La Cour De Justice dissertations et mémoires
5 992 La Cour De Justice dissertations gratuites 151 - 175 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Cours D'italien
DIALOGO 1 / DIALOGUE 1 A : Buon giorno (1). (Io) Mi chiamo (2) X B : Buon giorno (1). Io sono (3) X. A : Piacere (2). B : Benvenuto (2) alla Biblioteca Nazionale Universitaria di Torino. A : Grazie (4). B : Prego(4). Come (5) (io) posso aiutarti (6) ? A : (Io) sono (3) un ricercatore (7) francese e (io) cerco (6) un libro (7) sulla pittura barocca. B : (Tu) cerchi
2 165 Mots / 9 Pages -
Cours d'informatique: le centre réseau
A partir du menu Démarrer, recherchez le Centre Réseau et partage puis ouvrez ce module. Dans la fenêtre qui apparaît, cliquez sur Configurer une nouvelle connexion ou un nouveau réseau. Capture d'écran - Création d'un réseau ad hoc via le Centre Réseau et partage Un assistant de création de connexion va maintenant vous guider pas à pas. Sélectionnez le dernier choix dans la liste : Configurer un réseau sans fil ad hoc (ordinateur à ordinateur).
735 Mots / 3 Pages -
Les Mini Cours
LA POESIE ET LE MONDE 1. Poésie et société Le poète se fait «voyant». Le poète a une vocation quasi religieuse d'intercesseur, de médiateur, entre l'homme et le monde, puis entre l'homme et le divin?: il est, selon Hugo, le mage, le prophète et le guide pour les hommes. Doté d'un pouvoir de divination, il révèle ce que nous ne voyons plus. La poésie rompt avec l’habitude qui nous a caché la vérité sur les
509 Mots / 3 Pages -
L'amout Et La Justice
L’amour et la justice ? La justice et l’amour ? Ces deux notions semblent à première vue très divergents. En fait, nombreux sont les auteurs et les écrivains qui ont traité ce sujet afin de dévoiler la vraie nature de la relation entre amour et justice. En effet, Eschyle dans Les Choéphores et les Euménides, Pascal dans les Pensées ainsi que Steinbeck dans Les Raisins de la Colère discutent entre autres la dépendance entre les
2 434 Mots / 10 Pages -
Cours De management: l'organisation de l'équipe commerciale
Cours de Management : L’EQUIPE COMMERCIALE I – Les métiers II – L’organisation de l’équipe commerciale 1. Définition des missions 2. Répartition des tâches 3. Délégation des responsabilités 4. Coordination, Planification III – Objectifs commerciaux I – Les metiers La diversité des UC implique une multiplicité des métiers différents. On distingue les métiers selon l’activité de l’UC, selon les responsabilités et selon les fonctions. 1. Selon les activités de l’UC : - Dans la distribution
1 224 Mots / 5 Pages -
Cours: La gestion prévisionnelle et les séries statistiques
MGAC : Partie Gestion Management et Gestion des Activités Commerciales Chapitre 1 : La gestion prévisionnelle et les séries statistiques I) Les variables statistiques C’est une caractéristique observée chez un groupe d’individus. Elle peut être de nature démographique, économique, etc. … (Ex : loisirs, revenus, …). Elle peut prendre deux formes : - Les variables quantitatives : Elles sont exprimées par un nombre soit fini soit en intervalle continue (Ex : la variable discrète de
1 291 Mots / 6 Pages -
Peut-il Y Avoir Un Consensus Sur Ce Qu'est La Justice ?
