La Cour De Justice dissertations et mémoires
5 992 La Cour De Justice dissertations gratuites 251 - 275 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cours management: l'école classique du management
Le but de l'école classique du management est la division du travail de façon à augmenter la productivité. Elle ne prend pas en considération l'intérêt de l'homme au travail. [modifier]F. W. Taylor (1856-1915) : L'organisation scientifique du travail (OST) L'essentiel de l'OST, lancé en 1911, se repose sur 3 principes : La division du travail et la spécialisation des tâches : il doit y avoir une distinction entre les concepteurs (bureaux d'études) et les
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Cours de culture générale: l'économie
CULTURE GENERALE – ECONOMIE 1/ L’évolution de la pensée économique 2/ La notion d’emploi dans les sociétés 3/ La monnaie 4/ Le système monétaire international 5/ L’Europe 1/ L’évolution de la pensée économique Vient du grec « oikos » = maison – Aristote L’économie est l’étude de l’organisation de la production dans le but de satisfaire les besoins du plus grand nombre et de répartir les richesses. C’est avec le développement du commerce et des
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Droit Social cours
Droit social C'est une discipline qui envisage relations du travail dans tous les aspects. Relations qui se nouent entre salariés et employeurs. On prend en considération la collectivité que forme les salariés. Le droit du travail s'intéresse à la collectivité de l'entreprise. On considère que l'ensemble des salariés de l'entreprise doivent être dotés de moyens de représentations → relations collectives de travail. Introduction Section 1. Repères historiques L'expression « droit du travail » est très récente. Elle
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L'huissier De Justice
L’HUISSIER DE JUSTICE « La force injuste de la loi ». Si en apposant ainsi la loi à la notion d’injustice, cette expression peut paraitre insensée car contradictoire, il n’empêche qu’elle semble être devenue récurrente dans le langage courant certain en faisant même leur leitmotiv. Qui en effet ne ressent pas un certain vent de révolte quand il voit le voisin du second pallier, tout juste licencié des suites de la faillite de son entreprise,
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Cours De C2i: le World Wide WEB
Le Word Wide WEB est un ensemble des serveurs http reliés par des liens matériels et des liens hypertextes. HTPP : hyper texte transfert protocole Système d’exploitation (os) : ensemble des programme assurant la liaison entre les ressources matériels INFORMATIQUE : C’est l’ensemble des sciences et technique relatives au traitement automatique de l’info A quoi sert le streaming ? A la diffusion en temps réel de fichiers audio/et ou vidéo. 1octet = 8bit, 256 couleurs
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Commentaire De L'arrêt De La 1ère Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 6 Octobre 1966: Faits matériels
Commentaire de l’arrêt de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 6 octobre 1966 : Analyse Les faits Faits matériels Date Faits 11 mars 1954 Un arrêté ministériel permet d’inclure dans les marchés une clause de révision des prix de la construction 11 mars 1954 Une circulaire administrative vient préciser le mode de calcul du prix de revient d’une construction 1955 La société immobilière de La Croix-de-Berny passe un marché avec la
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L'evolution Du Cours Mondial Du Blé
À partir des années 1990, ces deux pays ont cessé d’importer pour des raisons opposées : la Chine du fait du développement de sa production et la Russie du fait de la chute de ses utilisations (cf. chapitre I). L’URSS et la Chine, qui réalisaient 45 % des importations mondiales au cours de cette période (1972/73-1991/92), ne représentent plus aujourd’hui que 5 % des achats mondiaux. Entre le début des années 1980 et aujourd’hui, les
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation du 19 juillet 1989: le contrat
Cass. 1Ère Civ., 12 Juillet 1989 Les parties au contrat doivent remplir, au préalable, sous peine de sanction, un certain nombre de conditions, parmi lesquelles la détermination de la cause fait partie intégrante. D'où l’importance de la décision rendue par la 1ère Chambre Civile de la Cour de Cassation, le 12 juillet 1989. En l’espèce, un contrat de vente de matériel d’occultisme est conclu par deux parapsychologues. S’en suis que l’acquéreur ne paye pas la
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La Cour De Cassation
La cour de cassation est-elle un troisième degré de juridiction ? Non. Elle juge en droit et pas en fait. Composition de la cour de cassation - 6 chambres : 3 civiles, 1 criminelle, 1 sociale, 1 commerciale - Elles ont chacune un président et des conseillers Cette division est due aux compétences. Formation de la cour de cassation à caractère non permanent Assemblée plénière - Un président de chaque chambre - 2 magistrats
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Droit International Privé - Cours
Droit international privé. Introduction : Expression forgée au 12ème siècle comme pendant de la notion de DIPublic déjà connue pour désigner les relations entre les États. Il s’agit de résoudre des questions sur la division. Privée : conséquence de la vision du monde sur le rapport civil des individus (PP et PM) et sur les rapports qu’ils nouent. Questions liées à la pluralité des voies internes. Section 1 : présentation du DIP Paragraphe 1 :
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Cours de management: la structure
LE FRUCTUS : C’EST LE DROIT DE PROFITE LES FRUITS DE LA CHOSE. ABUSIS : C’EST LE DROIT DE DISPOSE LA CHOSE. L’usus : c’est le droit d’user d’une chose. Le marketing est un processus par lequel on planifie et effectue la conception la fixation du prix, la distribution et la promotion d’un produit d’un service ou une idée d’un concept dans le but de maximise la relation de change entre le consommateur et l’entreprise
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Commentaire D'arrêt cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008:La cause d'un engagement à exécution successive peut-elle disparaître postérieurement à sa formation, entraînant de fait sa caducité?
