Chapitre 1 : Les créateurs du droit.
TD : Chapitre 1 : Les créateurs du droit.. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Leyko • 30 Novembre 2016 • TD • 2 480 Mots (10 Pages) • 583 Vues
Chapitre 1 : Les créateurs du droit.
-753 | Création de Rome estavant JC |
476 de notre ère | Chute de Rome |
En -509, | l'aristocratie renverse la monarchie représentée par Tarquin le superbe/ l'orgueilleux |
Elle débute en -509 et prend fin en -27. | République romaine. |
En -494 | la plèbe dispose d'avoir ses propres magistrats |
A partir de -367 | , l'un des deux principaux magistrat, le consul, qui héritent du pouvoir de commandement suprême des anciens rois, pouvait être plébéien-343 cela devient une obligation |
286 | Considérant qu'un seul homme ne pouvait supporter tout le poids de l'empire, Dioclétien désigna pour l'assister un second empereur en, chacun des deux empereurs principaux étaient doté d'un adjoint (en 293). quatre empereurs en tout formant un collège. |
Elle est rédigée en -451. | Loi des 12 tables |
De -146 | prise de Carthage |
-125.
| On lui a reconnu le droit de créer de nouvelles actions en |
En +131 | on donne une forme figée et on interdit la création de droit par les préteurs. |
De -125 a +131 → | période de créativité. |
En -27, | Octave prend le nom d'Auguste et souhaite instaurer le système impérial. |
(117 à 177 ap JC) | Gaius |
en 426 | Au sein des tribunaux,les empereurs d'orient et d'occident rendent la Loi des Citations qui concernent des juristes prudents dans le cadre d'un procès. |
En 212 | sous Caracala, tout habitant de l'empire est citoyen de Rome. |
292 | Code Grégorien publié en suivit duCode Hermogénien. |
438 | L'empereur Théodose II décide de faire son Code Théodosien qui sera achevé en promulgué à la fois en orient et en occident. |
527 à 565 après JC. | Au 6e siècle, Justinien est empereur d'Orient |
29 décembre 534, | Le Code, entré en vigueur le est un recueil de lois/ de constitutions impériales antérieurs à Justinien tout en reprenant le code Théodosien. |
30 décembre 533 | entré en vigueur du Digeste |
21 novembre 533 | Les Institutes promulguée sont un manuel de droit, qui s'inspire de l'œuvre de Gaius |
313 | Il rédige alors l'édit de Milan |
380 | l'empereur d'Orient Théodose rend l'édit de Thessalonique en vertu duquel le christianisme devient la religion officielle de Rome. |
Chapitre 1 L'époque franque : l'éclatement juridique.
En 407 se sont les Vandales accompagnés de leurs alliés les Alains et les Suèves qui traversent le Rhin bousculent les francs et traversent les Gaules pour enfin aller s'installer en Afrique.
En 410, Rome est prise et pillée par les Wisigoths conduis par Alaric, ce qui ne fera pas chuter l'Empire.
Après le pillage de Rome en 410, l'état romain s'efforce d'organiser l'installation des barbares et leur applique un régime juridique précis.
481 Clovis devient roi des francs.
Syagrius est vaincu en 486 près de Soissons par Clovis dirigeant les francs saliens.
En 496 les Alamans sont vaincus à Tolbiac par Clovis
En 507 à Vouillé, Clovis combat les wisigoths dirigés par Alaric II roi hérétique, qui se réfugient au delà des Pyrénées.
En 751, la dynastie des Carolingiens s'installe.
Autour de 502 le roi des Burgondes publie une loi des Burgondes et la Loi romaines des burgondes promulguée par le roi Gondebaud. Une telle législation que l'on a appelé la Loi Gombette.
L'œuvre majeur de Clovis est début 6e (à priori an 511, fin de son règne) qui est la Loi Salique, écrite en latin plusieurs tribus de francs (francs saliens).
En 768, une dernière loi de Charlemagne reprend la loi Salique, cela démontre que le système de la personnalité des lois n'a pas disparu jusqu'à la fin du monde carolingien.
Entre 744-884 les historiens ont recensé plus de 200 lois ont été élaborés.
Aux alentours de l'an 1000 le mot franc correspond à une autorité (soumis à l'empereur franc : franc).
877 capitulaire de Quierzy. Les grandes principautés apparaissent divisées elle-même et une multitude de seigneuries ce qui donne naissance à la féodalité.
Roi de Germanie Otton I sacré empereur en 962.
Partie II Chapitre 2 : La codification du droit.
Sous la Constituante, une loi est votée en septembre 1791 pour un code pénal qui concerne que les crimes.
En 1795, un deuxième Code pénal est promulgué, plus complet, on a la les deux premiers Code à partir de la Révolution.
En matière de droit civil, idée déjà présente dans la constitution de 91. Le premier projet présenté en aout 1793 le « Code la nature sanctionné par la raison et garanti par la liberté ».
Une second projet est présenté après la chute de Robespierre, en 1794 dans le cadre de la convention thermidorienne et un troisième projet en 1796.
Le Code général des états prussiens commencé en 1791 et promulgué en 1794, on a un ouvrage qui embrasse le droit public comme le droit privé.
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