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Nouvelle Loi Sur dissertations et mémoires

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2 835 Nouvelle Loi Sur dissertations gratuites 251 - 275 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 5 Novembre 2015
  • Chapitre 3: De la guerre froide à de nouvelles conflictualités.

    Chapitre 3: De la guerre froide à de nouvelles conflictualités.

    Partie 2 : La Guerre au XXe siècle Chapitre n°3 : De la guerre froide à de nouvelles conflictualités Intro : présenter les limites du sujet : 1947-1991 et expliquer l’expression guerre froide, c’est une période sans affrontement directe entre l’URSS et les EU du fait de la terreur du nucléaire. I] La guerre froide conflit idéologique, conflit de puissance 1) Qu’est ce qui caractérise la GF ? P122. 1ère caractéristique : c’est un conflit

    3 561 Mots / 15 Pages
  • Loi pour la protection des données personnelles

    Loi pour la protection des données personnelles

    Une loi pour renforcer «la protection des données personnelles» des citoyens sur Internet sera «soumise au Parlement l'année prochaine», a indiqué le premier ministre Jean-Marc Ayrault à l'issue d'un séminaire intergouvernemental sur le numérique qui s'est tenu jeudi à Gennevilliers. Ce texte risque de cogner avec le projet de règlement européen également consacré à la protection des données personnelles qui devrait être examiné par le Parlement européen en avril. Cependant, en attendant que la nouvelle

    319 Mots / 2 Pages
  • Les nouvelles normes : test de dépréciation et UGT: Comment s'assurer que le montant de la survaleur globale au bilan ne s'est pas déprécié ?

    Les nouvelles normes : test de dépréciation et UGT: Comment s'assurer que le montant de la survaleur globale au bilan ne s'est pas déprécié ?

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    439 Mots / 2 Pages
  • De la Guerre Froide à de nouvelles conflictualités

    De la Guerre Froide à de nouvelles conflictualités

    LA GUERRE AU XXème SIECLE Chapitre 2 : De la guerre froide à de nlles conflictualités A partir de 1947, la guerre froide entre les EU et l’URSS domine les relations internatio. L’arme nucléaire rend impensable un conflit direct entre les deux superpuissances. Mais celle-ci peuvent s’affronter indirectement dans ces conflits limités. Elles se livrent aussi une intense guerre idéologique qui fait la spécificité de cette période. • Comment évoluent les équilibres géopolitiques mondiaux de

    230 Mots / 1 Pages
  • Est-ce que la nouvelle polaire nous a permis d'atteindre nos objectifs ?

    Est-ce que la nouvelle polaire nous a permis d'atteindre nos objectifs ?

    Dans le cadre de notre stratégie de croissance pour l’année 2008, nous nous sommes fixés des objectifs selon la lettre de budget : - Augmenter notre CA global de plus de 5% - Maintenir une rentabilité avoisinant les 15% du CA Pour cela, nous avons décidé de vous présenter dans un premier temps, le CA réalisé ainsi que la marge réalisée en 2008 avant et après les plans d’actions. D’après les graphiques, vous pouvez remarquer

    622 Mots / 3 Pages
  • Loi du 26 mai 2004 concernant le divorce

    Loi du 26 mai 2004 concernant le divorce

    La loi du 26 mai 2004 consacre un véritable droit au divorce. Le divorce n'a pas toujours été un droit, et à partir du moment où il a été définitivement accepté, il a subi un assouplissement, notamment avec la loi du 26 mai 2004 qui concrétise toutes les avancées vers une plus grande liberté dans le divorce. Sous l'Ancien Régime, le divorce n'existait pas. Il a été mis en place une première fois avec la

