Civils Dans Les Deux Guerres dissertations et mémoires
5 923 Civils Dans Les Deux Guerres dissertations gratuites 726 - 750 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Commentaire d'arrêt: CE, Conseil D'état,13/11/1992, Syndicat National Des Ingénieurs De L'aviation Civile
TD Droit administratif : Séance 2 CE, 13/11/1992, Syndicat national des ingénieurs de l’aviation civile Le service public est une composant de l’appareil administratif de l’Etat, cette notion permet pendant quelques années de déterminer la compétence du juge administratif. L’arrêt rendu par le tribunal des conflits en 1921, société commerciale de l’ouest africain change la donne. En effet, la création des services publics industriels et commerciaux majoritairement soumis au droit privé, met fin à l’unicité
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Le Droit Au Respect De La Vie Privée Selon L'article 9 Du Code Civil
Le droit est avant tout objectif, c'est-à-dire qu'il désigne un ensemble de règles de conduite qui, dans une société donnée, régissent les rapports entre les hommes. Mais ce droit objectif reconnait également certaines prérogatives aux personnes : leurs droits subjectifs. Parmi ceux-ci, les droits de la personnalité n'ont commencé à être garantis par la jurisprudence qu'à partir des années 1960, et il faudra attendre 1970 pour le Code civil consacre ces droits primordiaux dans l'article
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Récit d’un civil zaghawa déplacé, 2011
INTRODUCTION Nous avons d’abord entendu des « ababils » (hélicoptères) se rapprocher, puis nous les avons vus survoler le village avec des avions. Au départ, ils survolaient le village sans tirer ni le bombarder. Ensuite ils sont revenus par l’est et ont déclenché l’attaque. Récit d’un civil zaghawa déplacé, 2011 En livrant divers types d’armes, de munitions et de matériel connexe au Soudan au cours de ces dernières années, les gouvernements du Bélarus, de la
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La guerre froide
Histoire La guerre froide Intro : Quand ? De 1947 à 1989 (chute des régimes communistes en Europe) Qui ? Deux superpuissances : L’EU / L’URSS (régimes communistes et capitalistes) Quoi ? Période de tensions et de confrontations idéologiques et politiques I) Le point culminant de la guerre froide (47-62) A) Berlin, un lieu clé de la guerre froide Ville occupé suite à la défaite nazi, divisé en 4 parties : Une zone soviétique à
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En Quoi Les Crises De Berlin, De Cuba Et La Guerre Du Vietnam Sont-elles Caractéristiques De La Guerre Froide?
Un conflit idéologique Opposition de deux doctrines: Truman et Jdanov - Jdanov veut diffuser le communisme, pour eux, le monde est coupé en deux. -Truman contenir le communisme, veut aider les peuples à se reconstruire pour préserver la démocratie → plan Marshall en 1947 Vietnam: -1954, départ des troupes française -pays séparé, Nord communiste (Ho Chi Minh), Sud capitaliste et dictatorial -Le Nord soutenu par la Chine et l’URSS lance une offensive contre le Sud
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Cours De Droit Civil: La responsabilité civil délictuelle
INTRODUCTION : La responsabilité civil délictuelle est un des pans du droit des obligations. Qu'est ce qu'une obligation? La vie en société pans de nombreuses exigences qui peuvent être morale, religieuse ou juridique. Dans le juridique l'obligation est un droit personnel, elle peut être définit comme un lien de droit non pas entre une personne et une chose comme le droit de propriété mais entre deux personnes en vertu duquel l'une (créancier) peut exiger de
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La Guerre Froide (fiche)
Confrontation Est-Ouest Introduction I. Deux modèles idéologiques antagonistes 1. Le modèle américain Modèle politique et économique a) Politique : • Démocratie - 1ère constitution : 1787 Encore la même aujourd’hui - Déclaration d’Indépendance 4 juillet 1776 • Répartition des pouvoirs - Exécutif : Président de la République o 4 ans renouvelables o Seul chef de l’exécutif Pas de 1er ministre Aidé par secrétaires (ministres) - Législatif : Double :
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Droit Civil: La responsabilité sans faute
Section 2 : La responsabilité sans faute Responsabilité objective, pas d’intérêt pour le sujet, ni pour son comportement. La victime n’a pas à prouver l’existence d’une faute, pour engager la R, et ne bénéficie plus de la présomption de faute dans la mesure où l’auteur ne peux s’exonérer en prouvant son absence de faute. La faute disparaît, on se fonde soit sur le risque, soit sur la garantie pour expliquer de type
