La Cour De Justice dissertations et mémoires
5 992 La Cour De Justice dissertations gratuites 276 - 300 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cours: l'article
V. L’ARTICLE PLAN : 1. Origine de l’article. 2. Opinions de différents linguistes sur l’article. 3. a) différentes définitions de l’article; b) la définition de l’article de G.Guillaume. 4. Les classes d’articles. 5. L’article défini – individualisateur. 6. L’article indéfini – classificateur. 7. Les emplois de l’article dans le discours. Différentes valeurs pragmatiques de l’article 8. L’article – grammaticalisateur et actualisateur du nom. 9. Le rôle de l’article dans la division actuelle de la phrase.
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Commentaire D'arrêt Doc 1 : Cour De Cassation, 1ère Ch. Civile, 20 Octobre 2011, n°10-25980
Commentaire d’arrêt Doc 1 : Cour de cassation, 1ère Ch. Civile, 20 octobre 2011, n°10-25980 En l’espèce, des époux acquièrent sur adjudication une table d’époque Louis XVI, le catalogue comportant les mentions « accidents et restaurations ». Les acheteurs, découvrent plus tard que la table avait fait l’objet de transformations au 19e Siècle. Les acquéreurs agissent en nullité en invoquant l’erreur sur les qualités substantielles et en responsabilité contre le commissaire-priseur et l’expert. Statuant sur
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Cours: les stratégies d'internationalisation
Chapitre 1 : LES STRATEGIES D’INTERNATIONALISATION I. La démarche stratégique internationale Les stratégies d’exportation peuvent-elles être perçues comme des stratégies défensives ? Longtemps on a pensé que c’était parce qu’une entreprise cherchait un nouveau marché, autre que le marché national, cela signifier q sur son marché national, l’entreprise n’était plus prospère (marché saturé ou arrivé à maturité). Aujourd’hui avant même q l’entreprise ne rencontre se phénomène de saturation sur le marché domestique, l’entreprise à tt
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Cours Management: cas Alapage et RueDuCommerce
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de rechercheDissertations Voir la version complète le cas ALAPAGE le cas ALAPAGE Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Histoire et Géographie Soumis par: Lisle 27 mars 2012 Mots: 477 | Pages: 2 ... opportunités et contraintes de l’environnement de l’entreprise. Dans le cas Alapage, la diversité est une stratégie et le fait que Presque 3 500 000 articles maintenant proposés à la vente, c’est une opération.
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Cours de Droit constitutionnel: qu'est-ce que l'État?
Cours de droit constitutionnel (M. Le Coq) Introduction en trois parties Au regard du droit international public, qu'est-ce que l'Etat? - un territoire: c'est ce qui fixe le cadre à l'intérieur duquel vit une population et s'exerce le pouvoir. - une population: un territoire vierge de toute population n'est pas un Etat. - un pouvoir souverain: se distingue du pouvoir subordonne. Il existe au sein des Etats des collectivistes territoriales qui sont soumises a un
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Cours sur La Conscience
La conscience Notion du BAC : Le Sujet - la conscience Introduction Nous allons étudier le concept de conscience en philosophie générale. Nous verrons en quoi le terme de conscience est associé à celui de réflexion Quel sens peut avoir la conscience dans l’antiquité et dans la philosophie classique ? Comment la comprendre au niveau phénoménologique ? Quelles sont ses origines ? Nous nous demanderons en quoi l’être humain est conscience et tenterons de définir
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Coaching scolaire et cours de méthodologie : parcours scolaire, préparation examens et concours..
Coaching scolaire et cours de méthodologie : parcours scolaire, préparation examens et concours.. Papillonnez d'une fiche méthode à l'autre au grès de votre préparation, de vos questionnements, ou de votre état d'esprit du moment. Rome ne s'est pas faite en un jour... et il faut du temps pour changer nos comportements et développer tous nos potentiels... Réussir votre parcours scolaire, votre concours ou votre examen va dépendre de votre travail et de l'acquisition de certaines
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Cours De Droit Civil
DROIT CIVIL • Introduction générale au droit de Caprillac chez Dalloz. • Ouvrage d'introduction au droit civil et droits des contrats pour L2 de Fabre-Magnan. • PUF : Presse Universitaire de France. Partie I : La mise en œuvre des droits. Chapitre 1 : La preuve des droits. Section 1 : La charge de la preuve. Paragraphe 1 : Principe. Paragraphe 2 : Exceptions et présomptions légales. Section 2 : Les modes de preuve. Paragraphe
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Cours de maths: l'algèbre linéaire numérique
CPP Thème MATHS - Partie sur l'algèbre linéaire numérique - Emmanuel Maitre Format du cours : cours-TD et séances de TP illustratives. 1 . Introduction - Mise en perspective : Présentation de quelques problèmes issus de la physique, des mathématiques financières, de l'infographie, menant à la résolution de systèmes linéaires. Commentaires sur la taille de ces systèmes versus les ressources de calcul disponibles actuellement. 2. Méthode Gauss et LU Algorithme naïf, complexité.
