Dissertation sur la souveraineté par rapport à l'idéal démocratique

Séance 5 Droit constitutionnel

Dissertation :  L’exercice de la souveraineté est-il conforme à l’idéal démocratique ?

« La démocratie c’est le gouvernement du peuple exerçant la souveraineté sans entrave », Charles de Gaulle nous dit que la souveraineté dans l’Etat est issue du peuple est qu’elle peut s’exprimer totalement que dans le cadre d’un système démocratique. « L’application de la souveraineté est-elle adaptée à un idéal démocratique ? »                                                                                     La souveraineté est l’autorité suprême reconnu d’un Etat indépendant et la démocratie correspond à un régime politique dans lequel la souveraineté serait exercé dans les meilleures conditions. L’activité de la souveraineté sous une forme permanente (partie I) il y a 2 types de souveraineté (partie A) la souveraineté populaire (partie 1), la souveraineté nationale (partie 2) mais en réalité ces deux souverainetés sont alliés (partie B), il y a de nombreuses différenciations dans la souveraineté et d’impacts sur la démocratie (partie II), les modes de scrutins (parie A) influe sur les élections démocratiques, proportionnel      (partie 1) ou majoritaire (partie 2), la souveraineté à un portrait (partie B) et elle contient plusieurs modes d’expressions (partie 1) et elle peut être interne (partie 1) ou externe (partie 2).

          Partie I) L’activité de la souveraineté dans une forme permanente

          Partie A) Les deux types de souveraineté

La souveraineté possède deux théories, la souveraineté populaire et la souveraineté nationale

1. La souveraineté populaire

La souveraineté appartient au peuple, aux hommes et aux femmes vivant sur un territoire donné à un moment donné, le peuple est une notion concrète empirique et délimité géographiquement et empiriquement, Alors puisque c’est un être concret disent les partisans de la souveraineté alors il peut lui-même exercer la souveraineté en sorte que dans cette conception la notion de représentant et banni (pas besoin de représentants) peut exercer par lui-même la souveraineté, en 1762 Rousseau partisans du contrat social considère qu’il n’y a pas besoin de représentants la notion de représentant, il est plus théoricien de la démocratie, il a une notion nostalgique de la démocratie d’Athènes, la notion de représentants pour lui est un prisme déformant de la volonté populaire, le peuple anglais croit être libre en élisant des représentant si tôt désigné le peuple retourne dans les terres est compatible avec l’idée de démocratie directe qu’ils exercent mais en soi une fois le vote clôturé et le candidat élu rien ne l’oblige a tenir les promesses cité lors de la campagne, mais une autre théorie existe

1. La souveraineté nationale

La souveraineté nationale indiquerait que le titulaire de la souveraineté soit nation, c’est-à-dire une entité tout à fait abstraite qui n’est pas composée seulement des hommes vivants sur le territoire à un moment donné, mais qu’on définit en prenant en compte la continuité des générations ou un intérêt général qui transcenderait les intérêts particuliers elle ne peut pas choisir ses représentants, car elle n’a pas d’homme au sens physique. Ces deux théories sont similaires si l’on se réfère à leur base.

       B) En réalité les deux souverainetés sont alliés

Ces deux théories revendiquent le même fait, celle de l’autorité du gouvernant, il s’agirait juste d’en trouver l’auteur, l’acteur qu’il l’exerce, le titulaire. Mais son exécution reste similaire elle représente l’ensemble des pouvoirs que cet être peut exercer, ses attributs, battre monnaie, rendre des lois ou justice, elle est aussi la qualité de l’être, réel ou fictif au nom de ce qui est exercé par le pouvoir de l’organe souverain, elle est supérieure à tout entité interne et elle n’est soumis à aucune entité extérieur, on parle parfois de souveraineté internationale. Ce clivage entre souveraineté national et populaire vient en partie d’une confusion de la langue française avec l’Allemand qui possède des mots différents sur ces 2 termes. La souveraineté possède d’autres différenciations et cela peut impacter sur la démocratie

       Partie II) De nombreuses différenciations de la souveraineté et son impact sur la démocratie

1. Les modes de scrutin

L’aspect mathématique qui décompte les voix par un mode de scrutin n’est jamais neutre et il a d’importantes conséquences sur la vie politique et les institutions, le vote, il existe 2 modes de scrutin, scrutin majoritaire et scrutin proportionnel.

1. Scrutin proportionnel

Scrutin par lequel chaque liste obtient un nombre de siège proportionnel au nombre de suffrage qu’elle a obtenu, tous les parties sont représentés, représentativités, les formations minoritaires peuvent être plus facilement représentées reflète l’état réel du pays, du rapport de force électoral, photographie du corps électoral à échelle réduite, le scrutin proportionnel à lorsqu’il favorise les majorités ample et favorise l’efficacité, le scrutin proportionnel émiette morcelle la représentation au détriment de l’efficacité empêche au soir du scrutin (Allemagne, Italie), système très lourdement dénoncé par de grands auteurs offre au parti politique une place hypertrophie désigne tous les grands leaders sont systématiquement élus et réélus sont confortablement installés à leur siégé n’ont pas à craindre la dissolution de l’exécutif, prévenir ce type de crise gouvernemental l’exécutif menace de dissoudre l’assemblée, mode de scrutin proportionnel enlève la menace de solution car tous les parties seront re-présent empêche l’indiscipline partisane aboutit à une maison sans fenêtre, est une chambre complètement déconnecté du pays réel en terme de représentativité il reflète dans la mesure où aucun parti n’a de majorité naturelle, va se constituer artificiellement à l’issu d’une coalition qui se fera au lendemain des élections à l’abri du regard du souverain.

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