Droit du commerce

Introduction:

Évolution des textes et doctrinales; quand le droit commerciale s’est développer en 1807 avec le code du commerce, un code de commerce de mauvaise qualité car élaboré trop rapidement. Après la révolution, il y’avait une volonté de rendre avec l’ancien régime, un système de caste, et les commerçants eux même étaient sou mis à une loin spécifique, fin de la division de la société. À l’avenir tout émonde pourra exerce le commerce en fonction indépendante avec un grand principe liberté du commerce et de l’industrie.

Fin des corporation des marchands, en ce qui concerne le fond du droit du commerce dans le code de 1897: coutume règles qui s’appliquent aux commerçants.

On avait à l’époque les tribunaux de commerces donc commerçants avaient leurs propres justices , les autres pays ont supprimer c’est tribunaux, la France les a garder.

1807 reprend des règles qui date de déjà 200 ans, on se retrouve avec des règles ui sont vielles avec un monde développé c’est totalement inadaptés à la situation.

Milieu fin du 20 ème assez vite, le droit commercial était en dehors du code du commerce, et plus tard y ont été ré instauré.

Création du nouveau code de commerce avec l’intégration de nouvelles loi sans changer le fond du droit, désormais le droit des sociétés à re intégrer le code du commerce, il existe également le code monétaire et financier qui existe en dehors du code du commerce.

Le droit commerciale, on s’est longtemps interroger comment le définir?

2 définitions en oppositions:

- le D com c’est le D des commerçants avec une approche subjective de la matière avec un

coter ancien avec le droit de corporation, oui certaines règles s’appliquent aux commerçants - 1807, le D com c’est pas le droit des commerçant mais le droit des actes de commerce avec

une approche objective.

C’est un mélange des 2, de droit des commerçants et d’acte de commerces.

Le commerçant c’est celui qui exerce les actes de commerce à titre d’acte habituels.

Depuis une 50 dernières années le débat à changer, la Q se pose si le D commercial n’a pas disparue au profit d’un nouveau droit: le droit des affaires.

Réalité : on s‘aperçoit que les nouveaux textes ne font plus bref aux commerçants mais d’autres notions tels que les entrepreneurs et les professionnels vont comprendre le commerçant mais pas que, toutes autres personnes ayant une activité indépendante tels que les artisans, agriculteurs ou prof libéraux qui avant était exclus du D du commerce.

Depuis 1 ans distinction entre le patrimoine perso/ prof ( entrepreneur).

Est ce que nous sommes dans une période de transition?

Certains pays on fait disparaitre le commerçant, peut continuer a utiliser le commerçant mais comme sous-notion.

1)L’entrepreneur

Historiquement on avait le statut du commerçants donc on parlait que du commerçant, désormais on a

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