31 Mai 1991 dissertations et mémoires
15 153 31 Mai 1991 dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Argumentation juridique pour la résolution d'un litige
1. Après avoir qualifié juridiquement la situation qui oppose Xavier Bruckert à sa collaboratrice, présentez l’argumentation juridique qui permettra à l’employeur de résoudre ce litige. En l’absence de sa collaboratrice Sophie Germain, Xavier Bruckert a fait analyser son ordinateur portable par un huissier, car il la suspecte de lui faire concurrence déloyale. Un fichier nommé « SG », initiales de sa collaboratrice, y a été trouvé, fichier dans lequel se trouvent deux autres sous-dossiers, l’un
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Voiture De Sport
La voiture de sport est une catégorie de véhicules automobiles privilégiant les performances de conduite. Ainsi, le terme « voiture de sport » désigne les véhicules adaptés et conçus pour le sport automobile, qui de manière générale, possèdent deux portes, un puissant moteur et de grosses aptitudes de vitesse. Si certaines d'entre-elles ne sont destinées qu'à la course automobile, la plupart sont commercialisées pour la conduite sur route. Par tradition, de nombreux constructeurs de voitures
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Murals In America
Look and React 1) On the wall you can see three figures representing the civil rights struggle in United States of America. First, on the middle hand side we can see a famous character called Martin Luther King who was a non-violent activist for black civil rights in the United States for peace and against poverty. Then, to the left, we can see Rosa Parks is a seamstress who became a leading figure in the
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Cas La poste: Les Marvillons
THEME PERFORMANCES OPERATION : CAS LA POSTE «LES MARVILLONS » Implanté dans un quartier périphérique d'une grande métropole régionale, le bureau de La Poste « LES MARVILLONS », est particulièrement représentatif de cette évolution du groupe La Poste. Sous l'impulsion de sa jeune directrice d'établissement, Mme Christine Le Bihan, le bureau de La Poste « LES MARVILLONS » atteint des performances qui sont parmi les meilleures du GER (Groupe d'Etablissements Régional) auquel il est rattache.
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Définitions Et Notions: Droit Des Biens
DEFINITIONS ET NOTIONS : DROIT DES BIENS L’abusus : Le droit pour le proprio d’accomplir tous les actes juridiques ou matériels entrainant pour lui la perte de tout ou parti de la chose. abus de confiance : remise d’un bien par contrat qui est détourné. Abus de droit : faute qui consiste à exercer un droit subjectif dans le seul but de nuire à autrui. Critères : L’intention de nuire :
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Exposé sur le roman l'étranger d'Albert Camus
Exposé L’étranger de Camus : I. L’auteur : Né en 1913 en Algérie, mort en 1960 dans un tragique accident de voiture. On trouva dans le véhicule accidenté le manuscrit inachevé du Premier Homme, un récit autobiographique, publié en 1994. Son père mort à la guerre de 1914-1918, Camus se retrouve orphelin de père, avec une mère analphabète et peu affectueuse, ce qui rendra difficile sa relation aux sentiments. Passe son enfance dans un quartier
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L'Espérance sportive de Tunis
Taraji ya dawla L'Espérance sportive de Tunis (arabe : الترجي الرياضي التونسي ; abrégé en EST) est un club omnisports tunisien basé à Tunis et fondé en 1919 dans le quartier de Bab Souika. Il est principalement reconnu pour sa section de football.Mohamed Zouaoui et Hédi Kallel fondent le club dans un café de Bab Souika qui lui donne son nom : le café de l'Espérance. Ils font appel à Louis Montassier afin d'obtenir l'enregistrement
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Evolution De La Photographie
L’EVOLUTION TECHNIQUE Introduction L'appareil photo a fait sa 1ère apparition en 1839 par Louis Daguerre. Au fil du temps l'appareil photo connaitra des changements ce qui permettra de les perfectionner. 1.1 Chambre noir et daguerréotype Chambre noire La chambre noire (en latin appeler « camera obscura ») est un instrument optique objectif qui permet d'obtenir une projection de la lumière sur une surface plane, c'est-à-dire d'obtenir une vue en deux dimensions très proche de la vision
