Citoyenneté
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Les mécanismes De Recouvrement Des Impôts D'algerie
La technique fiscale est l'ensemble des procédés qui permettent l'établissement et la réception de l'impôt en cherchant à atteindre les objectifs de rendement et de justice. Tout système fiscal est confronté a trois questions : comment déterminer et a mesurer la matière imposable ? Comment calculer l'impôt dû par le
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Les médias
Durant le XXème siècle, de nombreuses innovations techniques ont pour conséquences la baisse de ventes des journaux papiers. En effet, la radio est la première de ces inventions à apparaître puisque la première transmissions radio est émise en 1901. A la fin de la première guerre mondiale, la voix et
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Les médicaments Ou Une Drogue Potentiel ?
Les médicaments: une drogue potentielle? Camilla ARBOUKHANOVA, Madona BABAEVA, , Mariana COELHO , Daria PETROVA Première1 L Sommaire Introduction I - Les médicaments chez les jeunes I.1 - Les effets dangereux des psychotropes I.2 - Drogues “contrôlées” II - Les médicaments chez les personnes âgées II.1 - Les maisons de
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Les menaces potentielles et les missions de sécurité défense
PROBLEMATIQUES Les quatre thématiques proposées pour traiter ce point du programme sont étroitement imbriquées. Chacune propose une entrée principale permettant de guider et de baliser le travail de recherche et d'exploration des élèves et soulève en même temps l'ensemble des questions qui méritent d'être posées à propos d'un État démocratique
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Les métiers et les emplois du secteur professionnel
Objet d'étude Métier de policier Etude N°1 Date de réalisation : 18/04/2015 Académie : Académie de Dijon Etablissement : Lycée Saint Germain Nom : CITRAS Prénom : Corentin Classe : 2V Partie du programme concernée par l'étude : - Le contexte de l'activité professionnelle ☑ - Le droit facteur d'organisation
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Les modes non juridictionnels de résolution des litiges et leurs caractéristiques
Sujet 1 : les modes non juridictionnels de résolution des litiges et leurs caractéristiques C’est l’Etat qui règle les litiges. La justice Etatique est un mode juridictionnel de règlement des litiges. Mais l’Etat a créé des modes (Marcs) alternatives aux règlements des conflits. Les modes alternatives sont juridictionnelles ou non
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Les notions générales et la classification des contrats
E.N.A.M Burkina Faso Année académique 2013/2014 Cycle B2/Administration générale THEORIE GENERALE DES OBLIGATIONS Par monsieur SY Arona Professeur permanent Ouagadougou, le 16 octobre 2013 Sommaire Introduction générale : I : Le contexte II : La définition de l’obligation III : Les principales classifications des obligations IV : La place de
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Les Obligations Professionnelles D'un sécretaire
au public Loi n° 83.634 du 13 juillet 1983, article 26 ... "Les fonctionnaires doivent faire preuve de discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont ils ont connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions. En dehors des cas expressément prévus par la réglementation
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Les opérations mentionnées
Loi stipulant que depuis cette date, Art. 4. - Les opérations mentionnées à l'article 1er ne peuvent être effectuées dans un but lucratif que par des personnes physiques ou morales ayant la qualité de commerçant, titulaires d'une licence d'agent de voyages. Cette licence est délivrée aux personnes physiques qui satisfont
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Les origines antiques du droit
L’essentiel de cet héritage réside ds la théorie des institutions politiques et des notions juridiques fondamentales sous-tendues par des doctrines philosophiques. Il sera diffusé ds le monde romain et au-delà ds la pensée politique et juridique du Moyen-Age, puis de l’époque moderne et contemporaine. Il est un ensemble qui
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Les origines du mouvement Hippie
Table des matières LES ORIGINES DU MOUVEMENT HIPPIE 3 A) L’HERITAGE DE LA « BEAT GENERATION » 3 B) L’OPPOSITION A GUERRE DU VIETNAM 3 C) CRITIQUE DE LA SOCIETE DE CONSOMMATION. 4 II. LES CARACTERISTIQUES DU MOUVEMENT HIPPIE 4 A) LE MODE DE VIE ET LES VALEURS 4 B)
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Les Paradis Fiscaux
Un paradis fiscal est un territoire à la fiscalité très basse comparé aux niveaux d'imposition existant dans les pays de l'OCDE. L'opacité des systèmes fiscaux est un critère aussi important mais moins connu, même si on parle plutôt alors de paradis financiers. Le terme de paradis fiscal, au sens strict
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Les pays du tiers monde
Les pays du tiers Monde sont-ils réellement pauvres ? Les pays du Tiers Monde sont-ils vraiment pauvres ou sont-ils seulement sous-estimés pauvres? Il y a des pays comme le Cameroun et la Côte d’Ivoire qui ont commencé par être colonisé. Alors ils étaient sous le contrôle d’un pays du Nord,
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Les pays émergents dans la mondialisation
XX Géographie Les pays émergents dans la mondialisation Question 1 :…......./6 points. Comparer la population brésilienne et américaine puis comparer leurs densités, superficie, et niveaux de développement, sont-il semblable ? En quoi ces données peuvent constituer des atouts et des inconvénients ? La population brésilienne et la population américaine comportent
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Les Plans De Prévention Des Risques Naturels
Introduction I. Historique et objectifs II. Procédure d’élaboration III. Contenu du PPR (Exemple) IV. Bilan et avenir Conclusion Historique et objectifs Malgré la mise en place de dispositifs réglementaires successifs par le gouvernement français, celui-ci a constaté dans les années 90 un accroissement de la vulnérabilité face aux catastrophes
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