Nous Sommes Tous Dans Un désert. Personne Ne Comprend Personne. dissertations et mémoires
1 762 Nous Sommes Tous Dans Un désert. Personne Ne Comprend Personne. dissertations gratuites 76 - 100 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Droit: Les Personnes
LES PERSONNES : I)La personnalité juridique : Naissance de la personnalité juridique : La personnalité commence à la naissance à condition que l’enfant soit vivant et viable , la naissance doit être déclaré a la mairie il y a une exception > la conception , en effet la personnalité juridique peut personnalisé la naissance lorsque l’enfant y trouve un intérêt ( si le père de l’enfant conçut meurt avant sa naissance on considéré que l’enfant a déjà
1 017 Mots / 5 Pages -
Les personnes dans le langage juridique
Les personnes II - Les personnes morales : est une entité abstraite, elle a les mêmes droit que la personnalité physique. Une société est née officiellement au niveau du registre du commerce. Une association est déclarée à la préfecture. Une société meurt lorsqu’elle est dissolue (son objectif est atteint, ou vie jusqu’à 99 ans). Qu’on soit une personnalité physique ou morale ont à une personnalité juridique. A) Les attributs (éléments) de la Personne : -
530 Mots / 3 Pages -
Droit civil: les personnes et la famille
Droit civil : les personnes et la famille Site de Daniel Mainguy Livre de Luc Ferry : Apprendre à vivre Suite de l’introduction générale au droit : Deux grandes questions se posent au juriste : - Question de la justice de la règle de dt Est-ce que la règle que je mets en œuvre est juste ? Corrélation entre le sentiment de justice ou d’injustice qu’on peut attribuer à une norme est la norme
749 Mots / 3 Pages -
Code Civil : les personnes physiqes et les personnes morales
d’obligations. Il existe en droit, les personnes physiques et les personnes morales. Les personnes physiques sont les seuls êtres vivants qui ont la personnalité juridique c’est-à-dire l’aptitude à être titulaire de droits et la capacité d’assumer des obligations. Les droits des personnes physiques peuvent être des droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux et l'une des obligations des personnes physiques est l'obligation de se faire identifier. En principe, la personnalité juridique s’acquiert à la naissance dès lors que
1 944 Mots / 8 Pages -
La personne juridique
La personnalité juridique est l'aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. La personnalité juridique est une fiction juridique attribuée aux personnes physiques (êtres humains) et aux personnes morales (groupements tels que : entreprises, associations, État et ses subdivisions). Qu'elles soient physiques ou morales, les personnes juridiques ont des caractéristiques communes : une naissance et une mort (par exemple : date de création et de dissolution pour les entreprises), une identité propre (nom et
362 Mots / 2 Pages -
La Personnes Sujet De Droit
SOYEZ LES BIENVENUS SUR SENDROIT N'hésitez pas à poster vos commentaires Nous vous souhaitons une bonne lecture Mardi 3 novembre 2 03 /11 /Nov 14:43 De la personne en droit Sénégalais Notion purement philosophique, le mot « personne » constitue le principal socle sur lequel repose notre système juridique. La notion de personne est au cœur de notre Droit. Sans la personne, il ne peut y avoir existence du Droit. Le Droit est bien entendu
3 193 Mots / 13 Pages -
Les Personnes âgées
CHAPITRE 11 : LES PERSONNES SENSIBLES DE LA FAMILLE Au sein d’une famille, il peut y avoir des personnes sensibles. Les personnes sensibles sont celles qui doivent avoir une attention particulière. Il peut s’agir des personnes âgées, des personnes handicapées et des délinquants. I. LES PERSONNES AGEES Une personne âgée est, une personne dont l'âge est avancé et qui présente les attributs physiologiques et sociaux de la vieillesse. Pour L'Organisation mondiale de la santé une
644 Mots / 3 Pages -
Commentaire Arrêt Cour De Cassation 31 Janvier 2012: Des enregistrements pris à l’insu d’une personne, versé en procédure, peuvent-ils être annulé à la demande des parties, au motif que ces enregistrements sont illégaux ?