    633 Mots / 3 Pages
  • Les Nouvelles Technologies

    Les Nouvelles Technologies

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoiresLa Dissertation Littérature / Les Nouvelles Technologies Les Nouvelles Technologies Compte Rendu: Les Nouvelles Technologies Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: dissertation 17 février 2013 Balises: Mots: 744 | Pages: 3 Vus: 13 Voir la version complète S'inscrire Aujourd’hui les nouvelles technologies envahissent nos vies. Les journalistes s’en servent pour mener leurs propres enquêtes. Les auteurs de notre corpus étudient chacun à sa manière la diversité des

    610 Mots / 3 Pages
  • Cours: De la guerre froide aux nouvelles conflictualités

    Cours: De la guerre froide aux nouvelles conflictualités

    Chapitre 2 : De la guerre froide aux nouvelles conflictualités I) Un monde marqué par la guerre froide (1947-1962) II) De la détente à la fin de la guerre froide(1963-1990) III) 3 conflits symbole de la guerre froide IV) Après la guerre froide, quel nouvel ordre mondial ? V) 3 conflits pour un monde instable depuis 1990 Introduction : La grande Alliance contre l’Allemagne nazie ne survit pas à la victoire et pendant plus de

    7 815 Mots / 32 Pages
  • Fiche De Lecture: la nouvelle Le Silence De La Mer de Vercors

    Fiche De Lecture: la nouvelle Le Silence De La Mer de Vercors

    Vercors (Jean Bruller), né à Paris le 26 février 1902, fit des études scientifiques et se fit connaître d’abord comme dessinateur et graveur. En 1940, dès l’armistice, il entre en contact avec les milieux littéraires de la Résistance, et fonde avec Pierre de Lescure les Editions de Minuit. Il y publie sous le pseudonyme de Vercors — en souvenir de cette forteresse naturelle où il se trouvait au moment de l’armistice — son premier récit

    1 740 Mots / 7 Pages
  • Fiche D'arrêt - CE 1971: Ville Nouvelle Est

    Fiche D'arrêt - CE 1971: Ville Nouvelle Est

    Le droit à exproprier est garantit par de nombreux textes, tels que l’article 17 de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789 ou l’article 545 du Code Civil. L’expropriation est selon Maurice Hauriou « une opération à procédure ». l'expropriation est une procédure qui permet à l’Etat de contraindre un propriétaire à céder sa propriété immobilière moyennant une juste te préalable indemnité dans un but d’utilité publique. L'Etat dispose du pouvoir de

    338 Mots / 2 Pages
  • Madagascar Bail Emphytéotique Loi n°96-016 Du 13 Août 1996

    Madagascar Bail Emphytéotique Loi n°96-016 Du 13 Août 1996

    Madagascar Bail emphytéotique Loi n°96-016 du 13 août 1996 Art.1.- Ce bail est consenti pour une durée supérieure à dix huit ans ne devant pas excéder quatre vingt dix neuf ans. Ce bail est obtenu du bailleur par le preneur moyennant sa location pour une période librement déterminée par les parties dans les limites établies par la présente loi et sur la base d’un contrat de bail dûment enregistré. Comme instrument négociable, le preneur peut

    618 Mots / 3 Pages
  • Compléments : les nouvelles structures, favorisant le changement et l’adaptation

    Compléments : les nouvelles structures, favorisant le changement et l’adaptation

    Compléments : les nouvelles structures, favorisant le changement et l’adaptation Les structures par projets • Les structures par projet relèvent d’organisations de type matriciel. Elles réunissent autour d’un projet limité dans le temps des équipes pluridisciplinaires à savoir et expertises complémentaires. Ces structures s’appuient donc sur des compétences transversales et permettent de développer des synergies fortement créatrices de valeur. L’organisation en réseau • L’organisation en réseau est en rupture avec la forme classique d’entreprise intégrée.

