Fiches histoire du droit social

HISTOIRE DU DROIT SOCIAL

Moyen âge : du 5ème au 15ème siècle (1500) La Renaissance : du 15ème au 16ème siècle Ancien régime : du 16ème à 1789

Période de la Révolution : de 1789 à 1799 Période napoléonienne : de 1803 à 1815

Introduction

Même avec l’industrialisation, même si les gens travaillent ou pas, ils sont pauvres et vivent dans des très mal conditions → raison pour laquelle aujourd'hui on a des aides pour améliorer la situation et diminuer le taux de mortalité.

Définition « travail » : débat sur son étymologie :

1. Travail du mot grec « Tripalium » : instrument pour torturer les personnes (écarter les personnes de ses côtés jusqu’à lui causer une asphyxie)
2. Travail du mot latin « Trabs » qui a généré en travers = idée de souffrance.

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1. Courante qui dit que le mot travail vient de l’espagnol exprimant une idée de tension ver un but de résistance = passage d’un état vers un autre.

+ dans la mentalité antique ; travail = rien : que pour les esclaves → idée de souffrance.

Économiquement : le travail est identifié comme l’un des facteur de production ≠ un capital de la terre (au 19ème préférence du capital de terre car le travail humain génère des conditº terribles

+ Travailler la terre = honorable ≠ travail général = souffrance/honteux (même à Rome était considéré comme un peine)

Même l’église disait que le travail était une pénitence imposé à l’Homme par Dieu. Après le MÂ, l’Église commence à voir un côté tu travail qui ne voyait pas avant = un côté de nécessité et de se rapprocher à Dieu + contribution au salut.

Dans la période médiéval : il y a une société divisé : la noblesse qui ne doit pas travailler et a juste comme mission de protéger les autres (travail pas obligatoire) puis ; les catégories sociales plus basses qui avaient l’obligation de travailler.

Dans la renaissance : le travail va gagner une connotation plus politique et économique : intérêt pour le travail autour du roi ; comme produit de richesse et comme prise de ressources.

Ici, le travail va donc commencer à se présenter comme une nécessité pour la production de richesse. Ca va devenir une règle de conduite pour les individus. Celui qui ne travaille pas,, il va y avoir des conséquences. Donc, dans cette renaissance de l’AR, on va inciter les individus à travailler et on commence à avoir une vision plus positive du travail → ça devient une civilisation de producteur pour domestiquer la nature car l’homme n’est pas si homme que lorsqu’il lutte contre la nature pour la prier à ses besoins et l’humaniser.

« L’homme n’a le choix qu’entre trois façons de vivre : de son travail, de son vol ou de sa mendicité » - SIÈYES. Il explique que seule la première façon (travail) est considéré comme licite et honorable à la fois.

C’est à ce moment que le caractère de souffrance et d’humiliation passe dans un second plan pour la notion de travail.

La nation est définie comme une association d’individus qui décide librement de vivre sous une loi commune tranché par leurs représentants et en souveraineté nationale mais elle n’est pas le regroupement de tous ce qui habitent le territoire → elle va donc exclure la noblesse de la nation car elle est privilégié et parasite.

Dans les années 1830, la question sociale se pose = problème principal pour les travailleurs du fait que même s’ils travaillent, ils sont pauvres et vivent dans des situations catastrophiques.

En 1831 on a la Révolte de Canuts : une nouvelle société se met en place avec des nouvelles idéologies révolutionnaires → mouvement ouvrier = insurrection sociale.

En 1850, la Loi Grannont qui sanction toute personne qui administre des tortures envers les animaux, notamment les chevaux → elle vient essayer une protection animale mais derrière ça il y a une intention d’éducation pour les milieux populaires.

Au 18ème on va avoir une vraie révolution économique avec le développement des idées libérales (influence très marqué lors de la Révolution française).

On va avoir a ce moment là l’existence des corps de métiers, des corporation qui existaient par tout le monde depuis la période médiéval. Mais au moment ou ces libertés ont été reconnues, le système corporatif a été supprimé en plus des mesures mercantilistes qui permettaient aux entrepreneurs de choisir leur activité (le corps de métier).

Le mercantilisme se définit en France comme le colbertisme (absolutisme). Ce mort part du fait que la puissance des principe repose sur la collecte de l’impôt qui soit d’appuyer sur la classe marchande et surtout, développer l’industrie et le nommer nationaux → a cette époque, la France ne produit pas sa propre marchandise mais l’achète chez ses voisins. C’est à dire qu’on va enrichir nos pays voisins mais on va s’appauvrir nous. Ce qui nous amène à une création de manufacture royale.

+ les physiocrates sont opposés au mercantilisme : donc factorisation de l’agriculture.

Ici on commence a avoir une plus grande souveraineté. On a l’idée que l’État doit intervenir et l’ordre social doit être assuré par l’État.

Les physiocrates vont donc réclamer une politique et une économie tournée sur l’agriculture, ils la voient comme la seule activité de production. Alors, il va y avoir une suppression de taxes sur le marché de grains, donc les familles vont pas mourrir de faim car les grains vont coûter moins chers et ils seront plus accessibles.

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