Peut-il y avoir un consensus sur ce qu'est la justice ? Notre situation, caractéristiques, valeurs personnelles influencent nos jugements moraux. L'idéologie de la justice est un principe fondamental se basant sur des valeurs importantes telles que liberté, égalité, équité, justice, respect pour faire respecter l'ordre, le respect des lois des autorités. La justice est une représentation des valeurs que l'on estime être juste et bon. Les principes universellement acceptables, doivent caractériser les institutions de base
838 Mots / 4 Pages -
Commentaire Comparé Des Arrêts De La Cour De Cassation De La Chambre Commerciale Du 15 Février 2000 Et De La 1Ère Chambre Civile Du 28 Octobre 2010
Ces groupes de contrats forment un ensemble et chaque contrat du groupe est économiquement interdépendants des autres car le groupe de contrat poursuit le même but. Pris séparemment ces contrats n'ont aucun sens donc si l'un d'eux diparaît les autres n'ont plus d'intérêt à exister. Ces contrats interdépendants sont favorables au consommateur mais très défavorables au tiers contractant. En effet ces groupe de contrats peuvent permettre à un consommateur d'échapper au paiement de ses dettes
258 Mots / 2 Pages -
Le rôle De L'huissier De Justice Dans L'administration De La Preuve
Le rôle de l’huissier de justice dans l’administration de la preuve La Cour de cassation, dans un arrêt de principe du 19 janvier 2005, a indiqué que « n’est pas un procédé clandestin de surveillance le constat dressé par un huissier de justice qui s’est borné à effectuer des constatations purement matérielles dans un lieu ouvert au public ». Cet attendu présente un apport considérable car la chambre sociale indique clairement que le constat d’huissier
4 450 Mots / 18 Pages -
Cours: La Nouvelle-Calédonie dans son environnement économique
CHAP 1. La Nouvelle-Calédonie dans son environnement économique. I. les petits états insulaires du pacifique (PEI) Caractéristiques: - 15 petits états insulaires dispersés dans l'océan pacifique sur une superficie de la taille du continent africain. - Population total: de 9,55 millions d'habitants - de petites taille, isolés et éloignés. → Contraintes: sur les économies de petites tailles. ● De nombreux services publics fonctionnent en dessous du seuil d'efficience. ● Etroitesse du marché: ・Echelle de production
1 225 Mots / 5 Pages -
Cours de macroéconomie: les circuits économiques
Déf: la micro s'intéresse à l'individualisme, au conso individuel, et des producteurs. On passe ensuite à l'interaction entre les producteur et les consommateur sur un marché, et explication sur la formation des prix sur les marchés la macro éco s'intéresse sur des grandeurs globales. La conso est aussi étudié par la macro, mais on y étudie le comportement de conso de l'ens des ménages, et pour l'ensemble i des biens et des services. Chapitre 1
3 885 Mots / 16 Pages -
Organisation Et Animation Des Espaces De Vente Cours Marketing
I. L’organisation et l’animation des espaces de vente physiques 1. Les enjeux de la valorisation de l’offre Le consommateur souhaite un accès facile à l’offre, un cadre agréable pour ses achats et un choix de produits qui répondent à ses besoins. Le distributeur veut attirer et fidéliser ses clients. Il cherche à générer du trafic dans son espace de vente pour accroître le chiffre d’affaires et optimiser la rentabilité. Le producteur veut que ses produits
844 Mots / 4 Pages -
Proposition De Projet Bac Stg Mercatique: Création De Cours D'informatique Pour Les séniors
Proposition de projet N°5: création de cours d’informatique pour les séniors Première étape : Découverte du contexte et analyse du besoin du point de vente. Projet pour 3 élèves Contexte M. Daniel Camet, enseignant à l’éducation nationale suite à une suppression de son poste veut prendre un congé de disponibilité et créer son entreprise à Sète avec deux anciens étudiants en BTS Problème M Camet sait qu’une demande globale existe (annexes). Lui-même a des compétences en
1 166 Mots / 5 Pages -
Fiche de cours: La Dimension Internationale De L'échange
Chapitre 4 La dimension internationale de l'échange L'ouverture des économies L'ouverture des économies a permis une forte progression des échanges internationaux, notamment depuis La Seconde Guerre Mondiale, même si tous les pays et les secteurs d'activité ne sont pas ouverts au commerce international avec le même degré. Divers indicateurs permettent de mesurer ces échanges et de suivre leur évolution. La mesure des échanges de biens et de services Le compte des transactions courantes Le compte
2 276 Mots / 10 Pages -
Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2)
DROIT DE LA FAMILLE Introduction : 1. La notion de famille Une famille est un ensemble de personnes entre lesquelles il existe des liens particuliers : des liens de familles. Ces derniers sont de deux types: lien d'union : une famille se fonde par l'union de deux personnes. Exemple : le mariage, le PACS, le concubinage ou union libre. lien de filiation : résulte de la procréation. Ainsi compris la famille est aussi vieille que
10 281 Mots / 42 Pages -
Jeux et enjeux de la cour de récréation