C’est un arrêt rendu par la cour de cassation en première chambre civil le 30 octobre 2008. Les faits sont les suivants M. Y à travers la rédaction d'une reconnaissance de dette se reconnaît débiteur de Mme d'une somme qu'il s'est engagé à payer par mensualités à partir du 1er décembre 1972, et ce, à titre de paiement de la pension alimentaire destinée à assurer l'entretien et l'éducation de leur fils, sachant qu'il était alors
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Cours De Sociologie Politique: les citoyens
Partie II. Les acteurs de la vie politique Quatre catégories d'acteurs vont être étudiées: les citoyens, les partis politiques, les groupes de pression et les médias. Chapitre I. Les citoyens Il faut s'interroger sur les formes de participation des citoyens à la vie politique. La participation politique est le fait d'exercer une influence sur les décisions que les pouvoirs publics prennent et sur la sélection du personnel gouvernemental. Le premier mode de participation politique est
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Cours de Gestion: le stock
I. La notion de stock On désigne par stock « l’ensemble des biens et des services qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être : - soit vendus en l’état ou au terme d’un processus à venir ou en cours ; - soit consommés au premier usage » PCG 1982. Un bien acheté ou produit pour être vendu est classé dans les stocks. N° de compte Nom du compte 31 Matières premières (et
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Corpus de trois apologues qui abordent le thème de la justice
lCe corpus nous propose trois apologues, écrits à différentes époques. Que se soit « Le Prud’homme qui sauva son compère » écrit au XIIIème siècle, la fable « L’Huître et les Plaideurs » de Jean de la Fontaine écrit au XVIIème siècle ou Zadig de Voltaire écrit au XVIIIème, tous ont pour but de faire passer un message tout en distrayant le lecteur. Pour cela, ils entrent dans l’objet d’étude sur l’argumentation. Ces trois textes
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Cours Economie Industrielle
ECONOMIE INDUSTRIELLE Introduction 1) Définition, intérêt et questions soulevée L'économie industrielle étude l'organisation et le fonctionnement des marchés et l'intensité concurrentielle de ces marchés. A-Intérêt Pour les décideurs en entreprise C'est l'environnement concurrentielle de l'ent qui est étudié. Il y a 5 forces de PORTER (1979). Pour Porter, la rentabilité des pdts dépend de 5 forces concurrentielles: – l'intensité de la concurrence entre les entreprises – la menace de nvx entrants sur le marché. Elle
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La Justice Administrative A-t-elle Besoin D'être réformée
Dissertation : la justice administrative a-t-elle besoin d’être réformée ? « Le juge administratif sait qu’il peut disparaître. S’il veut survivre, il est condamné à sans cesse se justifier et à relever les défis que lui lancent continuellement ses détracteurs. C’est ce qui fait sa force ». Ainsi s'exprimait le Président Mazeaud, dans un article publié en 2007 dans les « Mélanges Labetoulle ». Force est de constater que la juridiction administrative a subi des
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Economie, cours: la monnaie
I- Quelles sont les formes de la monnaie • Monnaie fiduciaire • Monnaie scriptural • Instruments de paiement II- A quoi sert la monnaie ? • Instrument d’échange (de paiement) • Instrument de compte • Instrument de réserve La notion d’actif liquide : La liquidité est la facilité plus ou moins grande avec laquelle un actif est transformé en monnaie. La monnaie fiduciaire et la monnaie scriptural est parfaitement liquide, les comptes d’épargnes le sont
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Processus type pour créer une basse-cour
