Histoire du droit et des institutions après 1789

                                            Histoire du droit et des institutions après 1789

  Faire le lien entre toutes les disciplines de cette année, relié le droit public au droit privé, relié le droit de la famille au droit constitutionnelle. L’histoire du droit est un outil de comparaison, le but est de comparé le droit et les institutions d’une époque à l’autre. La règle de droit ne s’améliore pas forcément avec le temps.

L’histoire du droit est une discipline qui est né à Strasbourgs au XIXème siècle. Napoléon forme des techniciens du droit public, il va interdire la philosophie du droit, le droit comparé ou l’histoire du droit. Certains juristes comme Henri Klimrath Essai sur l’étude historique du droit, Strasbourg, 1835 (Introduction, extraits choisis) ont plaidé pour la compréhension du droit avant son apprentissage. Il faut aborder le droit comme une science sociale.

Sources de la constitution de la France, Histoire des structures sociales, histoire de la forme politique de son gouvernement

Nature du pouvoir politique ?

Étendue du pouvoir politique ?

Transmission du pouvoir politique ?

MDP pour ENT : L1-HDI (Pauthier)

A acheter : Texte constitutionnelle Français de Stéphane Rials, Les Constitutions de la France depuis 1789 de Jacques Godechot.

Plan :

Titre préliminaire : La crise de l’Ancien régime

Partie 1 : 1789-1815 : Révolution et Empire, Réalisations / Consolidations

Partie 2 : 1814-1914 : Longue recherche de l’équilibre…vers un régime républicain et parlementaire.

Titre introductif : de l’Ancien régime à la révolution. Grandeur et décadence de la monarchie absolue, du grand Siècle au Siècle des Lumières.

 Chapitre 1. Puissance et stabilité

La puissance fait référence au pouvoir qui est incarné par le roi et son administration très centralisé. Se roi règne sur des sujets qui sont parfaitement encadré dans des structures juridiques qui paraissent extrêmement stable. Le pouvoir politique à un avantage, il n’y a pas d’ascenseur sociale. La stabilité assure au pouvoir un large choix de manœuvre, si l’on veut l’immobilité de cette société va en la faveur du pouvoir royale.

Section 1. Une société figée, le carcan des privilèges

Cette société s’est constituée il y a bien longtemps. Dans le lointain passé médiéval (9ème siècle). Cette société s’est constituée à une époque où les gens vivaient dans des conditions difficiles, ils ont dû inventer un mode de vie pour pouvoir disposer du minimum vitale (la subsistance), la sécurité pour sa personne, mais aussi les biens dont on dispose. Ces hommes ont besoin de réconfort morale, ils vont se projeter dans la sphère religieuse. Ces trois besoins sont des éléments de structuration de toute les sociétés anciennes. Ces trois groupes sociaux vont répondre aux besoins de ces sociétés dans le cadre de ce qu’on appelle la tripartition (prier, produire, combattre). En Europe ces besoins sociaux se sont traduit sur le plan juridique pour constituer tissu sociale de la société ancienne, pour survivre l’individu ne peut vivre tout seul, il doit s’intégrée dans un système d’échange. Les groupes sociaux se spécialisent dans une activité. Cette organisation à produit des règles de droit.

 Cette société d’ordre (société trinitaire) : une doctrine religieuse va venir justifier une organisation sociale, une société qui repose sur une tripartition entre trois catégories sociales.

1. Une société trinitaire, l’empreinte du christianisme.

Tout le travail des hommes d’églises va servir à convaincre les hommes de cette société que cette organisation n’est pas un accident de l’histoire mais qu’elle va servir. Ces hommes d’églises vont dire que pour comprendre la société il faut la comparer au corps du Christ. Ils vont dire que cette société est constituée de différents groupes différents, mais tous son animé par la fois en dieu. Ces groupes sociaux sont distingué par leur mode de vie (en latin ordo). Nous nous distinguons des autres par la distinction économique. C’est ce qu’on appelle la société de classe. Mais à l’époque ce qui nous classe dans un groupe ou dans un autre c’est le mode de vie. Il y a trois fonctions dans cette société la prière, la guerre, le travail et avec chaque fonction il y a un groupe social qui lui est associé, c’est ce qu’on appelle l’ordre. Certaines catégories sociales sont plus confortables que d’autre. Il s’agit d’affirmer que toutes ces inégalités ont du sens, avoir un comportement autoritaire ne suffit pas. 15% de chevalier et 85% de paysans.

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