Situation Juridique La Danseuse Accidentée dissertations et mémoires
3 335 Situation Juridique La Danseuse Accidentée dissertations gratuites 376 - 400 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Dossier présentant la place de la prévention dans l’entreprise et l’analyse d’une situation professionnelle à partir de données recueillies en entreprise
DOSSIER P.S.E CONSIGNES de mise en œuvre Le dossier présente la place de la prévention dans l’entreprise et l’analyse d’une situation professionnelle à partir de données recueillies en entreprise. Pourquoi ? Ses objectifs ·1 S’impliquer dans un projet d’action de prévention des risques professionnels en mettant en œuvre une démarche d’analyse des risques. ·2 Il entre dans le cadre de l’évaluation CCF de la PSE. (note sur 8 points) Quoi ? Sa forme ·1 Travail personnel écrit.
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Droit - cours: Le choix d’un régime juridique du travail
Chapitre1 : Le choix d’un régime juridique du travail I. L’accès à une activité professionnelle A. Principes et exceptions 1. Principes Chacun a un libre accès à la profession de son choix qui découle de la liberté du commerce et de l’industrie (qui résulte de la liberté d’entreprendre et liberté d’exploitation) et du droit de travailler de chacun. Au sein de l’UE, le droit communautaire impose le principe de l’égalité des traitements entre les ressortissants
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Analyse De Situation au sein du CMP/CATTP (Centre Médico-Psychiatrique/ Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel)
J’ai réalisé mon stage au sein du CMP/CATTP (Centre Médico-Psychiatrique/ Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel) de Pontcharra. On y accueil des personnes atteintes de névroses ou de psychoses graves nécessitant un suivi extrahospitalier. Les pathologies les plus rencontrées sont la schizophrénie et la dépression. Le CMP est une structure extrahospitalière qui est rattachée au Centre Hospitalier Alpes Isère de St Egrève (CHAI) et plus précisément le service des Arcades. Il est composé de trois
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Le statut juridique de l’embryon, Cour de cassation, 6 février 2008
Le statut juridique de l’embryon. Cour de cassation, 6 février 2008. 1. Les faits. Le 20 mars 1996, Mme Y, épouse de M X a accouché d’un embryon sans vie de 400g au bout de la 21ème semaine de gestation. L’enfant n’a donc pas pu être déclaré à l’état civil puisque le fœtus n’était pas né vivant et viable. Les époux X souhaitant déclarer la naissance de leur enfant, revendiquent alors la production d’un acte
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La elements de reflexion pour etudes/analyse de situation de communication
ELEMENTS DE REFLEXION POUR ETUDES/ ANALYSE DE SITUATION DE COMMUNICATION 1-Les éléments qui vont suivre sont à adapter a vos situation : Tout n’est pas a noter, et tout n’est pas noter Fiche descriptive égale information nécessaire pour la compréhension du jury, donc perti¬nence attendu . Analyse indique le titre de la situation, le type , la forme et les caractéristique de la situation Reprendre les éléments de la fiche descriptive = repérer les concept
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Analyse de situation en Chirurgie orthopédique
Chirurgie orthopédique • Lieu La situation se passe en service de chirurgie orthopédique, plus précisément dans la chambre du patient. La situation choisie est la réalisation d’un premier levé chez un patient porteur d’une prothèse totale de hanche. J’ai choisi d’analyser cette situation car lors de mon stage en chirurgie orthopédique , j’ai pu observer et réaliser plusieurs fois cet acte et l’un d’entre eux ne s’est pas bien passé, aussi bien pour le patient
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PFMP et analyser une situation professionnelle
T BAC PRO …………………………………….. OBJECTIF : Présenter la place de la prévention dans l’entreprise d’accueil en PFMP et analyser une situation professionnelle à partir des données recueillies dans l’entreprise ACTIVITE : Constitution d’un dossier CONDITONS DE REALISATION : Travail individuel rédigé à l’aide d’un traitement texte, en autonomie à partir des recherches personnelles, dans le cadre du CCF Réalisé dans le cadre de la PFMP. A rendre le NOM : ………………………………………………. Prénom : ………………..…………………………… COMPETENCES
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INTRODUCTION GENERALE AU DROIT ET METHODOLOGIE JURIDIQUE
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT ET METHODOLOGIE JURIDIQUE INTRODUCTION GENERALE : DEFINITIONS DU DROIT Section 1 : Définitions substantielles du droit Il est impossible de définir le droit de manière homogène et définitive. Cette définition dépendra des systèmes philosophiques auxquels elle sera rattachée. De ce fait : est ce que droit existe ? A-t-il une existence propre qui permettrait au système juridique de se distinguer des autres disciplines ? La doctrine positiviste tend à rendre le