http://fr.wikipedia.org/wiki/Basse-cour_d%27%C3%A9levage Processus type pour créer une basse-cour[modifier] Avoir une idée claire du type de basse-cour recherchée (agrément seul, agrément et production, production de chair ou d’œuf à consommer, reproduction) Identifier les ressources d'espace (surface totale, surface en pré, point d’eau, zone « constructible » pour l’hébergement) Se documenter sur l’animal visé (caractéristique, spécificité, hébergement, nourriture, reproduction, productivité en chair ou en œuf, maladie, nuisance, exigence légale, prédateur, soin, surface par animal) ; la littérature est
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Cours: la gestion du SP
Chap. 3 : Gestion Question de gestion du SP couvre deux grands pb : - Qui va gérer le SP ? - Comment va t-on gérer SP ? Selon quelles méthodes ? I) Gestionnaire du SP > Depuis arret CE 6 avril 2007, "commune d'aix en provence" la délégation contractuelle est désormais le ppe pour les SP marchands qui seront géré par des personnes privées. Normalement liberté de choix y compris dans le mode de
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La Justice Pendant La Terreur
La justice pendant la Terreur. Introduction : La France déclare la guerre à l'Autriche ainsi qu'à la Prusse le 20 avril 1792. Moins de 3mois plus tard, le 11 juillet, alors que les défaites de l'armée française s'enchainent, l'Assemblée Législative déclare que « la patrie est en danger ». Le 10 août 1792, les Sans-culottes (= manifestants populaires révolutionnaires défenseurs d'une République égalitaire, ils s'opposent aux aristocrates) prennent d'assaut le Palais des Tuileries et Louis
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La justice pendant la Terreur
Introduction : La France déclare la guerre à l'Autriche ainsi qu'à la Prusse le 20 avril 1792. Moins de 3mois plus tard, le 11 juillet, alors que les défaites de l'armée française s'enchainent, l'Assemblée Législative déclare que « la patrie est en danger ». Le 10 août 1792, les Sans-culottes (= manifestants populaires révolutionnaires défenseurs d'une République égalitaire, ils s'opposent aux aristocrates) prennent d'assaut le Palais des Tuileries et Louis XVI, qui y réside est
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Droit Administratif (Cours Complet)
DROIT ADMINISTRATIF Le droit administratif est celui des rapports entre l’administration et les particuliers. Introduction générale I. Le système juridique français : la distinction entre droit public et droit privé Le système est fondé sur la distinction entre droit public et droit privé. Cette dualité des droits est complétée par une dualité des ordres juridictionnels c'est-à-dire l’ordre judiciaire (C. cass) et l’ordre administratif (CE). Cette dualité est très peu répandue dans les pays anglo-saxons et
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Troisième Chambre Civile De La Cour De Cassation, 7 Mai 2008 - La révocation De L'offre
Commentaire d'arrêt Par un arrêt du mercredi 7 mai 2008, la troisième chambre civile de la Cour de cassation s'est prononcé sur les effets de l'acceptation d'une offre avec délai alors que l'offre a été rétractée avant l'émission de l'acceptation Par acte du 25 juin 2000, M.X signe par l'intermédiaire d'un agent immobilier une proposition d'achat d'un immeuble appartenant aux consorts Y, avec remise d'un dépôt de garantie. L'acte spécifie que les propriétaires ont jusqu'au
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation, 3e Chambre Civil, 2O Décembre 1994: la promesse synallagmatique
La Promesse Synallagmatique de vente ou compromis de vente est une forme d’avant contrat, acte signé avant la conclusion définitive du contrat. Ainsi dans cette dernière un promettant s’engage à conclure un contrat de vente à des conditions déterminé au profit d’une autre personne. Le bénéficiaire lui s ‘engage à acheter à ces conditions. Redéfinir, la valeur juridique des promesses synallagmatique de vente, tel a été la tâche de la cour de cassation, dans un
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