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Le Regard Des Auteurs Sur Le Nouveau Monde
Dans les lignes qui suivent, nous allons étudier les regards que portent les auteurs sur le Nouveau Monde. Pour appuyer notre problématique, nous allons utiliser une lettre de Christophe Colomb à Louis de Santangel qui date de 1493. Egalement un extrait d’Histoire d’un voyage fait en terre de Brésil de Jean de Léry qui date de 1578, dans cet extrait, l’auteur nous fait part d’une conversation qu’il a entretenu avec un indigène qui critiquait les
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L'aide Sociale légale
Les grandes principes de l'aide sociale légale. C'est un droit complémentaire à la protection sociale. « L'assistance est donnée en vertu du droit que les bénéficiaires tiennent de la loi elle-même et non en vertu d'une décision prise par une autorité administrative ». Cette définition traduit le caractère obligatoire de l'ASL Si on la lui refuse, le bénéficiaire a la possibilité de faire un recours. L'aide sociale est le plus ancien système de protection de
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Dépression Des Pays Riches Au XXe siècle
Au lendemain des Trente-Glorieuses les pays les plus riches de la planète sont touchés par une crise. En effet ces pays, vont connaitre un choc brutal qui va frapper les activités économiques. Des pays ayant connus une croissance exceptionnelle et sans précédente lors des Trente-Glorieuses se retrouve dans une situation défavorable que l’on peu qualifié de catastrophique. Effectivement il s’agit d’une période de difficulté assez longue caractérisé une croissance irrégulière heurté par des récessions, c’est-à-dire
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Suis-je Ce Que J'ai Conscience D'être
Se demander si je suis ce que j'ai conscience d'être, c'est se demander si ce que je suis correspond réellement à l'idée que je me fais de moi-même, ou si ma conscience de soi est imcomplète. D'origine latine cum scientia, qui signifie « avec savoir », la conscience se définit, au sens psychologique, comme la connaissance immédiate qu'un être qui pense a de son activité mentale, de ses actes, du monde et de lui même. La conscience
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Droit - DIP
Première partie Analyse de la situation : 1) Justine Rousseau est une jeune femme qui a fait des études dans le domaine de l’optique et qui souhaiterais ouvrir sa propre boutique optique, mais elle hésite entre ouvrir un commerce indépendant en centre ville et miser sur le moyen haut gamme ou ouvrir une boutique en galerie commerciale axé plus sur le bas et moyenne gamme. Eléments de droit positif : 2) Le document qu’a reçut
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La Révolution de 1789
La révolution de 1789 va poser les fondements de notre droit administratif moderne. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen fait de la loi la norme suprême qui doit être respectée par le gouvernement et par l’administratifinistration. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen va aussi mettre en évidence son attachement à la séparation des pouvoirs et de cette séparation va découler la séparation des autorités administratifinistratives et judiciaires. L’article 13
350 Mots / 2 Pages -
Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 28 mai 2008: le manquement à une obligation
En fait, quelle que soit l’hypothèse de réticence dolosive envisagée, il semble bien que l’annulation du contrat pour vice du consentement ne soit possible que si le juge parvient à caractériser une intention de tromper. L'intention de tromper marque de son empreinte le dol… vice du consentement. Ainsi, la chambre commerciale de la Cour de cassation a décidé que même « le manquement à une obligation précontractuelle d'information, à le supposer établi, ne peut suffire
645 Mots / 3 Pages -
Toute vérité Est-elle démontrable ?
