Les éléments collectifs du bulletin de paie

Les éléments collectifs du bulletin de paie

1. Le cadre légal de la paie

Le salaire est la contrepartie du 421 il négocier l’or de l’embauche et est encadré par des règle légale :

• Le salaire minimum inter pro de croissance au 1er janvier 23 Le SMIC brut est a 161.67/mois=1709.98€ et à 11.27/H il est interdit de rémunéré en dessous de SMIC qu’elle que soit le contre des abattements sont prévue pour des contra de professionnalisation et d’apprentissage. Le SMIC faire l’objet de revalorisation chaque N sur la base de 3 élément :

• Le niveau général des prix, (L’inflation)
• Croissance
• Coût de pouce de gouvernement

• Législation vise la non-discrimination lié au sexe, à l’Age et l’implication syndicale
• Les conventions collectives : accord écrit résultant de la négociation entre les 421 et les employeurs l’employeur signataire de la conve est tenue de l’appliquer elle fixe un salaire minimum qui peut être >SMIC cette conv adapte les règles du code du travail au secteur consterné avec des dispositifs favorables cette convention peut contenir de disposition non prévue par le code du travail bien souvent le salaire proposer à l’embauche fait référence a une grille de rémune il s’agit d’un tableau qui fixe la rémun en fonction d’un échelon et d’un ref du statut cette grille permet de présenté une politique salariale compréhensible par tout a fin d’évité les conflit

1. Les composent de la rémun brut et le bulletin de paie

Pour calculé le salaire brut il faut connaitre le salaire de base versé au 421 qui peut être composer d’une partie fixe et d’une partie variable se salaire de base droit respecté les minimums légaux où

 Conventionnelle a sont salaire de base Vien s’ajouté la rémun des HS (chapitre duré du travail), les prime qui constitue des éléments facultatifs du salaire c’est prime peuvent être versé mensuellement ou annuellement elle permet de récompensé, motivé ou prendre en compte les conditions de travail les plus courante sont 13eme mois la prime d’ancienneté pour le faire rester, La prime d’assiduité elle récompense la présence régulière du salarier, les aventage en nature sont de prestation fournie en nature par l’employeur pour son usage privé à titre gratuit ou moyenne une participation<a la valeur du biens elle est considéré cette avantage en nature est dans le calcul du salaire brute et retranché en bas du bultin car il s’agit d’une prestation déjà ressue

Elle est évaluée à sa valeur réel mais le plus souvent les entreprises on recoure a une évaluation forfaitaire publié par l’URSSAF :

• Logement gratuit ou a tarif réduit
• Fourniture de repas gratuit
• Attribution de véhicule
• Usage de téléphone portable, micro pc
• Fourniture d’un abonnement internet
• Attribution de tique restaurant  

Le butin de paie est un doc qui accompagne le versement du salaire les mensont obligatoire sont :

• Identification du salarier, de l’entreprise, de la conv et de la période de paie
• Salaire brut, HS s’il y a lieu, abs, primes, avantage en nature
• Cotisation salarial, et patronales (CSG et CRDS
• Exonération et allaitement divers
• Remboursement de frais retenue et acompte pour calculé le montant net a payer pour les 421
• On retrouve les retenue a la source la fraction d’impos sur le revenue prélevé a la souce par l’employeur
• Le salaire net imposable et le salaire a payer

Les élément facultatif on retrouve les congé a qui , prie et restant et le repos compensateur aqui le montant du salaire net imposer depis le 1/1/2023 on a que des butin simplifier  

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