Faits : En l'espèce, la fille de Madame Liliane Bettencourt a porté plainte, le 19 Décembre 2007, auprès du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre pour des faits d'abus de faiblesse dont sa mère, était, selon elle, victime de la part de membres de son entourage. Celle-ci a alors communiquer des cédéroms, un courrier de son avocat à un huissier de justice attestant qu'elle avait un intérêt à faire
1 748 Mots / 7 Pages -
La détention d’un chien dangereux par une personne non autorisée
tenu en laisse et muselé dans les lieux publics et les CONCEPTION ET REALISATION / DICOM, DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L’ACTION TERRITORIALE DU MINISTERE DE L’INTERIEUR, MINISTERE DE L’AGRICULTURE transports en commun. Le non respect des règles de sécurité est sévèrement puni par la loi : La détention d’un chien dangereux par une personne non autorisée (par exemple: un mineur ou une personne ayant fait l’objet d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2
324 Mots / 2 Pages -
Droit Pénal Des Personnes
DROIT PÉNAL DES PERSONNES INTRODUCTION Droit extrêmement emprunt des réalités quotidiennes. Les atteintes aux personnes, les violences ne sont pas un phénomène nouveau, enracinement dans l’histoire de l’humanité. La répression même la plus sévère ni a pas fait grand chose. Ces violences participent du phénomène criminel dans son ensemble. Phénomène aussi vieux que le phénomène lui-même. Une matière qui suscite un vif intérêt, une des plus utilisée dans la pratique judiciaire courante. Les atteintes présentes
9 220 Mots / 37 Pages -
TD Civil Mariage Entre Personne De même Sexe
Mariage entre personnes de même sexe CA Bordeaux le 19/04/05 Les faits : Le 5 juin 2004, l’officier d’état civil de la commune de Bègles a uni M. Stéphane C. et M. Bertrand C. par les liens du mariage. La procédure : 1er degré TGI de Bordeaux le 26 juillet 2004. Le demandeur : Ministère public Le défendeur : M. Stéphane C. et Bertrand C. Objet de la demande : Nullité absolue demandée pour contrariété à l'ordre public, en l'état
691 Mots / 3 Pages -
Intégration Des personnes handicapées dans notre société
Introduction D'après l'ONU (Organisation des nations unies), de nos jours, dans le monde entier il y a 10% de la population, soit 650 millions de personnes qui vivent avec un handicap. Le handicap se définit par l'incapacité d'une personne à mener à bien une activité à cause d'une déficience physique ou mentale, de plus le handicap influe sur la vie des personnes concernées mais également sur la vie des personnes qui les accompagnent pour accomplir
333 Mots / 2 Pages -
L’état des personnes laïques du X au XIIème siècle
L’état des personnes laïques du X au XIIème siècle : L’état des personnes varie selon les rapports de force qui balance en faveur du dominé qui deviens dominant, ou du dominant qui deviens dominé. L’état des personnes, notion large désignant l’ensemble des éléments de droit qui caractérisent l’existence juridique d’une personne et qui permet de l’individualiser par rapport aux autres personnes a en effet beaucoup fluctué dans l’histoire, de nombreuses personnes pouvant sortir de leur
3 698 Mots / 15 Pages -
TD : Responsabilité pénale des personnes morales
Responsabilité pénale des personnes morales Article 121-2 CP Conditions pour retenir la responsabilité pénale des personnes morales : - l’acte illicite doit avoir été accompli par la personne morale ; - l’acte illicite doit avoir été accompli pour le compte de la personne morale. Il y a un possible cumule des responsabilités pénales lors une infraction : celle de la personne morale et celle de la personne physique. Depuis la loi du 9 mars 2004,
996 Mots / 4 Pages -
Le commerçant, personne physique
Droit et commerce Chap 1 Le commer鏰nt, personne physique I-D閒inition Sont commer鏰nts ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle a leur propre compte A) Actes de commerce Sont consid閞閟 comme commerciaux si ils entrent dans une cat間orie d'acte de commerce, d閒init a l'origine par la loi. 1_Par nature C'est en effectuant des actes de commerce par nature, que l'on devient commer鏰nt A) Selon le code de commerce Certains actes
348 Mots / 2 Pages -
Commentaire Arrêt Perdereau: le fait que tuer une personne déjà morte mais que l'on croit encore vivante est sévèrement réprimé
L'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 16 janvier 1986, arrêt Perdereau, a montré le fait que tuer une personne déjà morte mais que l'on croit encore vivante est sévèrement réprimé. En l'espèce, Charaux et Willekens, deux hommes se sont battus. Charaux a assommé à coup de barre de fer puis aurait appliqué ladite barre sur le cou de la victime. Une fois que la victime cessa de respirer, Charaux a
993 Mots / 4 Pages -
Deavs Dc3: situation d'accompagnement des personnes dans leur vie sociale et relationnelle
SITUATION D ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES DANS LEUR VIE SOCIALE ET RELATIONNELLE La situation choisie se situe dans le contexte de ma profession d’aide à domicile au sein d’un CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) d’une communauté de communes. Les bénéficiaires sont des personnes âgées, dépendantes ou en retour d’hospitalisation, de plus de 60 ans ou ayant des grandes difficultés sociales, vulnérables ou en situation d’handicap. Les missions accomplies se font par le biais d’un véritable travail
619 Mots / 3 Pages -
Aide à la personne : le déjeuner de Madame Drouin.