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Guerre Froide (1947-1991)
cours n°1 : La Guerre froide ( 1947- 1991 ). Introduction : Alliés pendant la Seconde Guerre Mondiale, l’affrontement économique, politique, idéologique et militaire débute entre les Etats-Unis et l’URSS en 1947. Les affrontements dominent les relations internationales pendant plus de 40 ans dans un conflit qui q été appelé la Guerre Froide et qui prendra fin avec la disparition de l’un des deux camps en 1991 à l’URSS. Tous les 2 aspient à être
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Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce
Doctrine 1: Malgré un important recul en nombre, le divorce pour faute continue d'alimenter la chronique des faits constitutifs d'un manquement grave aux obligations découlant du mariage qui, nés en l'article 232 du code civil en 1884, ont émigré à l'article 242 en 19 pour n'en plus bouger ce qui, en notre temps, mérite d'être noté. Le contentieux est évidemment largement de fait et ne mérite que rarement notre attention. On notera donc rapidement, sur
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L'evolution de la population active depuis deux siecles en France
L’EVOLUTION DE LA POPULATION ACTIVE DEPUIS DEUX SIECLES EN FRANCE a) Évolution quantitative: du nombre d’actifs à l’activité ● Une croissance irrégulière Voir Annexe 7 Depuis le début de la Révolution industrielle, la population active a eu tendance à augmenter mais avec des rythmes différents selon les périodes. Dates Population active (effectifs en millions) 1806 12,8 1901 19,6 1911 20 1931 20,1 1936 19,3 1946 19,3 1968 20,7 1982 23,8 1990 25,3 2004 27,4
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Séance Civil
Ss Chap 2 :effets de la vente. Contrat vente pdt effet, obli énonC 1582. autre effet : transfert de propriéT. Sect° 1 : transfert de propriéT. 1583 prop acquise de dt à l'acheteur à l'égard du vendeur quoique la chose n'est pas encore éT livré ni le prix payé. Transfert de prop dès qu'accord des cocontractant & mm si chose pas livré ou prix pas payé. Permet distinct° ac délivrance chose vendue qui est 1 obli du vendeur
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La Ballade Amoureux De Deux Animaux
La fonction du poète, de Victor Hugo, est un extrait du recueil Les Rayons et les Ombres qui a été publié en 1840, durant la période du romantisme. Le titre de ce recueil met en rapport deux idées opposées, les rayons représentent la beauté, la nature et la joie, tandis que les ombres représentent, au contraire, la tristesse, la mort et l’oublis. Quelle fonction Victor Hugo donne-t-il au poète dans ce texte ? Nous allons
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Description du tryptique La guerre d'Otto Dix
Chaque panneau du triptyque renfermait un ou plusieurs personnages. Le premier panneau représente des hommes de dos équipé de leur paquetage : ils sont en route pour le front. Dans cette position, ils ont pour but de représenter le spectateur et de l’inviter (pour ainsi dire…) à entrer dans l’atmosphère de la toile et à « vivre » le tableau, la Première Guerre mondiale. Cette situation implique davantage le spectateur qui peut se sentir plus
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LE SIRVENTES AU SERVICE DE LA GUERRE
II. LE SIRVENTES AU SERVICE DE LA GUERRE. A. La guerre : concept normal au XIIIeme siècle. La guerre est omniprésente au Moyen-Age. Politiquement, elle commande toute l’action des dirigeants et le développement de l’Etat lui est étroitement lié. Elle joua un rôle direct dans les destructions et dans les ruines matérielles. Son but majeur était d’agrandir et de défendre des territoires. Au moyen-âge, la guerre est une régulation sociale et entre les pays. De
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Responsabilité Civile
fIntroduction : Qu'est ce que la responsabilité civile? C'est un devoir imposé à une personne,d'assumer le fait de ne pas respecter ces obligations. Etre responsable c'est assumer ces actes et assumer ces conséquences. Le point de départ de la responsabilité sont les obligations qui pèsent sur une personne, toutes personnes doit respecter un certain nombre d'obligation. Le fait de ne pas respecter ces obligations cause un dommage à une personne. Etre responsable ça consiste à
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La responsabilité civile
La responsabilité civile consiste dans l’obligation de réparer le préjudice subi par autrui et dont on doit répondre personnellement. Le risque lui-même a évolué dans notre société tout comme a évolué le fondement de la responsabilité qui le répare. Le fondement était constitué par la faute de l’auteur du dommage aujourd’hui c’est une approche des situations générant le risque qui permet de mettre en cause la personne qui objectivement est à l’origine de ce risque
