histoire politique romaine influence très peu le cours de l’évolution du droit, elle est plutôt scandé par les révolutions de procédures.

Il y a trois périodes:

-Période archaïque (époque des débuts) qui va de la fondation de Rome jusqu'au milieu du II ème siècle avant J.C.

-Période classique du II ème sicle avant J.C jusqu'au III ème siècle après J.C.

-Période post classique entre le III ème sicle après J.C et le VI ème siècle après J.C (période de décadence entre guillemets niveau historique politique et militaire).

La période archaïque est à cheval sur la fin de la royauté et le début de la république. Le droit romain archaïque est marqué par ces origines sacrales(sacrée) comme tout les peuples de l'antiquité, les romains considèrent que leur droit a fait l'objet d'une révélation divine, mais par étape cette mentalité juridique change puisque le droit romain archaïque est mis par écrit, et ces lois écrites que les romains se donnent à eux même, sont envisagées comme une réalité profane.

→ Section1: Les métamorphose de la loi dans la cité antique

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