Cours de droit du travail

droit du travail

le cdi n'est pas automatiquement ecrti quant il s'agit  d'un contrat à temps  partiel

periode d'essaie / permet a l'employeur et au salarié de voir si e poste à promouvoir convient

en cas de Cdi la période d'essaie est calculer en fonction du poste occuper.

pour les ouvrier et employer c'est 2 mois d'essaie max

employer technicien 3 mois

les cadres 4 mois le tout pouvant etre renouvellé une fois si le contrat de travail le prévoit

en matiere de cdd

la durée de la période d'essaie se calcule en fonction de la durée du cdd

le cdd inferieur ou egaux a 6 mois = 1 jour d'essat par semaine dans la limite de 2 semaine

les cdd superieur à 6 mois =  1 jour par semaine dans la limite d'un mois

en dessus du seuil de présence 24 h de prévenence.

entre 8 jours et un  mois 48 de prévenence.

au delai de 3 mois 1 mois de delai de prévence .

le socle contractuelle: ce pour quoi on nous a engager

la clause du temps de travail: on trouve la durée du travail soit semaine par mois par an.

cadre au forfait jour aucune durée de travail dans leur contrat de travail

aucun salariéés en frane n'a droit de travaillé plus de 10h. avec au moins 11h de repos.

 durée maximail de travail par semaine 60 h.

25% de majoration pour les 8 premiers heures

et 50% pour le reste..

1er possible il peuvent etre payer en repos compassateur

au soit l'entreprise via le cc peut décider la majoration jusqu'a 10% min d'heure supp

les salariés ont un contingent d'heure supplémentaire de 220 heure par an .

clause de confidentialité et de loyauté..

la clause de moilité : c'est celle qui anticipe la demande de modifification du lieu de travail par l'employeur.        

la clause de mobilité doit definir  une zone gegraphique précise.

2ème condition elle doit etre conforme au intéret de l'entreprise.

mutation disciplinaire EXEMPLE bienvenu cher les tchi...

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