Le rôle du parlement

TD 2 Droit constitutionnel

Le rôle du parlement dans l’élaboration de la loi

Dans la puissance législative le peuple ne peut être représenté Jean jacques Rousseau

Définition de loi et parlement

Ce sujet nous amène a prendre en considération le parlement tel qu’il fut notamment conçu sous la 3e République, cette dernière prend place de 1870 à1940 au sein de l’Etat français. Ce modèle d’inspiré aujourd’hui encore l’Etat français dans sa conception des institution politique en effet le modèle parlementaire encore en place sous la 5e Républiques trouve son fondement dans celui de la 3e Républiques.

Nous allons nous intéresser au phénomène du légicentrisme en observant la monté en puissance du pouvoir parlementaire sous la 3e Républiques et par la même occasion il est possible d’assister à la représentation du citoyen au sein de la sphère politique et la mettre en parallèle avec notre société actuelle

Par quel procédé le parlement a-t-il permis de placer la loi au centre des préoccupations démocratiques

I le parlementarisme comme frein au pouvoir absolue

A La souveraineté de la notion exprimée par la loi

B La souveraineté de la notion exprimée par le parlement

II Le parlementarisme comme témoin de la volonté des citoyens

A un pouvoir parlementaire au fonctionnement novateur

B un pouvoir parlementaire proposant de nouvelles perspectives au système politique

Partie théorique sur le système légicentriste

I la mise en place d’un système légicentriste

La notion de légicentrisme (A) s’est progressivement développée au cours de l’histoire (B)

A pour une définition du légicentrisme

D’un point de vu général le légicentrisme peut se définir comme une doctrine pour laquelle la loi représente la seule expression de la souveraineté de la nation.

La loi possède une autorité suprême pour ce qui touche au droit et à l’ordre juridique par ce mécanisme elle fonde l’Etat légal. La loi est donc la seule expression de la volonté générale

Dans cette optique le légicentrisme n’accorde aucun pouvoir d’initiative au juge qui se retrouve complètement dépendant et sas marche de manœuvre

B pour un point de vue historique du légicentrisme

 En France c’est au moment de la révolution française que le concept de légicentrisme va prendre de l’ampleur en effet la lutte contre le pouvoir absolu royal met en lumière le besoin de prééminence du pouvoir législatif face au pouvoir exécutif. Ce dernier est alors considéré comme trop arbitraire. Pour ces raison a été mis en place une traditions de souveraineté parlementaire et de souveraineté de la loi. le Légicentrisme fut particulièrement de mise lors de la 3e République. Le parlement est plus principalement la chambre des députés sont l’élément prépondérant du système politique.

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