    414 Mots / 2 Pages
  • Nouvelle Politique économique

    Nouvelle Politique économique

    Définition est une politique économique mise en œuvre en URSS à partir de 1921 qui introduit une relative libéralisation économique. La NEP a été créée pour redynamiser le pays qui, en 1921, sortait de la Première Guerre mondiale, d'une révolution, d'une guerre civile et d'une famine. Lénine n'avait toujours pas fixé de limites dans le temps à la NEP lors de sa mort en 1924. Il avait seulement déclaré que celle-ci serait « adoptée sérieusement

    555 Mots / 3 Pages
  • La Loi Est-elle Toujours Juste

    La Loi Est-elle Toujours Juste

    LA LOI EST-ELLE TOUJOURS JUSTE ? Platon disait que le juste est l’heureux, et l’injuste malheureux. Ainsi, le mot justice a des origines multiples. En parlant de justice, nous pouvons penser au devoir moral, à l’égalité de tous, aux libertés individuelles, à l’altruisme, ou encore à la recherche du bien. La justice poursuit donc un but de paix général, et est recherchée et demandée par tous. Mais lorsqu’il s’agit d’appliquer ces principes dans un domaine

    2 485 Mots / 10 Pages
  • Commentaire de l'arrêt dit « Lemaistre » ou « de la Loi Salique » rendu le 28 juin 1593 par le Parlement de Paris

    Commentaire de l'arrêt dit « Lemaistre » ou « de la Loi Salique » rendu le 28 juin 1593 par le Parlement de Paris

    Commentaire de l'arrêt dit « Lemaistre » ou « de la Loi Salique » rendu le 28 juin 1593 par le Parlement de Paris. Plan : L'arrêt dit « Lemaistre » ou « de la Loi Salique »   se nomme aussi « Arrêt du parlement séant à Paris qui annule tous traités faits ou à faire qui appelleraient au trône de France un prince ou une princesse étrangère, comme contraires à la loi salique et autres fondamentales de Paris ». Cet arrêt a été rendu

    306 Mots / 2 Pages
  • La loi de finances pour 2013 et la loi de programmation des finances publiques pour 2013-2017 / la programmation pluriannuelle des finances publiques

    La loi de finances pour 2013 et la loi de programmation des finances publiques pour 2013-2017 / la programmation pluriannuelle des finances publiques

    La loi de finances pour 2013 et la loi de programmation des finances publiques pour 2013-2017 / la programmation pluriannuelle des finances publiques ? Depuis l’introduction dans la Constitution de la loi organique relative aux lois de financement (LOLF) en 2001, le vote des lois de finances est un important volet de l’activité parlementaire annuelle. Prônant une logique de résultats, elles définissent les moyens d’action de l’administration, et donc l’application des politiques menées par le

    1 439 Mots / 6 Pages
  • Ecriture personnelle d'une nouvelle

    Ecriture personnelle d'une nouvelle

    Nouvelle La petite fille se releva. Elle avait fait une grande chute mais, la planète sur laquelle elle avait atterrit était molle et confortable comme du coton. Elle ne l'avait encore jamais vu bien quelle entreprenait souvent des excursions intergalactique. Malheureusement, elle était perdu alors elle s'allongea et regarda les nombreuses étoiles qui l'entourait. Elle chantonnait de sa douce et frêle voix quelques aires et, bercée par ses propres mélodies elle s'endormit. Cette petite fille

    1 064 Mots / 5 Pages
  • La Loi Du 5 Juillet 1985

    La Loi Du 5 Juillet 1985

    LE DEBITEUR IDENTIFIE PAR L’IMPLICATION. La loi du 5 juillet 1985 relatives aux accidents de la circulation Arrêt Desmares prend conscience que derrière conducteur, il y a un assureur  protège la victime en ne prenant pas en compte la faute du piéton. Mais vicieux et vicié dès le début : Echec de la commission Belay / Chancellerie reprend l’initiative /  Loi Badinter 2 points importants qui illustre qu’il y a eu clivage d’opinion,