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Exposé sur le Code Civil
II- Les principes du code et son évolution Le code Napoléonien est rédigé avec certaines idées suite à la révolution. Ces principes issus des idées de la révolution, ainsi que de la volonté politique de napoléon donnent au code une portée particulière, contenant des idée qui vont par la suite évoluer en même temps que la société. A-La portée du code civil 1) Les objectifs du code Toute entreprise de codification, pour aboutir demande trois
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Naissance Du Code Civil
Naissance du code civil Les rédacteurs -Bigot de Préameneu était un spécialiste de la coutume de la Langue d'Oil (une coutume plutôt rurale), (1747-1825). Avocat -Tronchet était un spécialiste de la Coutume de Paris (cette coutume était la plus complète, elle suppléait les manques des autres coutumes) (1726-1806). Avocat,.qui défendit Louis XVI. -Maleville, lui, venait du Sud-Ouest, pays de Droit écrit influencé par la coutume du Nord, (1741-1824). Juriste de formation, il est magistrat -
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Droit Civil: abrogation de la loi
2_ abrogation de la loi Perte par la loi de sa force obligatoire. Loi modifie changer Droit de la faillite réformé en 2005, 2008,2010, et auparavant. Beaucoup de loi disparaisse. Abrogation expresse application formelle d’une loi source de difficulté. Abrogation quand une loi général succède à une loi spéciale. Loi général -> droit commun un ensemble de personne de comportement Loi spéciale -> certain individu acte comportement Réforme de retraites communes à tout le monde,
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L'experience Combattante Pendant La Premiére Guerre Mondiale
Il faut nettoyer ça. Je revendique alors l'honneur de toucher un couteau à cran. On en distribue une dizaine et quelques grosses bombes à la mélinite1. Me voici l'eustache2 à la main. C'est à ça qu'aboutit toute cette immense machine de guerre. Des femmes se crèvent dans les usines. Un peuple d'ouvriers trime à outrance au fond des mines. La merveilleuse activité humaine est prise à tribut. La richesse d'un siècle de travail intensif. L'expérience
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La garantie responsabilité civile automobile
Elle permet au propriétaire d’un véhicule de s’assurer au minimum de la garantie responsabilité civile automobile pour les dommages corporels et matériels causés à autrui. Cette garantie est la garantie de base permettant de respecter l’obligation d’assurance depuis la loi du 27 février 1958. En plus de la garantie de base, le réseau bancaire propose à ses clients de souscrire à une police d’assurance couvrant des risques plus étendus que le minimum légal tel que
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Commentaire d’arrêt: cour de cassation, 1ère chambre civile, le 7 mars 2006: le consensualisme
Commentaire d’arrêt: cour de cassation, 1ère chambre civile, le 7 mars 2006; rejet Le Code civil était très empreint du droit romain, mais pas sur la question du consensualisme. Le droit romain était formaliste. Par exception, certains contrats pouvaient être conclus sans forme particulière. Ce formalisme a rayonné jusqu’au XVe, mais il fut abandonné de manière à encourager le commerce. Dans l’ancien droit, le principe du consensualisme s’avérait acquis. Loysel disait même « on lie
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La Guerre de Cent Ans
La guerre de Cent Ans couvre une période de cent seize ans (de 1337 à 1453) pendant laquelle s’affrontent sur le sol français deux dynasties, les Plantagenêts et la Maison capétienne de Valois, lors de nombreux conflits, entrecoupés de trêves plus ou moins longues. Bien qu'aucune bataille d'importance n'ait eu lieu après 1453, la guerre de Cent Ans ne se termine officiellement qu'avec la signature du traité de Picquigny par Louis XI de France et
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La Guerre De Corée
La seconde guerre mondiale a débuté le 1er septembre 1939, lorsque les Allemands ont envahis la Pologne, ce qui poussa les Alliés de cette dernière a leur déclarer la guerre. Cette guerre prit fin en 1945 faisant près de 60 000 000 morts soit dix fois plus que la précédente. Après la capitulation du Japon, une frontière imaginaire, séparant les zones d’occupations soviétiques et américaines, fut mise en place, sous le nom de 38e parallèle.
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