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La Justice Et Vengeance
Non, je suis désolé, mais je ne trouve pas monstrueuse la décision prise par le Tribunal d’application des peines de libérer Michelle Martin, conformément à la loi, étant entendu que, selon les informations disponibles dans la presse, elle était admissible à cette libération depuis plus de cinq années et qu’une décision analogue avait déjà été prise il y a plus d’un an, mais n’avait pu être mise en œuvre pour des raisons pratiques. Par contre,
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L'Action En Justice.
Le droit d'agir en justice est, pour le demandeur, le droit d'être entendu sur le fond de sa demande. Pour le défendeur, c'est le droit de discuter le bien fondé de cette prétention[1]. L'action en justice est l'objet d'un droit subjectif indépendant du droit qu'elle tend éventuellement à mettre en œuvre, dont l'exercice peut constituer un abus. Cependant, cette notion d'action en justice est à différencier du droit substantiel dont elle permet la sanction judiciaire.
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Cours de référence technique des actions Edenred
CORPORATE EVENT NOTICE: Cours de référence technique des actions Edenred EDENRED PLACE: Paris AVIS Nº : PAR_20100701_03566_EUR DATE: 01/07/2010 MARCHÉ: Euronext Paris Suite à la publication des avis PAR_20100611_03118_EUR et PAR_20100630_03538_EUR Le cours de référence technique pour l'action Edenred, communiqué à Euronext Paris S.A. par Accor et Edenred après avis de leurs banques-conseils Citigroup Global Markets Limited, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank et Deutsche Bank AG pour l'ouverture de la séance du 02/07/2010, est
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La Cour Du Roi
cour du 16e s. le phénomène commence avec francois 1er au moment des guerres d'italie. les francais déscendent en italie fin 15 e s début 16e et ils trouvent cette culture extraordinaire, en avance. ils ont une révélation. le roi qui revient d'italie décide de modifier la monarchie, elle va devenir le symbole du luxe du plaisir et de la qualité. on fait construire les chateaux de la loire qui sont construit pour exalter cet
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Correction Cour De Cassation, Chambre Civile 1, 29 Juin 2011
Selon l'article 431 du code civil, la demande d'ouverture d'une mesure de protection judiciaire doit, à peine d'irrecevabilité, être accompagnée d'un certificat circonstancié rédigé par un médecin choisi sur une liste établie par le procureur de la République. Viole ce texte le tribunal qui, pour déclarer recevable une requête aux fins d'ouverture d'une mesure de protection à l'égard d'un majeur, présentée par le procureur de la République, retient qu'elle est accompagnée d'une lettre rédigée par
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Cours Management Des Opérations: De la dimension technique à la dimension stratégique de la fonction de production
¬Objectifs : - Les principaux enjeux : problèmes de délocalisation d’usines, normes de qualité (ISO), flexibilité (comment rendre un appareil flexible), développement durable, innovation, concurrence internationale, numérique… + questions d’ordre opérationnel (coûts de production etc.) - Les approches théoriques incontournables et les outils associés (ex : JAT modèle Japonais) - Adopter une posture éthique Chapitre 1 : De la dimension technique à la dimension stratégique de la fonction de production Définitions : - La production
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Cours: système de stockage
Chapitre 3 : système de stockage Les systèmes de stockage doivent permettre : D’optimiser l’utilisation des surfaces et des volumes De réduire le temps de préparation (repérage, charges unitaires, emballage d’origine, plan de rangement) De faciliter les manutentions (implantations ergonomiques, accessibilité) De protéger (contre le vol, les incendies) et de conserver les produits : éviter la « démarque inconnue » (turn-over important due à l’activité saisonnière) De faciliter l’organisation du
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 25 octobre 2007: la SAS
La Société par Actions Simplifiée (SAS), introduite en droit français en 1994 est décrite comme la société « contractuelle » par excellence en raison de l’importance du rôle joué par les statuts dans la détermination de ses conditions de fonctionnement. La chambre commerciale de la Cour de cassation a pu s’intéresser, dans un arrêt rendu le 23 octobre 2007, à la portée d’une clause figurant dans les statuts d’une SAS empêchant l’associé visé par une