    4 144 Mots / 17 Pages
  • Lois Fondamentales du royaume

    Lois Fondamentales du royaume

    Fiche de révisions : Les lois fondamentales du royaume  La théorie des lois fondamentales   Ces lois fondamentales sont des lois de nature constitutionnelle : elles désignent un ensemble de principes directeurs, un ensemble de règles pour l’essentiel de nature coutumière, qui se sont donc formées de façon empirique tout au long du moyen âge, mais également pendant la période moderne. Ces normes, ces lois fondamentales, concernent tout à la fois la couronne et son statut, mais

    2 646 Mots / 11 Pages
  • Loi Constitutionnelle

    Loi Constitutionnelle

    Td ) Droit constitutionnel Loi constitutionnelle du 3 juin 1958 Introduction Quand une assemblée législative accorde à un gouvernement les pleins pouvoirs, cela signifie qu'elle lui permet, au cours d'une période donnée, de prendre les mesures exigées par les circonstances, dans un domaine bien défini. La loi constitutionnelle du 3 juin 1958, ou loi dite des pleins pouvoirs, marque le transfert du pouvoir constituant aux mains du général De Gaulle et de son gouvernement. Les

    942 Mots / 4 Pages
  • Loi sur la concurrence et contexte international

    Loi sur la concurrence et contexte international

    Loi sur la concurrence et contexte international Expérience marocaine M. Rachid BAINA Directeur des Prix et de la Concurrence Ministère du Commerce et de l’Industrie En adoptant la loi 6-99 sur la liberté des prix et de la concurrence, le Maroc a marqué un pas significatif dans le long processus de réformes entrepris depuis plusieurs années, visant à moderniser l’environnement juridique et institutionnel de l’entreprise marocaine afin de permettre à celle-ci de se mettre au

    2 136 Mots / 9 Pages
  • Les Lois Fondamentales Et La Loi Lemaistre

    Les Lois Fondamentales Et La Loi Lemaistre

    Les lois fondamentales du royaume de France[modifier] Ces lois s'imposaient à tous, à commencer par le roi qui ne pouvait ni les ignorer, ni les modifier puisque c'est d'elles qu'il tenait la couronne. À l'origine de la monarchie française, elles sont l'assise de tout droit au trône de France. Elles se sont développées au cours des premiers siècles de la monarchie capétienne et ont parfois été transposées dans d'autres pays liés à cette dynastie. L’hérédité :

    3 435 Mots / 14 Pages
  • Les Lois Du fédéralisme

    Les Lois Du fédéralisme

    Les lois du fédéralisme La loi de superposition Ce principe signifie simplement qu’au sein de l’Etat fédéral, on assiste à la superposition de 2 ordres juridiques, à savoir, celui de l’Etat fédéral et celui de l’Etat fédéré. Malgré l’étendu de leurs prérogatives, les Etats fédérés qui peuvent se doter d’une constitution ne possèdent pas tous les attributs d’un pouvoir classique notamment l’absence de souveraineté. Les Etats fédérés possèdent des compétences protégées par la constitution et

    908 Mots / 4 Pages
  • Economie Droit note de synthèse: les nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises

    Economie Droit note de synthèse: les nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises

    Suite à votre demande, je vous ai établie une note de synthèse reprenant vos interrogations relatives aux nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises. Le financement de l’économie consiste à rapprocher les agents économiques qui disposent de capitaux de ceux qui en ont besoin. Les flux financiers entre ces agents empruntent deux circuits de financement différents. I) L’accès au financement a) Capacité et besoin de financement Certains agents économique dégage des bénéfices c’est

    1 069 Mots / 5 Pages
  • Une loi contre le harcèlement au travail

    Une loi contre le harcèlement au travail

    « Une attaque contre une personne est une attaque contre tous ». L’affirmation ci-dessus est le principe syndical prononcé par la confédération syndicale internationale qui a réitéré son engagement à combattre toute discrimination, tout harcèlement ou abus à l’égard de toute personne et en particulier la femme. En effet, si vous interrogez une femme sur le harcèlement sexuel, il est bien possible qu’elle en ait été victime ou qu’elle ait connaissance de certains cas sur

    1 146 Mots / 5 Pages