Cours fiscal
Fiche : Cours fiscal. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Camy249002 • 16 Mars 2020 • Fiche • 30 081 Mots (121 Pages) • 586 Vues
Sommaire
1. L'imposition du résultat des entreprises 1
I. Principes clés 1
II. Méthode 1
A. Détermination du résultat imposable 1
B. Comparaison des modalités d'imposition des entreprises soumises ou non à l'IS 2
C. Personnes imposables 2
III. Compléments : la territorialité 3
A. Bénéfices industriels et commerciaux 3
B. Impôt sur les sociétés 3
2. Les produits imposables, Les stocks 4
I. Principes clés 4
II. Méthode 4
A. Les produits financiers 4
B. Les produits exceptionnels 5
1. Les subventions 5
2. Les indemnités 5
3. Les abandons de créances 6
4. Dégrèvement d’impôt 6
III. Compléments 6
A. Les gains latents de change 6
Les écarts de conversion 6
B. L'inscription au bilan dans l'exploitation individuelle 7
C. Les stocks 7
3. Le régime des plus- values ou moins- values professionnelles 15
I. Principes clés 15
II. Méthode 15
A. Éléments concernés 15
B. Evénements concernés 16
C. Calcul de la plus ou moins- values 16
D. Qualification fiscale des plus ou moins- values 16
E. Régime fiscal des plus ou moins- values professionnelles 17
1. Méthode 17
2. Traitement fiscal et incidences comptables des plus ou moins-values professionnelles 17
III. Compléments 18
1. Le régime particulier des cessions et concessions de brevets 18
2. Le régime particulier d'étalement des plus ou moins-values résultat de l’indemnisation d'un sinistre ou d'une expropriation 18
4. Les plus-values sur titres 19
I. Principes clés 19
II. Méthode 19
III. Compléments 21
5. Les charges: principes généraux 22
I. Principes clés 22
II. Méthode 22
A. Les conditions de déductibilité 22
B. L'exercice d'imputation 23
III. Compléments 25
A. Distinctions entre immobilisations et frais généraux 25
B. L'inscription des biens au bilan dans l'entreprise individuelle 25
6. La déductibilité des rémunérations des dirigeants 26
I. Les principes clés 26
II. Méthode 26
III. Compléments 26
A. Les jetons de présence ordinaires 26
B. Le régime des remboursements de frais et des indemnités et allocations forfaitaires pour frais d'emploi 27
C. Les rémunérations des conjoints des dirigeants 28
7. La déductibilité des charges décaissées 29
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