HISTOIRE DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

HISTOIRE DU DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

Personnes : Quelqu’un. Adéquation entre l’Homme et la personne.

Ce sens Homme = personne, on le retrouve dans l’antiquité et surtout en Grèce (entre 600 et 500 avant JC) personne = prosopon. Deuxième sens : désigne un masque, le masque de théâtre, rôle que l’on peut jouer.

A Rome on retrouve aussi le premier sens, cad l’adéquation Homme = personne, persona. Deuxième sens : renvoie à un rôle, on vise le rôle qui est celui d’un acteur de la vie juridique, on a des droits et des obligations.  Tout être humain est aussi une personne juridique. Tout être humain est un sujet de droit, la juridicité naturelle de l’Homme.

 On parle ici uniquement des personnes physiques. Pour les personnes morales, sens plus technique, plus précis, vient du Moyen Age, notamment par les canonistes, référence à des groupements de personnes ou de biens. ces groupements vont former des corps avec une personnalité juridique. Ex corporations, groupements professionnels. Aujourd’hui on parle plus de personne juridique.

Famille : vient du latin familia, désigne l’ensemble des habitants de la maison. Dans le langage courant les définitions sont variables selon les périodes, définitions traditionnelles, la famille désigne les parents et les enfants qui vivent sous un toit commun.

Le mot famille dans les sources juridiques, c’est un groupe de personnes qui sont unis par des liens soit de parenté soit d’alliance, et qui vont constituer une sorte de réseau. Dans le code civil il n’y a pas de définition de la famille et il n’y a même pas l’expression « droit de la famille ». Sur le plan juridique la famille est définie par ce qui la structure. Par ex le mariage, la filiation, et tout ce qui est rapport personnel et patrimoniaux qui découlent de ces liens.

Bibliographie : Manuels d’histoire du droit privé. Manuel d’Anne LEFEBRE-TEILLARD, Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF, collection droit fondamental.

Chapitre préliminaire, Les origines, les personnes et le droit de la famille à Rome.

Rappels chronologiques ;

Royauté, de -753 à -509

République, de -509 à -27

Empire, de -27 à 565 (mort de l’empereur Justinien)

Ancien droit (droit romain primitif), -753 jusqu’à -150 (Histoire ancienne de Rome)

Droit romain classique, -150 jusqu’à 284 (Age classique)

Droit post classique, 284 à 565 (Antiquité tardive)

Section 1 : Le droit romain familial à l’époque ancienne et à l’époque classique.

§1 : La domination du paterfamilias à l’époque ancienne.

On considère comme paterfamilias tout citoyen qui n’a plus d’ancêtre par les mâles vivants. Ex un homme de 60 ans qui a toujours son père est toujours incapable, il n’est pas paterfamilias. Un enfant orphelin sera son propre paterfamilias.

S’il a des esclaves il a la potestas sur ses esclaves, sur sa famille il a la patriapotestas, la manus. C’est un pouvoir absolu, une domination. Droit d’exposition de ses enfants, cad le droit d’abandonner son enfant dans un lieu public. Il a le droit de vendre ses enfants. Il peut aussi les condamner à mort, en ayant consulter les parents et les amis. Il peut aussi autoriser l’avortement. Le paterfamilias est le maitre absolu du patrimoine. Il faut distinguer si on est de son vivant ou à sa mort. La patrimoine recouvre tous les biens + tous les actifs et passifs. Il administre ce patrimoine seul, il a de comptes à rendre à personne.

Les biens de l’épouse cum manu font partie du patrimoine paternel. C’est pareil pour les biens des enfants, petits enfants et enfants adoptés. Tout appartient au paterfamilias. Les fils n’ont pas de patrimoine, ils ne peuvent pas faire de commerce, ne peuvent pas agir en justice.

A la mort du paterfamilias il peut y avoir un testament, dans ce cas là le pater dispose librement de ses biens. il peut déshériter qui il veut. Seul les agnats ont des droits sur le patrimoine. A Rome il y a une parenté officielle que si on est parent par les mâles ou alors que si on fait partie de la même manus. On fait une distinction entre l’agnation, cad la parenté par le paterfamilias, de la cognation, cad les parents par les femmes, la famille maternelle. A Rome la loi ne connait que les agnats, les autres n’existent pas.

Comment sortir de la puissance du paterfamilias ?

S’il meurt, ses fils deviennent paterfamilias, et les filles deviennent libres.

Autre moyen, l’émancipation, le fils qui va être émancipé va perdre sa part éventuelle sur le patrimoine.

En ce qui concerne le mariage, mariage cum manu et sine manu.

Cum manu, mariage juridique, rites complexes, la femme va sortir de sa famille d’origine et devient comme une fille de son mari.

Sine manu, institution de fait, juridiquement la femme est toujours attachée à sa famille d’origine, mais elle habite chez son mari.

C’est toujours l’épouse qui apporte une dote, pour ses dépenses, et pour sa participation aux frais du ménage. Le mariage est fait à travers une cérémonie religieuse, qu’entre citoyens, et est monogame.

L’adoption était très courante, pour faire des alliances politiques entre les grandes familles.

Le divorce était très courant à Rome, avec accord ou pas, beaucoup de remariage. Pas de réprobation morale par rapport au divorce.

Sans accord le divorce peut se faire par une action en justice (obligatoire pour la femme), le mari peut répudier sa femme. La répudiation est la rupture du mariage par la volonté d’un seul, et sans intervention de la justice. Trois causes : adultère, empoisonnement et le vol des clés de la cave à vin.

§2 : L’assouplissement du droit familial à l’époque classique

Assouplissement qui apparait normal, par rapport aux inégalités et grâce à l’évolution de la société et de l’économie. Rôle du droit prétorien important.

1. L’assouplissement de la famille romaine

Conséquence des conquêtes, on passe d’une civilisation agricole à une civilisation commerçante. Il y a de plus en plus d’étrangers, cad pérégrins. Influence de la civilisation grecque, montée de l’individualisme.

La famille traditionnelle romaine qui était stricte devient plus permissible. La patriapotestas devient moins forte. Le père ne peut plus exposer ses enfants. Les enfants ne peuvent plus être mariés contre leur volonté. Le divorce devient plus facile, plus libre, il est sans aucune forme, il est unilatéral et il suffit d’une simple déclaration pour divorcer. Répudiation aussi possible pour les femmes. Le poète Juvénal expliquait que les femmes comptaient les années par le nombre de leurs maris.

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