Le droit a l'épreuve des transformations du droit de la famille

Dissertation : « Le droit a l’épreuve des transformations familiales »

D’après Xavier Labbé, « la famille elle-même a changé de visage tant il est vrai que le droit n’est jamais que le miroir de ce que nous sommes », pour lui la famille est comme un instrument important de l’organisation sociale dont la société ces fondé sur cette notion de famille.

        Dés la création du code civil par napoléon, nous pouvons constater que la notion de famille y est présente, elle est un élément fort de notre droit (tout un titre lui est consacré), seule cette parti sur al famille est une partie qui va beaucoup évoluer au fils des années. On peut constater comme les juristes que la société est fondé sur la famille, une famille solide veut dire une société en paix, en ce sans avec la société qui change au fur est a mesure des époques, les mœurs vont donc beaucoup évoluer avec une monter en puissance de la notion de famille, c’est donc en ces terme que le code civil va évoluer aussi. Principalement avec Jean Carbonnier qui est a la base du renouvèlement du code civil en matière de droit de la famille avec des reformes portant sur la famille, sur les régimes matrimoniaux, les tutelles, les autorités parentale, le divorce…

        Avec ce sujet nous pouvons étudier divers définitions concernent la famille et notamment la définition de la famille, du droit et de reforme mais aussi de couple ou encore de pluralisme.

La famille na pas de définition a proprement parler, cependant nous pouvons dire que la famille est l’ensemble des personnes liées entre elles par l’existence d’un ancêtre commun ou ensemble constitué des parents et des enfants.

Le droit est l’ensemble des règles qui régissent les rapports des membres d’une même société.

La réforme est un changement de caractère profond, radical apporté a quelque chose, en particulier a une institution et visant à améliorer son fonctionnement.

Le couple sont des personnes unies par le mariage, liées par un pacs ou vivant en concubinage.

Le pluralisme est un système reconnaissant l'existence de plusieurs modes de pensée, de comportement, d'opinions politiques et religieuses, de plusieurs partis politiques…

        Depuis le code civil de 1804 de napoléon, le droit de la famille a beaucoup évolué avec sont temps, depuis la 3ième république le code civil a beaucoup était modifié, on va principalement s’attarder sur le droit de la famille en 1804, seule compter comme famille l’alliance entre un homme et une femme ou il se marié jusqu'à la mort mais avec les années, le droit des femmes, le mariage et la procédure de divorce a évolué en laissant plus de libertés pour les hommes et femme marié. En 1999 on va voir de nouveau nom lié à la famille avec notamment le PACS, le concubinage et le mariage homosexuel (on va avoir plus de liberté et une égalité notamment entre homme et femme).

        On peut alors ce demander, en quoi le droit est-il soumis aux évolutions des transformations familiales ?

        Nous allons d’abord voir que les transformations familiales vont mettre le droit a rude épreuve avec notamment l’évolution du code civil (I), puis nous verrons que le droit évolue également avec les systemes familiaux qui s’accroissent (II).

1. L’évolution du code napoléonien

Nous avons observé que la société depuis la création du code napoléonien a énormément évoluer et qui dit société dit famille, ces pour cela que l’on va étudier l’évolution du droit de la famille dans le code civil de 1804 (A), jusqu’à aujourd’hui (B).

1. Le code civil de 1804

Dans le code civil de 1804, on employer la notion de famille quand un homme est une femme se marié, à cette époque on considéré la famille était composer d’un chef de famille qui était le mari, il posséder le pouvoir de direction de la famille. En ce qui concerne la femme, lors du mariage elle posséder des capacités juridique qui était assez restreint, elle était soumise a une puissance maritale, par exemple elle ne pouvait pas divorcer, lorsqu’elle se marié c’était jusqu’à la mort d’un des époux.

A cette époque, la notion de couple était construit sur le couple marié et lors de la rédaction de ce code napoléon a dit : « les concubins se passe de la loi, le droit se désintéresse d’eux », c pour cela que a cette époque le droit ne parler pas des concubins et des homosexuelles.

En ce qui concerne les enfants, dans ce code civil, ne compter que l’enfant issu d’un mariage entre un homme et une femme, un enfant dit légitime. A cette époque on distinguer deux autres types d’enfants, les enfants naturels simple qui sont issu de parents non-marier et les enfants naturel adultérins qui sont issu d’au moins un des deux parents qui est marié avec une autre personne, ce sont ces enfants adultérins non reconnu qui n’ont aucun droit (pas le droit de succession, pas de droit de lien de parenté…), les droits de ces enfants était très limités a cette époque.

A cette époque en ce qui concerne l’égalité et la protection des époux, il était plutôt restreint et inégale, on peut le voir avec l’article 213 qui disposait que « le mari doit protection  sa femme et sa femme obéissance a son mari », ici on n’avait pas d’égalité entre la femme et le mari, la femme marié était dans une incapacité juridique. Lorsque les époux sont marié, ces le mari qui va gérer seule les biens communs dont ce de sa femme. En ce qui concerne l’inégalité entre les enfants on peut le voir au dessus.

Enfin en ce qui concerne l’inégalité entre père et mère, on peut constater que a cette époque le mari est le seule à avoir l’autorité sur l’enfant, c’est ce que on appelle la puissance paternel, il va même donner son nom a l’enfant, en ce qui concerne la femme elle na pas d’autorité sur l’enfant.

        En ce qui concerne les libertés on peut constater qu’elle ne sont pas en faveur de la femme, on a une réduction des libertés avec plus de formalité du mariage, le statut des concubin est ignoré par la loi, concernent le divorce il peut être prononcé mais avec certaines conditions qui sont assez restrictive (la femme ne peut pas en faire la demande), la femme est soumisse à l’autorité de son mari et enfin en ce qui concerne les enfants, l’autorité parentale du père est devenue fort.

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