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Commentaire D'Arrêt 5 Mai 2004: l'incidence de l'accord amiable sur la situation des cautions
Pour la première fois, la Cour de cassation a eu à connaître de l'incidence de l'accord amiable sur la situation des cautions dans un arrêt rendu par sa chambre commerciale le 5 mai 2004. Elle s'est tout d'abord prononcée sur la question de la communication de cet accord à la caution, puis sur les effets à l'égard de la caution des remises et délais consentis par le créancier. En l’espèce, une société, le GITT (groupement
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La Nature Juridique De L'UE
La qualification de l’Union Européenne depuis sa création par le traité de Maastricht en 1992 est une question existentielle du droit communautaire. En effet, pouvoir la qualifier et la définir juridiquement permettrait d’obtenir un modèle de base pour l’analyser et répondre aux silences et aux problèmes que rencontre parfois le droit communautaire. On la définit souvent comme une organisation supranationale ce qui vrai du fait du transfert de compétences des Etats de l’UE. On la
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La Personnalité Juridique
A) Les groupements de personnes : La notion de personne morale : La personne morale est un groupement de personnes ou de biens ayant la personnalité juridique, c'est à dire l'aptitude à participer à la vie juridique. Diversité des personnes morales Les personnes morales de droit publique sont exclusivement regis par le droit publique. Il s'agit des collectivités territoriales, des établissements publics, des entreprises publics, des ordres professionnel. Les personnes morales de droit mixte. Leurs
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L'emploi des personnes en situation de handicap en chiffres
L'emploi des personnes en situation de handicap en chiffres Données sur les personnes en situation de handicap 1 personne sur 4, âgée de 15 à 64 ans déclare avoir un handicap ou éprouver un problème de santé de plus de six mois. La moitié estime que cette difficulté engendre une limite à la nature ou à la quantité de travail. 1.3 millions de personnes bénéficient d'une reconnaissance administrative du handicap. • 80% des handicaps surviennent
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Situation de communication: Organisation des visites médicales des employés à la médecine du travail
Fiche descriptive (épreuve ponctuelle et première situation du CCF) Nom et prénom du candidat : N° de matricule : Intitulé de la situation de communication : Organisation des visites médicales des employés à la médecine du travail. Fiche de situation de communication n°: 4 Date de réalisation : Juin 2012 Durée de réalisation : 2 heures Tâche(s) du référentiel concernée(s) : Rédaction et diffusion de messages écrits Création et modélisation de documents
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BTS communication: fiche descriptive de situation de communication
FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2013 - ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSIONNELLE EN FRANÇAIS ET EN LANGUE ÉTRANGÈRE Fiche n°: Nom et prénom du candidat : N° d’inscription du candidat : Langue vivante choisie lors de l’inscription LA SITUATION DE COMMUNICATION Vécue Observée Intitulé de la situation : Type de situation (cf. liste des 9 situations définie par le programme de l’examen p 12) : Contrôle de
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Situation 2 Question 8 - F4
Activités Attributions d’Alice Limites Initiatives L’organisation d’un déplacement professionnel – contacter les prestataires de services – planifier les activités et les rendez-vous durant le déplacement – vérifier les formalités administratives et douanières – annuler le déplacement – annuler une activité ou un rendez–vous – impliquer d’autres collaborateurs pour le déplacement – modifier l’ordre des activités et des rendez-vous – sélectionner les prestataires de services – proposer un itinéraire. La tenue d’une réunion de l’équipe de
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Les Différents Régimes Juridiques
I. Les différents régimes juridiques : A. Le régime juridique du salarié. 1. Caractéristiques : lien de subordination envers l’employeur Contrat de travail : Convention par laquelle une personne s’engage à mettre son activité à la disposition d’une autre, sous la subordination de laquelle elle se place, moyennant une rémunération. Lien de subordination : Droit pour l’employeur de donner des ordres et directives, donc de contrôler l’exécution et de sanctionner disciplinairement le manquement des salariés.
