Droit du commerce: définition et originalité du DEI

Chapitre 1 : Définition et originalité du DEI

+ Le DEI existe depuis fort longtemps, il se date précisément d'une année après la seconde guerre mondiale (1944)

+ Les relations internationales économiques ont existé bout temps, elles ont précédées le droit et les règles qui devraient les encadrés.

+ Il existe deux courants doctrinaux opposés :

Le premier courant

Ce premier courant s'appuie sur l'existence d'un DEI autonome qui organise l'essentiel relations économiques internationales.

Le deuxième courant

El des Ce deuxième courant prend position contre l'autonomie du DEI, il rejette la thèse en soulignant que le DEI fait partie intégrante du droit internationale.

L'importance considérable du DEI

L'importance du DEI réside d'une part dans le nombre considérable des documents et des publications relatives à celles disciplinent. D'autre part dans le fait qu'il est enseigné dans presque toutes les universités à l'échelle mondiale.

LE DEI : est envisagé comme un système ou ordre juridique composés de normes, institutions et mesures d’exécution.

La relation entre le DEI et le DPI

Le DEI est une branche du DPI, c'est aussi le droit qui organise généralement les relations économiques internationales, ainsi qu'il est l'ensemble des règles juridiques applicables aux relations interétatiques.

Quoi qu'elle soit la relation entre le DPI et le DEI : ce dernier s'est constitué progressivement pour l'élaboration d'un cadre normatif ayant la réglementation des relations économiques internationales.

Définition du DEI au deux sens, large et étroit :

+ Au sens large : l'ensemble des règles juridiques qui réglementent toutes les opérations économiques internationales : (qui se font dans un cadre plus large que celui de l'ordre juridique d’un seul état)

+  Au sens étroit : l'ensemble des règles qui régissent les relations économiques à l’international.

Caractéristiques du DEI :

Acteurs, sources, obligations, sanction :

• Acteurs : les acteurs du DEI sont nombreux, il s'agit principalement des autres classiques (ETAT, organisations internationales à caractère économique) et de nouveaux acteurs (les sociétés et les entreprises internationales)
• Sources : le DEI fait appel aux sources traditionnelles du droit international public et surtout les nouvelles, notamment (les réalisateurs et les déclarations d'organisations internationales qui sont importante en DEI)
• Les obligations : le DEI est un droit privilège (soft-Löw) dont les obligations revêtent un caractère vague et non médis. Elles apparaissent sous forme d'obligations de comportement que du résultat.
• Sanction : la sanction ne joue pas un rôle fondamental, le DEI est un droit peu contentieuse où la volonté de exogènes.

Introduction

Le phénomène des ACR que l'on désigne par d'autres concepts comme ceux d'intégrations économiques régionales , de systèmes économiques régionaux , de groupement régionaux , de blocs commerciaux ou d'arrangement commerciaux , c'est un fait qui s'est évolué sur tous les continents ,exactement après l'effondrement de l'URSS . Actuellement de nombreux pays du globe font partie d'un ou de plusieurs de ces ACR qui sont de diverses formes tels que , Unions douanières , zones de libre échanges ou autre pays d'arrangement .

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