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Plan détaillé Du Commentaire De La 3 Eme Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 20 Mai 2009
Droit des Obligations Plan détaillé du commentaire de la 3 ème chambre civile de la Cour de cassation du 20 mai 2009. Il s’agit d’un arrêt de cassation, il a pour thème l’offre sans délai précis. Le département de Haute Savoie a passé une convention de vente d’ un terrain avec un particulier en 1981, cette convention précisant la réserve d’un droit de préférence en cas de rétrocession dudit terrain. Le 17 Mars 1995, le
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Étude du film Fenêtre sur cour d'Alfred Hitchcock
Contexte : Les années 50, des immeubles dont fenêtres et balcons donnent sur une cour intérieure. Ce que l’on voit : Des stores se lèvent. Un homme à la jambe cassée dort dos à sa fenêtre, il transpire à cause de la chaleur. On suppose qu’il est photographe et qu’il a eu un accident (son appareil est cassé). C’est depuis sa fenêtre que sont filmés les lieux et les autres personnages : une famille, un
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Document en espagnol sur la justice
fcallarse cuando en presencia de uno se ataca a la justicia y no defenderla mientras queden alientos y voz para hacerlo. Vale más, pues, ayudarle de la mejor manera que pueda. Entonces Glaucón y los otros me rogaron que en modo alguno dejara de defenderla ni me desentendiera de la cuestión, sino al contrario, que continuase investigando en qué consistían una y otra y cuál era la verdad acerca de sus respectivas ventajas. Yo les
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Cours Etude Marketing: analyser un marché
Cours TD pour analyse du marché. Comment définir un marché ?Analyser un marché Principal/complémentaire… Marché des pile : valeur, volume, conclusion que l’on en tire. Les segments (donner les chiffres(on parle des parts de marchés dans les segments), qu’est ce que l’on peut en déduire ? : ex marché en baisse/hausse/stagne. La concurrence : ex parler des MDD, qui représentent …% du marché, dire ceux qui évoluent ceux qui n’évoluent pas.
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Fiche De Jurisprudence: Cour de cassation, Arrêt du 29 octobre 2004
Droit de la construction Sous-traitance n° 144 Cour de cassation, Arrêt du 29 octobre 2004 L'action directe du sous-traitant contre le maître de l'ouvrage a pour objet toutes les créances relatives à l'ouvrage visé que l'entrepreneur puise dans son contrat avec le maître de l'ouvrage; il n'est pas requis à cet effet que la créance de l'entrepreneur soit déjà exigible à ce moment (Cass.be). Arrêt du 29 octobre 2004 La Cour, (…) IV. La décision
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 27/03/2007: le préavis
Faut-il donner du temps au temps ? Avec un arrêt du 27 mars 2007 la Chambre sociale de la Cour de cassation semble répondre semble répondre à l’affirmative lorsqu’il s’agit de déterminer le temps offert à l’employeur pour procéder au licenciement d’un salarié. la procédure de licenciement peut parfois s’identifier à une succession de délai dont le point de départ serait la convocation à l’entretien préalable de licenciement et de point d’arrivée la notification du
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Economie Européenne, cours: les grandes étapes de la construction européenne
L’ECONOMIE EUROPEENNE CHAPITRE 1 : les grandes étapes de la construction européenne L’Europe a trois projets, celui de créer un marché commun, en 1957. Il est devenu le marché intérieur en 1986 que l’on qualifie de marché unique. Le troisième objectif c’est la création d’une monnaie unique. I) La création du marché intérieur européen : du marché commun au marché unique Nous avons face à nous deux processus concurrents : un grand mouvement de mondialisation et un processus
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Cours sur la Monnaie
E c o n o m i e / S T S 1 / C h a p i t r e 2 / C o u r s J M D U V A L Page 2 / 17 En définitive, le facteur essentiel qui détermine les valeurs interne et externe d’une monnaie est la stabilité, stabilité des prix et stabilité du change. Une monnaie stable donne à l’économie de marché un cadre favorable
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