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Le Management secteur juridique
Management 1. Qu’est-ce qu’une entreprise La forme juridique : - le secteur privé : les entreprises qui n’appartiennent pas à des collectivités locales ou à l’Etat. o L’entreprise individuelle (le patrimoine du patron est le patrimoine de l’entreprise, ce sont les artisans et les commerçants). o La société (l’entreprise qui appartient à plusieurs propriétaires) - Le secteur public (les entreprises qui appartiennent à l’Etat ou à des collectivités locales) o Les établissements publics (style université)
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Formes juridiques des sociétés
Formes juridiques des sociétés Les différents types de sociétés commerciales reconnus au Maroc sont :- les sociétés de personnes : la société en nom collectif, la société en commandite simple, la société en participation. Ces sociétés se caractérisent par l'aspect prédominant du facteur personnel "intuitu personae". - les sociétés de capitaux : la société anonyme (SA), la société à responsabilité limitée (SARL) et la société en commandite par actions. - les sociétés à réglementation particulière
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Analyse de la situation de l’entreprise
. Analyse de la situation de l’entreprise 1. En vous appuyant sur le modèle LCAG, réalisez le diagnostic stratégique de l’entreprise Santarelle. ( 2 pts + 2pts) Diagnostic interne Diagnostic externe Forces Faiblesses Opportunités Menaces – Entreprise ancienne et connue – Croissance rationnelle et maîtrisée – Ouverture internationale importante (80 % du CA exporté, 50 pays) – Répartition équilibrée du CA entre les trois domaines (parfumerie, arômes alimentaires, matières premières) – Turn-over réduit, moyenne d’âge
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Dossier bac pro vente PSE: analyse d’une situation de travail dans les métiers du tertiaire
Terminale Bac Professionnel « Vente » VANNES CCF de Prévention Santé Environnement L’analyse d’une situation de travail dans les métiers du tertiaire PFMP PFMP: Du 28/01/2013 au 01/03/2013 Session 2013 Sommaire 1ère Partie Prestation entreprise........................................................................................p3 2eme partie du dossier : la situation professionnelle observée Description de la situation professionnelle choisie........................................p4 Effets physiopathologiques......................................................................p5 3 eme partie du dossier : l’analyse de la situation Schéma de compréhension......................................................................p6 Démarche ergonomique...........................................................................p7 Hypothèse..................................................................................................p8 Connaissances...........................................................................................p9 4 eme partie du dossier : la politique de prévention dans
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Description D'une Situation Professionnelle: stage
INTRODUCTION J'ai effectué ma période de PFMP au sein de l'entreprise COFIME qui se situe dans la ville de Colmar. Son secteur activité principal est la comptabilité. Son effectif total et de 123 salariés. Je vais vous énoncer mon plan de mon dossier. En premièrement je parlerais de mon poste occupé en t'en que stagiaire dans l'entreprise et je ferais une description générale et de l'activité de l'entreprise. Deuxièmement je ferais une description suscite d'une
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Problemes Juridiques
Les problèmes sociaux renvoient à la société Définition de société : Une société est généralement un ensemble d’individus vivant en groupe organisé. Plus précisément une société peut être définie comme un milieu humain dans lequel on vit, caractérisé par ses institutions, ses lois, ses règles donc par son droit. Un adage latin dit : « ubi societas ibi jus » soit « Qui dit société dit droit ». Dans ce cours sera développé, sur les
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Situation De Crise Et Financement Des Entreprises
La France est une société monétarisées, les ressources financières sont essentielles au bon fonctionnement de l’économie. La monnaie en circulation doit permettre aux agents de réaliser leurs opérations d’échange d’investissement et de production. Cependant, les agents économiques connaissent rarement un équilibre parfait. Pour que l’économie puisse continuer à se développer, les capacités de financement doivent être mises à la disposition des besoins de financement. Il est vrai qu’après la seconde guerre mondiale et jusqu’au milieu
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Étude de l'oeuvre les Danseuses bleues de Degas
Les Danseuses bleues. Auteur : Edgar Degas (1834-1917) Dimensions : Hauteur 86 cm - Largeur .5 cm Technique : Huile sur toile de lin Date : Vers 1893. Lieu de Conservation : Musée d'Orsay (Paris) Biographie Courte Hilaire Germain Edgar de Gas dit Edgar Degas est né en 1834 à Paris et est mort en 1917 à Paris également. Fils d’un banquier, il fit ses études aux Beaux-Arts de 1853 à 1855. La plupart des
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La Condition Juridique De L'individu En Droit International
« En prenant fait et cause pour l'un des siens, en mettant en mouvement, en sa faveur, l'action diplomatique ou l'action judiciaire internationale, cet Etat fait, à vrai dire, valoir son droit propre, le droit qu'il a de faire respecter, en la personne de ses ressortissants, le droit international ». Cette définition de la protection diplomatique, issue de l'arrêt de la CPIJ en date du 30 août 1924, Concessions Mavrommatis en Palestine, illustre de façon
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