Chapitre 3 : Le droit et la monarchie capétienne

Chapitre 3 : Le droit et la monarchie capétienne

Section 1 : Les theories absolutistes

Theories qui se developpe a partir du 16 eme siecle; le roi a desormais recouvré l'ensemble de ses prérogatives régalienne : il peut faire les lois, faire la justice, prelever les impots, avoir sa propre armée. Sa position a changé par rapport au 13 eme siecle etc. De plus au niveau du contexte sociale, commerciales, economique a changer. on a découvert l'amérique. Le religion protestante se developpe dans le royaume et va remettre en cause le pouvoir. C'est pour cela en reaction de ses auteurs qui voudrait atteigné se pouvoir royal (ou le pouvoir reposerait sur un contrat)  et d'autre auteurs vont chercher a réafirmer les pouvoirs royales : Les théories absolutistes pour contrer les auteurs protestant. Ces théories vont se développer plus facilement avec l'invention de l'imprimerie : C'est une révolution !!         Les idées vont se diffusées beaucoup plus rapidement . L'absolutisme n'est pas juste une théorie c'est une réalité. Graces a ces théories le pouvoir du roi est renforcé

I) LE CARACTERE ABSOLUE de la monarchie

A) définition de l'absolutisme =

Absolu : Délié des lois, détaché des lois si on a un pouvoir absolu, le pouvoir absolu est dépendant de tout le reste, libre de toute réstriction, cela ne veut pas dire forcément tyranique. Régime constitutionnel (pas forcément écrite mais elle existe) , pouvoir qui va appartenir a un organe unique pas de partage de pouvoir (dans la théorie). Cette théori de l'absolutisme est liée a l'idée de la souverainté absolue .

1) Les Théories de la souverainté absolue :

jean bodin premier auteur de la souverainté absolue , Il était juriste avocat à paris auteur des 6 livres de la République, avec la république qui n'est pas celle que l'on connait aujourd'hui. Republique : Chose publique ; ce qui est de l'interet de tous, de l'interet général. Ce qui concerne l'organisation des affaires publiques : Comment organiser au mieux les affaires de l'états : L'affaire de tous.. Rapport entre celui qui commande et celui ou ceux qui lui obeis.  (la république n'est pas synonyme de démocratie, de même que certain royaume sont des démocraties. )
Dans l'oeuvre de jean bodin on va avoir une nouvelle conception de la souverainte en effet pour lui la souveraineté est la puissance absolue perpétuelle et indivisible d'un Etat.
Souverainté absolue : Le roi ne doit subir aucun commandement : personne ne peut lui dicter sa conduite mais il peut être conseillé pour des pb où il est incompétent. Mais néamoins son pouvoir est absolu.
Souveraineté pérpétuelle : S'applique a perpétuité. En effet il est souveraint pendant toute sa vie; ca veut dire egalement que cette souveraineté est héridétaire : A la mort du roi la souveraineté est transmit a sa déscendance. On ne peut pas retiré la souveraineté au roi :! Souveraineté indivisible : Cela veut dire que la souverainté est parfaite, sans partage. La souveraineté est unique, on ne peut pas avoir deux têtes au sommet de l'Etat ni deux centres de décisions. Il en faut un seul pour pouvoir trancher en cas de désacord.
Le roi doit pouvoir légiféré assez librement : La marque essentiel pour jean bodin c'est le fait de pouvoir faire librement la loi sans se faire dicter sa conduite par qui que ce soit avec une limite pour J.B il ne doit pas aller a l'encontre du droit naturel, du droit divin

Guy Coquille : ? : Institution au droit français au tout début du 17eme siecle? GUY C.  dit :  " le roi est monarque est n'a point de compagnon en sa majesté royale " Le roi est monarque est le seul a commendé. Ce commendement ne peut être partagé, il peut etre conseiller mais quoi qu'il en soit du nombre des personnes et de leurs qualité , aucune aura le même niveau que le siens " majesté royal " il est le seul a avoit. Justifie qu'il soit le seul a exerrcer le pouvoir royal

Cardin le bret : Début du 17eme siecle sous le reigne de LOUIS  13 richelieu 1er ministre; a ecrit "de la souverainté du roi " "le roi est le seul souveraint dans son royaume et que la souveraineté n'est non plus divisible que le point en la géométrie. " La souveraineté ne peux être divisé : comme le point en géométrie. Cardin le bret insiste sur le caractere indivisible de la souverainté. Il insiste sur le devoir de conseil :pour lui une bonne souveraineté est lorsque le roi est bien conseiller mais qu'il dicte sa décision il reste le seul a trancher. Cela rendrait plus légitime sa souverainté.

BOSSUET : Politique tirert des propres paroles ... : Pour expliqué au fils du roi de louis 14 : comment être un bon roi. D'abord le roi/ le prince ne doit rendre de compte a personne = indépendant. Ensuite quand le roi a juger il n'y a point de contestation, 3 eme element il n'y a point de force coactive en effet le seul a décider est le roi personne ne peut aller a l'encontre du roi .

2) Les limites de la souveraineté absolue :

Les limites de la souveraineté :
- Lois divines : le roi doit avoir conscience des lois divines pour ne pas agir de maniere tyranique , il doit respecter la religion crétienne
- Lois naturels : Certains nb de regles que l'on doit suivre meme si elle ne sont pas des regles de droit positif
- Lois fondamentales: La souveraineté pour le roi n'est pas un roi c'est un devoir : il ne peut pas faire ce qu'il veut de la souveraineté : il ne peut pas décider de ne plus etre roi etc;
- Pour prelever des impots il faut avoir le consentements des sujets. ******* ?

B) L'exercice de l'absolutisme

Cardin le bret : Resence les prérogatives royales : Il fait de la prérogative législative la premiere marque de la souveraineté royale ça s'exerce sans partage, la seule volonté du prince a force de lois QUOD PRINCIPI PLACUIT LEGIS VIGOTEM HABET est une réalité. " car telle est notre plaisir " est formulé sur toute les ordonnances du roi cela veut dire que c'est la volonté duroi :
La 2eme marque de souveraineté pour cardin c'est que la justice est donné au nom du roi. C'est le roi qui fait la justice. LE roi est au sommet de la justice il peut le délégué a des institutions qui rendent justice au nom du roi mais le roi peut décider au dernier moment de retenir la justice : Une affaie qui prend un tournent qui ne lui plait pas il peut récupéré l'affaire pour la trancher/ la juger lui même.
La 3eme marque de souveraineté : Le pouvoir militaire/diplomatique
la 4eme marque de souveraineté : Pouvoir fiscale : Prelever des impots, reglementer l'économie
La 5eme marque de souveraineté :  Pour tout ce qui concerne le clérgé francais , le roi peut le contraindre de faire certaine chose lié au fait que le roi selon la theorie est un roi divin il régne car dieu le veux , donc le roi a des prérogatives sans discribilisé le pape

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