Introduction au droit (01/09)

     Introduction au droit (01/09)

Qu’est-ce que le droit ?        

Texte :Le digeste une complantions d’écrit réalisé au 16e siècle par l’empereur Justinian ,il comporte une définition du droit donnée par un auteur Ulpien un juriste ;le droit c’est l’art du bon et du juste .Pour atteindre cet idéal de justice, le droit va être créateur des règles censés répondre à cet idéal de justice qui vont donc être appliquées sur tous les individus au sein d’une société ;un phénomène social et humain avec une place centrale ;c’est une relation horizontale et verticale(Etats et les individus).

Le droit évolue en fonction de la société, le droit change ce qui signifie que la société change aussi ; on rencontre le droit partout (les contrats de vente).

DISTINCTION :

Droit :(droit objectif) : Il correspond à la définition précédente ensemble des règles qui organise une société

Les Droits (droit subjectif) : Ce sont des prérogatives que le Droit Objectif va reconnaitre à un ou plusieurs individus, ils les invoquent contre des autres individus (contre les états) ex :droits de propriété, droit d’auteur, droit à l’image etc…

On appelle les titulaires : Les sujets de droits

Les définitions que l’on peut donner au droit :

En quoi le droit peut être considéré comme une discipline ?

Pour enseigner cette discipline, on divise le droit en branches et en domaines, pour qu’elle puisse s’enseigner elle vit en interaction avec d’autres disciplines que le droit, d’autres matières juridiques.

                             Section 1 : Une discipline compartimentée

§1 – Les domaines du droit

Plusieurs distinctions : Droit privé et publique

Droit privé : Discipline qui règlemente les relations entre les personnes privé (personnes physiques et aussi personnes morales dont une entreprise) tandis que le droit public réglemente les relations des personnes publiques et les états. Un dualisme juridictionnel : deux juges différents :

1)juge judiciaire pour les personnes privées : Cour de cassation                       2) Juges administratifs pour les personnes publiques : Conseil d’Etats.  Cette définition n’est pas parfaite. Ex : Le droit pénal s’intéresse aux droits des individus et Des Etats, mais est rangé dans le droit privé.

Distinction droit interne et international, (Privé s’occupe du droit applicable aux personnes privés impliquées à une relation internationale, droit de nationalité : ce droit a conduit aux nouveaux ordres juridiques ou publiques celui qui régi les relations entre les états).

Le droit Substantiel (droit qui va être utilisé par le juge afin de régler un conflit, ce droit permet aux juges de trancher une décision.

Le droit processuel, procès pénal et procédures administratives, cette règle l’organise la manière de juger, elle détermine les manières de saisir le juge.

 §2 – Les branches du droit                               

En quoi le droit peut être considéré comme une technique

En quoi le droit peut être considéré comme un système

En quoi le droit peut être considéré comme une règle

Les sources du DROIT, comment on crée le Droit

Le droit constitutionnel : le droit qui a pour objet la constitution ; concerne l’ensemble des normes juridiques les plus essentiels d’un ordre juridique qui forme un état droit public 

Le droit civil : Le droit commun de la nation, applicable à tous les citoyens, historiquement c’est le premier des droits, origine très ancienne, droit romain ;il regroupe plusieurs matières (ex :le droit des personnes, le droit de la famille ,le droit des régimes matrimoniaux, le droit des successions qui étudie l’évolution…,le droit des obligation, le droit des contrats…)

Le droit administratif : Régi les relations entre l’états et une pers pv ou l’états et une personne publique, un droit qui est essentiellement jurisprudentiel (repose sur des décisions de justice),Arrivé bien après le droit civil 18 e19e s

Le droit pénal : Droit pv, il a pour objet de sanctionner des ccomportements considérés comme délinquants par un texte juridique, répond au principe de légalité ; il ne peut pas y avoir d’infraction sans texte prévu. Responsabilité pénale :la punition                  tandis que la responsabilité civile est d’indemniser un dommage avec pr but de le réparer. Les parties civiles n’ont aucune influence sur la peine (ex : victimes du bataclan ont demandées une indemnisation). Responsabilité civile et pénale pas tjrs ensembles.

                             Section 2 : une discipline ouverte

Le droit se pratique de manière autonome

Pour créer une règle de droit il est fréquent que le législateur ai besoin de se référer à   d’autres disciplines que le droit (ex : sciences dures,éco,technologie )

Relation entre le droit et la sociologie (discipline récente vise à étudier les humains dans leur milieu social :cf :pierre Bourdieu)           Cf Jean Carbonnier à rénover le droit de la famille :flexible droit  J.C a voulu analyser l’effectivité  du droit ,et l’évolution du droit et celles des mœurs(vise à rep a la question de savoir si le droit est appliqué et a tout le monde)Il y a des hypothèses de non droit(J .c)c.-à-d. que la sté organise des temps/lieux s ou le droit se fais moins sentir(ex :le domicile familial, la période d’hiver ) .Mœurs/hab. de vie considères comme acceptables et bonne en sté ;J.C a témoigne que l’évolution  des hab de vie ne peux laisser le législateur indifférent(peine de mort).Le droit a pr objectif de faire respecter l’intérêt général

Interaction entre droit et anthropologie du droit (vise à étudier différentes cultures dans un but de voir ce qu’il y a d’universel dans l’H. Ex : Prohibition de l’inceste

Les rapports entre le droit et l’économie : Courant qui nait aux Etats Unis fin 1950.Analyse éco du droit consiste à analyser l’effectivité du droit mais uniquement d’un pt de vu éco (ex : principe de force obligatoire des contrats sinon sanction) Cette analyse va nous dire que parfois il est préférable de violer le contrat et ce de fait les règles juridiques (offre immobilière a enjeux financiers importants. Engagé dans un contrat mais trouve un contrat plus avantageux ; analyse eco dit qu’il est préférable de violer l’un des contrats

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