terrainrevue d'ethnologie de l'Europe Culture enfantine et règles de vie.> sommaire du numéro terrain n°40 mars 2003 Enfant et apprentissage Culture enfantine et règles de vie. Jeux et enjeux de la cour de récréation Julie Delalande [résumé | abstract | table des matières | texte intégral | notes | bibliographie | citation | version imprimable] Résumé Apprendre est une nécessité pour devenir un adulte compétent. Au jour le jour, chaque enfant doit acquérir et maîtriser
9 815 Mots / 40 Pages -
Le Droit Et La Justice
Le droit et la justice Le fait et le droit Pour comprendre l'idée de « droit » on peut se référer simplement aux enfants, même jeunes, dans les cours de récré : lorsque l'un d'entre eux n'est pas content du comportement d'un autre lors d'un jeu, il lui lance un « T'as pas le droit! » sévère. Qu'est-ce que cela veut dire ? Quelle idée a en tête l'enfant qui parle ainsi au sujet de
2 357 Mots / 10 Pages -
Fiche De Jurisprudence: Cour De Cassation 24 Mai 1975
Cour de cassation - chambre mixte Samedi 24 mai 19 1. Faits La société des Cafés Jacques Vabre depuis 1964 importait, des Pays-Bas du café soluble, dédouané par la société Weigel. A l'occasion de chaque importation, l'administration des douanes perçut la taxe intérieure de consommation prévue par l'article 265 du Code des douanes. En 1968; ces deux sociétés assignèrent l'administration des douanes en restitution des sommes versées par la société Weigel et en réparation du
309 Mots / 2 Pages -
Droit Constitutionnel Introduction du cours
DROIT CONSTITUTIONNEL LES FORMES D’ÉTAT Les formes d’état sont les différentes organisation du pouvoir. Nous retrouvons deux standards d’organisation territoriale dans les états modernes : fédéral (USA) et unitaire (France) Le fédéralisme est une union d’états contrairement à l’unitarisme qui n’a qu’une seule entité étatique. A- L’ÉTAT FÉDÉRAL Chaque états membres/fédérés d’un pays fédéral satisfait aux critères de l’état fédéral (super-état). Constitution de l’état fédéral Un état est composé d’un territoire, d’un peuple et d’un
481 Mots / 2 Pages -
Cours de comptabilité générale: le système comptable OHADA
COURS DE COMPTABILITE GENERALE (Système comptable OHADA Objectifs spécifiques L’objectif de ce cours est de donner aux étudiants les fondamentaux de la comptabilité générale afin de les amener, dans un premier temps, à comprendre les techniques de base de cette discipline et, dans un second temps à comprendre, à travers l’organisation des travaux comptables, les différents traitements des pièces de base jusqu’à la confection des états de synthèse, particulièrement le compte de résultat et le
8 593 Mots / 35 Pages -
Droit pénal (cours)
Droit = ensble de règles Pénal = notion de peine, cad sanction ->Le droit pénal serait, d’un point de vue étymologique, un droit de la peine, de la sanction punitive. Il sanctionne un comportement, une attitude que précisément les règles de droit pénal interdisent, comme par ex le crime, la délinquance, l’infraction, etc… L’objet mm du droit pénal est le crime. D’ailleurs il arrive parfois que le droit pénal soit appelé droit criminel. Section 1
9 675 Mots / 39 Pages -
Cours Sur La Formation Des Salaires
Partie 3- La répartition des richesses Chapitre 16- La formation des salaires I- Les revenus d’activité 1- Les salaires Les salaires représentant l’essentiel des revenus versés aux ménages. Il s’agit de la rémunération que verse un employeur à une personne dont il loue la force de travail. On distingue : salaire net + cotisation sociales salariales = salaire brut + cotisation sociales patronales = coût du travail On parle également de salaire nominal pour désigner
365 Mots / 2 Pages -
Commentaire D'arrêt, 3ème Chambre Civil De La Cour De Cassation, 19 décembre 1983: d’accession artificielle
En matière d’accession artificielle, moyen permettant au propriétaire d’un fonds de devenir propriétaire de toutes les constructions, plantations et ouvrages réalisés sur ce terrain, les contentieux sont nombreux. En effet, un propriétaire d’un terrain peut avoir construit sur son propre fonds, mais avec des matériaux qui appartiennent à un tiers, et des plantations ou constructions peuvent avoir été faites par une personne sur le terrain d’un tiers. Dans ce cas, les solutions au règlement du
2 190 Mots / 9 Pages -
Cours Psychologie
I - OUVRAGE DE REFERENCE Psychologie cognitive : cours et exercices par Alain Lieury. Les cours de psycho cognitive sont calqués là-dessus. PLAN DU COURS Chapitre 1 : Histoire & Panorama Chapitre 2 : La variété des sens (physio…) Chapitre 3 : L’apprentissage CHAPITRE 1 : HISTORIQUE I / CONNAISSANCE DE L’AME • « Psychologie » est dérivé du nom de la princesse « Psyché » qui inspira l’amour à Eros (source d’inspiration pour Freud).
2 050 Mots / 9 Pages -
Commentaire D'arrêt Cour De Cassation Le 27 Octobre 2009: la visite médicale lors de la garde à vue
Commentaire La chambre criminelle de la Cour de cassation, a eu l'occasion de se prononcer, le 27 octobre 2009, sur l'application de l'article 63-3 du code de procédure pénale relatif à la visite médicale lors de la garde à vue. En l'espèce, les services de police ont fait appel à un médecin le 3 octobre 2008, ce dernier a conclu que l'état de santé du requérant n'était pas compatible avec la poursuite de la garde
2 466 Mots / 10 Pages