Aide à la personne Le déjeuner de Madame Drouin Mardi 14 Février de 7h45 à 8h00 Au cours de la distribution du petit déjeuné. Je suis devant le logement de Madame Drouin, elle est âgée de 96 ans, elle était originaire de Chantonnay et elle a travaillé sur le poste d’aide comptable. J’ai disposé sur un plateau tout le nécessaire pour son petit déjeuner (sucre, beurre, biscottes, confiture, thermos café chaud, thermos lait, son pilulier
512 Mots / 3 Pages -
La Societe, une Personne Morale
LA SOCIETE PERSONNE MORALE I - LA NOTION DE PERSONNALITÉ MORALE A - La nature de la personnalité morale Théorie de la fiction : elle conduit à considérer comme des personnes morales les seuls groupements auxquels la loi attribue cette qualité. Théorie de la réalité : au contraire, elle considère que tout groupement, constituant un centre d’intérêt collectif distinct des intérêts personnels de ses membre, est une personne morale. B - Les avantages de la
1 683 Mots / 7 Pages -
Responsabilité pénale De La Personne Morale
Crim, 11 Octobre 2011 Faits : Un employé temporaire de la société Travaux électriques martiniquais (TEM) à laquelle EDF avait fait appel, a, lors d’une intervention été frappé par une forte décharge électrique qui a provoqué sa chute mortelle sur le sol. Les deux agents de la société EDF qui étaient chargés de procéder aux opérations préalables aux travaux effectués ont été déclarés coupables d’homicide involontaire pour avoir manqué à une obligation de sécurité ou
279 Mots / 2 Pages -
Responsabilité Des Personnes morales
I.LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES Introduite dans le nouveau code pénal de 1994 dans l'art.121-2 CP. A)Le domaine de la responsabilité pénale des personnes morales Quant aux personnes: Les personnes publiques, à l'exception de l'Etat, peuvent voir leur responsabilité pénale engagée. Mais pour les collectivités territoriales elle est limitée aux activités susceptibles de faire l'objet d'une délégation de service public (transport scolaire, ramassage des ordures...). Les personnes privées, acquièrent la personnalité morale en accomplissant
486 Mots / 2 Pages -
Personne âgées
Santé et Social Sciences économiques et sociales – Histoire et Géographie L'hébergement des personnes âgées en France : Réalité et perspectives Le choix du sujet n’a pas été simple, moi et ma camarade étions d’accord pour partir dans un sujet sur le thème du social mais plusieurs sujet nous intéressait, ainsi nous avons fait le tour des autres groupes pour savoir ce qu’il choisissait afin de nous éclaircir, à partir de ça nous sommes parti
734 Mots / 3 Pages -
Cas Pratique de droit: Quelles sont les voies de droit dont disposent les personnes pour contester l’acte présenté?
Cas pratique Faits pertinents Arrêté : acte administratif Date d’édiction : 25 janvier 2012 Date de publication : « affiché le jour même », l’affichage est utilisé pour les actes règlementaires, mesure adaptée au regard de l’acte en cause. Tranquillité publique : rentre dans la police administrative, ordre public, c’est la finalité de l’acte, son but, l’objet de l’acte c’est l’interdiction. Personnes visées par cet arrêté : les organisateurs de la course cycliste, futur candidat à l’élection municipale de la commune. Les
811 Mots / 4 Pages -
Les Personnes Morales De Droit Public
Les personnes morales de droit public - Types de la personnalité morale : Il s’agit de la détention de prérogatives de puissance publique leur permettant notamment de créer unilatéralement des règles de droits obligatoires à leurs destinataires. • Les personnes morales de droit public : ne peuvent émaner des incitatifs privés qui sont créés par la loi. En tête, on site l’Etat qui est la personne morale apparue historiquement la première, et en second lieu,
423 Mots / 2 Pages -
Analyse d'une situtation se déroulant en E.H.P.A.D (établissement pour personnes âgées dépendantes)
1. DESCRIPTION DE LA SITUATION Cadre général de la situation : La situation se déroule en E.H.P.A.D (établissement pour personnes âgées dépendantes). Toutes les chambres sont individuelles, chacune équipée d'une salle de bain avec douche en position assise, lavabo et WC. Trois ascenseurs desservent l'établissement qui comprend 3 bâtiments et 5 niveaux au total dont 2 unités Alzheimer. La circulation en fauteuil roulant est possible dans les chambres comme dans toute la résidence. Un salon
2 287 Mots / 10 Pages