Les relations individuelles du travail

1- Droit du travail :

Gérer une entreprise Aso/ commercial/ commet cela s’organise ?

Évaluation : question sous cas pratique + une question ou on doit expliquer une histoire d’un cas concret.

Pq il y a un droit du travail ? d’où il y a un contrat du travail ?

1. Objet :

Règlement les relations individuelles (1) et collectives (2) de travail entre un travailleur (le salarié) et un employeur pour le compte duquel le salarié travaille.

Ets un droit a pour but d’information les employeurs

🡪 Des droits et des obligations = concerne 2 types de relation juridiques

1. Les relations individuelles du travail

= des relations entre l’employeur et le salarié.

Elle s’identifie à travers le contrat de travail (ex : dans une entreprise de 20 salariés, elle contribue à 20 relation différente avec des missions différentes)

Organise et prévoie : droit et obligations des salariés des contrats de travail (=CT).

Qql sois le CT conclu « les employeurs on les mm droit et obligation », pour que cette dernière soit activée il faut conclure le CT.

1. Les relations collectives de travail.

= C’est la communauté des employeurs et salariés.

Ex : 20 employeurs🡪 on a tous un contrat individuel de travail, mais à travers du collectif on regarde que ces 20 employeurs on des centres d’intérêt commun représenté sous un groupe d’un salarier = Syndicat des salarier / employeurs.

Ce syndicat représente les intérêts des groupes pour lequel ils ont été créer.

Dans l’entreprise les employeurs ont le droit de designer des représentants du personnelle (=eux mm salariés, place + importante = représentant des salariés), qui ont pour mission de représenté les salariés et défendre les collectifs du salarier de l’entreprise.

🡪 Quand on parle de collectif de travail on fait à la fois la référence au représentant du personnelles comme aussi bien au représentent des salariés.

Également référence à la convention collectif de travail, qui est négocier par le représentant des employeurs et les représentant des salariés.

Convention collectif de travail  = des contrats avec des accords dans lequel les employeurs et les salarier négocie les droit et les obligations.

Exemple : Dans le champ du sport 🡪 convention collective national du sport (CCNS). (Club pro, association sportive) Applique cette convention qui définis les règles relatives aux conditions d’emplois et la formation professionnelle des salariés. Organise les garanties sociales dans leur domaine d’activité, elle vient alors dev. le contenue du droit du travail = Lois 🡪 favorable au salarié.

1. Caractères

1. Caractère protecteur du droit du travail (=DDT)

= protecteur du droit du salarier contre l’employeurs, d’un risque / danger.

Cette protection / DDT 🡪 l’Histoire (= approche historique)

• Liberté et égalité

Révolution de 1789 : (avant ça n’existant pas le droit de travail)

• La société française était organisée autour de « groupe social »
• Les droits de sa personne était lier à leur appartenance de leur incorporation 🡪 cela signifiait qu’on n’avait pas de liberté de travail.
• C’est l’incorrection qui fixais les règles.

≠ Le clergé / tiers état

D’un point de vue juridique les individus n’avais pas de liberté et on ne reconnaissait pas un ensemble de droit qui s’appelle « liberté de droit à l’individu »

Cette révolution => a affirmé que dans notre société l’élément principal était pas le groupe social mais l’individu. En affirmant en France que les indivus « naissent libre et égaux endroit » qql sois leur différences social, économiques, politiques, religieuses, en droit

🡪 on est tous libre de faire des choix et de décidé par sois même.

Part conséquence que l’individu est libre :

• Travailler ou pas
• Pprime sur le groupe social
• Choisir son employeur
• Choisir son métier

Les corporations sociales ou c’est l’individu qui prime et domine 🡪 le groupe est au service des liberté individuel.

Ce principe de liberté (fonction qu’a une seule condition) :

• Qu’ils soient égaux d’un point de vue du droit (ex : entre le riche et le pauvre ils ont les mm droit peu ou non de travailler)

« Naissent libre et égaux en droit » : le salarier / employeurs peuvent négocier le CT, si l’un possède des biens de production et l’autre travaille pour cette production chacun a des droits. 🡪Dans la signature du CT, en droit ont considéré que les deux parties on les mm droit de signer les contrats = égalité abstraite.  

= Derrière cette égalité sociale il y a une grosse différence car en pratique la personne qui possède des moyens de production donne des ordres / décide à son salarier.

1789 à 1848 : au terme de ce CT le salarier travaillais pour l’employeur 🡪 modèle idéale, issu de la révolution model simplet.

• Conditions de travail et inégalité

Après le 18 ème siècles : le dev. des grandes entreprises / industries, les médecins s’intéresse 🡪 grandes manufactures industrielles.

Ces médecins font le constat :

- Les femmes enceinte travaillent et les enfants ne sont pas scolarisé (10 /12 ans) ils font des journées de 14H et ces personnes sont payer une misère.

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