Cours complet histoire des personnes et de la famille

Introduction historique au droit des personnes et de la famille

Plan du cours:

I- Personnes et droit de la famille du Moyen Age à la revolution

II- Les personnes et le droit de la famille depuis la codification Napoléonienne

Introduction:

Définitions:

1. Personne physiqye :

                            -Homme ou femme,

                             - Dans l'antiquité greque, désigne aussi un masque de théatre, et le                      va symboliser ce masque.

                              - A Rome, c'est la même chose pour la premiere définition, en latin "Persona", mais celle ci aura aussi un role " tout être humain est une personne juridique" ou sujet de droit

1. Personne Morale:

                          - Definition qui vient du moyen age, nottament du droit canon, en  droit, c'est une fiction juridique, seule definition donné dans la code civil

1. Famille:  

                        - Sens large : parents et enfants qui vivent sous un toit commune

                       - Sens juridique: groupe de personnes qui sont unis par un lien de            parenté et qui constituent une sorte de réseau.

Chapitre préliminaire: Les personnes et le droit de la famille à Rome

Ce chapitre s'organisera par une chronologie politique:

- D'abord la royauté

- Ensuite la République

- L'Empire

Puis il y a la chronologie des sources du droit à Rome , cette chronologie correspond

egalement à l'evolution de la civilisation à Rome

 -L'ancien droit

-  Droit classique

- Droit post classique  

Section1: Le droit romain famillial a l'epoque ancienne et a l'époque classique

Pgf 1 La domination du peter familias

A- La nature et le droit du "Peter Familias"

a-Nature

A rome a cette époque tout citoyen qui n'a plus d'encetres par le mâles vivants, devient peter familias.

Par ex, si il y a un homme de 60 ans qui a tj son pere en vie il pourra pas etre une peter familas, à l'inverse, un enfant de 10 ans qui est orphelin, est un peter familias. 

b- Ses droits : "La patria portestas"

Ces peters familias possedent le "patria protestas" cad le pouvoir absolu sur sa famille. En autres termes, le "manu". Ce patria protestas donne au peter familais plusieurs droits

- D'exposer ses enfants, c'est à dire de les vendres ou de les condammer à mort.

- Il peut egalement décider de l'avortement. Toujours dans ce pouvoir absolu,

-la patria protestas s'excerce pas seulement sur les personnes mais sur le patrimoine également. Le aptrimoine correspond à tout les biens mob et non mob aussi actif que passifs . Le peter familias administre tout tou seul et il ne doit rien à personne. Les fils n'ont pas de patrimoine, cad quils ne peuvent pas faire des actes de commerce par ex.

B- Les conséquences après sa mort

A la mort du peter familias il y aura un testament, et dans celui ci , le pater, peut disposer librement de ces biens à sa mort, il peut designer qui il veut à l'héritage, il ne connaît aucune limite. Seul les "Agnats" ont les droit sur le patrimoine.

-> Les Agnats correspond à la parenté par le pater familias,

-> Les Cognats correspond à la parenté par les femmes.

A rome il y a une parenté officielle que si le parent est un mâle et si il est manus. On distingue l'Agnation, parenté par le pater familias et la cognation, la parenté par les femmes, cad la famille maternelle. La loi ne reconnait ici que les Agnats. C'est normalement toujours le fils aîné qui hérite, puisque à la mort du peter familias, le fils ainé devient le pater familias, et les filles deviennet libres. Pour enlever le pouvoir du peter familias , il existe l'émancipation, c'est le fils qui se voit emancipé de sa part de patrimoine.

C- Le mariage

Il existait deux sortes de mariages:

  - D'abord, lemariage "cum manu" ,mariage juridique compliqué, la femme dort de sa famille d'origine et elle devient comme une fille de son mari.

  - Ensuite, le mariage "sune manu", institution des fêtes, c'est à dire que juridiquement la femme reste attaché à sa famille d'origine mais elle habite chez son mari, et il y a aucun lien juridique entre eux cad qu'elle est pas la parente de son mari et elle n'est pas non plus la parente aux frais de mariage.

D'une façon générale, le mariage peut être aussi fait par les citoyens et à Rome le mariage est monogame.

L'adoption est tres courante, elle permet de faire des alliances politiques entre les grandes familles. C'etait également tres courant le divorce, il n'y avait aucun jugement morale, et beaucoup de re-mariages. Les femmes à Rome, comptaient les années avec les noms de leur maris. S'il y a pas d'accord, la femme doit tenter une action de justice lais le mari a une autre possibilité il peut la repoudier ( = rupture de mariage par la volonté d'un qeul epoux)

Pgf 2: L'assouplissement  du droit famillial a l'époque classique

A- L'assouplissement de la famille romaine

Grace aux conquetes a rome on passe dune civilisation agricole a une civilisation commerçante, on a egalement l'influcence de l'a philosophie qui va jouer sur les ind a rome, ainsi que la montée de l'individualisme. Cela aura dont deux csq au nv de la famille:

- La famille traditionelle devient plus permisive,

ex: La puissance paternelle est moins forte, le pere ne peut plus exposer ses enfants. Le droit de vie ou mort pour les enfants est passé sous le controle judiciaire, et on ne peut plus marier les enfants contre leur volonté. Les femmes peuvent elles aussi à sont tout repoudier leur mari.

- L'empereur Auguste , aus alontours de JC, va prendre de lois moralisatrices, comme les lois contre l'adultaire, et surtout il fera de lois dites "Caducaires" ( loi contre le célibat) qui tout homme entre 25 er 60 et toute  femme entre 20 et 50 ans, doivent être mariés, en cas contraire, il existaient des sanctions

ex: Pas le droit à la succesion, et pour les fonctionnaires pas d'avancements.( ces lois ont été très mal acceuillis.

B- L'assouplissement des règles patrimoniales

a-Un pécule

Un Pécule, était un  militaire , a qui revenait directement le patrimoine, sans tomber dans le patrimoine famllial. Le patrimoine sera divisé en portions, pour les donner à ses fils.

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