Introduction Par définition la croyance c'est avant tout l'attitude de l'esprit qui affirme quelque chose sans pouvoir en donner une preuve (synonyme d'opinion). Mais, en conséquence mais dans un champ plus spécifique c'est l'adhésion de l'esprit à des vérités qui ne sont pas connues par la raison (synonyme de foi). En ce sens la croyance semble s'opposer radicalement à la raison, entendue comme faculté de calculer, de raisonner,c'est-à-dire de combiner des concepts et des
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La Jurisprudence
: la jurisprudence La jurisprudence connait deux définitions. Tout d’abord elle désigne l’ensemble des décisions rendues par les juridictions en France. C’est l’angle organique de la jurisprudence. Plus stricte et plus gênante, la jurisprudence est alors présentée comme la manière habituelle mais non obligatoire de rendre une décision sur un problème de droit donné. C’est l’aspect fonctionnel de la jurisprudence. Sous-section 1 : l’organisation juridictionnelle Cette organisation va reposer en France sur des
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Marketing Mix
Contents [hide] 1 History 2 Four Ps: the producer-oriented model 3 Four Cs: the consumer-oriented model 4 Four Cs: in the seven Cs compass model 5 See also 6 References 7 External links [edit]History The term marketing mix was coined in an article written by Neil Borden called “The Concept of the Marketing Mix.” He started teaching the term after he learned about it from an associate, James Culliton, who in 1948 described the role
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Droit Administratif
• Cas d'Aurore Martin : = mandat d'arrêt délivré en 2010, n'a pas été exécuté pendant 2 ans. = principe français de l'extradition n'était pas acceptable car ce n'était pas une extradition mais un mandat d'arrêt européen. Mandat d'arrêt européen = est une décision judiciaire émise par un Etat membre en vue de l'arrestation et de la remise par un autre état membre d'une personne afin de poursuivre pénalement ou de lui faire exécuter une
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Yield Management
Le Yield Management permet de rentabiliser les gisements de revenus inexploités En utilisant une méthode rationnelle de calcul des prix, le Yield Management permet d’apporter une solution optimale à la mise en adéquation de l'offre avec la demande; répondant ainsi à la rapide évolution de l’environnement économique qui impose de nouvelles contraintes aux industries de services. Le Yield Management est basé sur une tarification différenciée. Une augmentation significative du chiffre d’affaires est obtenue en contrôlant
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Les marches de l'energie
LES MARCHÉS DE L'ÉNERGIE 1970 : Consommation d’énergie dans le monde -Pétrole = 45,6% de l’énergie mondiale consommé dans le monde -Charbon = 30,6 % -Gaz naturel = 17,4% -Electricité hydraulique = 5,8% -Nucléaire = 0,5% ⇨Energies primaires 1950 : 57,5% pour le charbon devant le pétrole avec 25,5% La crise pétrolière traversée depuis 1973 s’est traduite par une augmentation de la production de pétrole qui est passée de 2,8 milliards de tonnes en 1973
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Albert Camus - biographie
Albert Camus est un écrivain Français majeur du XXème siècle, né en Algérie française, en 1913 et il est mort en France en 1960 dans un accident de voiture. Il a obtenu un Prix Nobel de la littérature en 1957. Cet homme a écrit de nombreuses œuvres comme La Peste (1947), L’homme révolté(1951), La chute(1956) et l’œuvre dont nous allons étudier l’incipit, L’étranger(1942). Dans ce roman, Camus met en scène Meursault qui lui même raconte
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Commentaire d'arrêt Civ 3ème, 7 Mai 2008: l'offre
« L'offre est un acte unilatéral déterminant les éléments essentiels du contrat que son auteur propose à personne déterminée ou indéterminée, et par lequel il exprime sa volonté d'être lié en cas d'acceptation ». Tel est rédigé l'article 1105-1 de l'Avant-projet de réforme du droit des obligations. Cet avant-projet de réforme est aussi appelé avant-projet CATALA en l'honneur du président de la commission qui a été chargé de son élaboration, le professeur Pierre CATALA. En
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Informations relatives aux relations commerciales en Espagne
Informations relatives aux relations commerciales en Espagne. 1) Structures Le Gouvernement est décidé à poursuivre la réalisation de son programme d’importants investissements dans les infrastructures. Il prévoit des investissements de plus de 248 milliards d'euros entre 2005 et 2020. Les transports ferroviaire représentent 50% de cet investissement total. Cette nouvelle politique de transport est donc une réelle priorité aux yeux du Gouvernement espagnol. Elle devrait ainsi faciliter les échanges commerciaux. -ll faut souligner l'importance de
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Les Cercles de Qualité d'entreprises
INTRODUCTION L’évolution soutenue et la concurrence rude dans le monde des entreprises ont poussé celles-ci à une adaptation diligente aux nouveaux contextes technologiques du marché dans le souci d’offrir au client, source de leur richesse, les meilleurs services dans les meilleurs délais. Ainsi les sociétés soucieuses de leur image et qualité de produits se sont vite attelées à l’investissement dans la recherche et le développement où science et technologie font corps. Mieux encore celles-ci ont
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