CM de droit des institutions

Histoire des ins+tu+ons (S1 laquière lacroix)

Cours sur la no+on du pouvoir poli+que= histoire du processus de construc+on de l’État au cours des siècles. Depuis le moyen-âge jusqu’au 18 ème s.  

Défini+on État moderne : collec+vité naturelle composée d’une popula+on vivant sur un territoire et soumise à un pouvoir poli+que organisé et doté d’un statut légal qui assure son indépendance :

• Le territoire : comment a été conçu le royaume de France. On parle du royaume de France qu’au 9e s (empire carolingien🡪pe+t fils de charlemagne. Charles le chauve qui est devenu roi de France.)
• La na+on : commence au 13e s, la na+on coïncide avec l’unifica+on du royaume autour de la personne du roi.
• Un pouvoir poli+que reconnu comme légi+me et indépendant : une indépendance par rapport à l’empereur germanique, le pape et le roi d’Angleterre.

La no+on du pouvoir poli+que est conçue de la manière la plus large possible : aspect poli+que mais aussi les ins+tu+ons judiciaire ou administra+ve, la no+on de sépara+on des pouvoirs n’existe qu’à par+r de la révolu+on. Le terme même d’état n’est employé qu’à par+r du 16ème s en lien avec la no+on moderne de souveraineté. Cela ne signifie pas que la conscience d’appartenir à la même na+on n’existait pas avant le 16ème s.

Par+e 1 : les origines des ins+tu+ons publiques française (Ve- Xe siècle)

On parle de royaume de France avant le 9e s ; il puise ses racines dans une triple tradi+on :

• Tradi+on romaine : depuis le 2e s avant JC 
• Tradi+on chré+enne : le chris+anisme est apparu dans l’empire romain. 
• Tradi+on germanique : les francs ont installé leur royaume à par+r de la fin du 5e s sur les ves+ges de l’ancienne gaule romaine (la chute de l’empire romain d’occident en 476 ap JC)  

On va essayer de comprendre l’époque avec plusieurs dynas+es : mérovingienne et carolingienne  

Chapitre 1 : les mérovingiens, la naissance d’un modèle juridique original

Le 4 septembre 476, le chef barbare du nom de Odoacre a déposé le dernier empereur romain d’occident qui se nommait Romulus et Augustule qui renvoie les insignes impériaux à Constan+nople (capital de l’empire romain d’orient) sous l’empereur Zénon. Il y a eu une réunifica+on du pouvoir entre les mains de Zénon. Sur les ruines se sont installés les royaumes romano-germanique (romano-barbare).  

Un peuple d’origine germanique nommé les francs saliens, qui se sont installés dans l’actuel belgique aux alentours de Tournais, ce sont eux qui vont établir le royaume des francs.

Sec+on 1 : la construc+on du pouvoir royal

De façon général la cons+tu+on du royaume des francs résulte de la conquête de la gaulle, c’est ici que le roi des francs Clovis va instaurer une royauté en cul+vant ces rapports avec l’église de gaule pour légi+mer son pouvoir.

        I)        L’établissement du royaume des francs et la conquête militaire

A l’origine lorsque les francs arrivent en Gaule ils ne sont pas romanisés, ils arrivent en hôte des romaines. Ils envahissent des régions de la seine et de la Loire.  

En 486, Clovis va à Soisson Syagrius car il prétend être le roi des romains depuis la chute de l’empire romain d’occident.  

🡪Ceie victoire de Clovis met fin à toute volonté de domina+on en gaule avec le +tre de roi des romains et cela suivi par la bataille Vouillé.

En 507 Clovis soumet les visigots de Toulouse à par+r en Espagne. Clovis va établir de bonnes rela+ons avec les royaumes barbares du sud. Il marie sa sœur au roi des ostrogot. Quant à lui, il épouse Clo+lde qui est la fille du roi des burgondes qui a lieu en 493.

496 : La victoire de Clovis sur les alamans après la bataille de Tolbiac.

Clovis n’a pas été sacré

On raconte que la veille de ceie bataille il a promis de se conver+r au chris+anisme s’il gagnait.

A la suite de ceie bataille, l’Alémanie est devenue annexé par les francs.  

On peut remarquer que Clovis a conquis un vaste royaume et ceux contre 2 grandes puissances :  

• le royaume de Visigots  • le royaume des burgondes.  

Le territoire s’étend du Rhin jusqu’au Pyrénées. Il est un des royaumes les plus puissants car les francs et Clovis sauront construire un pouvoir légi+me.

        II)        La construc+on d’un pouvoir royal légi+me

Le pouvoir ne peut pas être durable sans légi+mité, ce qui implique l’accepta+on du pouvoir par les sujets. Il fallait donc que Clovis fasse accepter son pouvoir par les élites de l’époque= les élites gallo-romaines, cela se passe par une collab par l’église de gaule et de Clovis.

A) La collabora+on entre le roi et l’église : Un facteur d’unifica+on du royaume  

L’église était la seule structure maintenue et qui a survécu à la chute de l’empire romain d’occident. Le pouvoir royal va chercher son appui que l’église va chercher de la part du roi. Clovis a été bap+sé par l’évêque Rémi avec 3000 de ses guerriers. La reconnaissance en 508 de Clovis par l’empereur d’orient Anastase.

511 : a lieu le concile (assemblée d’évêques) d’orléans = but d’unifier la gaule dans un sens spirituel.  

Ce concile montre que l’église de gaule devient l’église du royaume des francs et passe sous la tutelle de son roi. Il y a des reprises de symbole ou des reprises du pouvoir. C’est ce qui marque la mise sous tutelle par Clovis.

2 puissances ont collaboré :

• le roi  
• le clergé  

B) Le contenu du pouvoir du roi franc

On peut dire que le roi franc est un roi charisma+que qui fait de lui un personnage hors du commun. Il s’agit d’un roi guerrier qui accroit son royaume par biais de conquête.  Selon la tradi+on romaine, il reprend les +tulatures romaines mais on peut ajouter le +tre prince= ce qui a donné son nom au principat.

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