Etudes de cas contre facon

LA CONTREFAÇON

INTRODUCTION :

La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement et concerne tous les domaines industriels. La contrefaçon montre ici son vrai visage : une source facile pour blanchir de l’argent et, souvent, financer des réseaux criminels organisés en parallèle. Ce fléau consiste à reproduire totalement ou partiellement un produit sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs.

Comment dans ce contexte lutter efficacement contre la contrefaçon ?

Dans un premier temps nous allons définir la contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques. Puis dans une deuxième partie, nous allons aborder les produits contrefaits et les risques pour les consommateurs. Enfin dans une troisième partie nous développerons les moyens de lutte.

I) LA CONTREFACON ET LES CONSEQUENCES SUR LES SECTEURS ECONOMIQUES

Le constat

La contrefaçon se développe de plus en plus dans le monde. Tout produit contrefait présente en effet de nombreuses incertitudes sur son origine, ses qualités, sa fiabilité. Les risques sont liés notamment au non-respect des normes de fabrication et de sécurité. La contrefaçon a un impact très important sur la vie économique.Faisant perdre des parts de marché aux entreprises, elle affecte à la baisse leurs chiffres d’affaires. La contrefaçon pénalise les retours sur investissement des entreprises innovantes. Elle ternit et banalise l’image des marques contrefaites, ainsi que celle des entreprises elles-mêmes. Par ailleurs, la lutte anti-contrefaçon représente pour les entreprises des dépenses importantes, que ce soit pour enquêter ou pour agir en justice.

En pénalisant économiquement les employeurs «honnêtes», la contrefaçon menace l’emploi et amène les entreprises à revoir à la baisse leur plan de développement. Pour les seules entreprises françaises, la contrefaçon représente ainsi un manque à gagner annuel estimé à 6 milliards d’euros, 30 000 emplois perdus chaque année sur le territoire national. En outre, les ventes de produits contrefaits n’étant évidemment pas officielles, elles se traduisent par d’importantes pertes de recette fiscale pour les États.

(D'après le FIGARO)

II) LES PRODUITS CONTREFAITS LES RISQUES ET LES CONSOMMATEURS

Autrefois, les produits les plus contrefaits étaient l’horlogerie (montres), la reproduction musicale (disque vinyle, puis CD musical), production de vêtements, accessoires de luxe (ex. maroquinerie, parfumerie..).

Les plus convoités sont les habits de marque et les produits technologiques tel que les portables, les ordinateurs. La main d’œuvre coûte beaucoup moins chère car elle vient principalement d'Asie précisément de la Chine qui est considérée comme l'atelier mondial du faux.

Depuis quelques années un nouveau phénomène de contrefaçon a vu le jour, il s'agit des produits alimentaires et des médicaments. D’après l’OMS (organisation mondiale de la santé) un médicament contrefait est un produit qui est délibérément et frauduleusement mal étiqueté avec le respect d’identité et/ou de sa source.

La contrefaçon peut s’appliquer aux produits de marque comme aux produits génériques et peut être constituée d’ingrédients corrects ou différents, sans principe actif ou en quantité insuffisante ou encore avoir un faux conditionnement. La contrefaçon de médicaments peut être ainsi définie par certains comme la copie illicite d’une spécialité pharmaceutique originale. Ce type de contrefaçon est presque conforme à l’original, au moins dans son aspect extérieur. Leur production nécessite un niveau élevé de compétences et d’équipements.

Nous voyons qu'il y a beaucoup de risques en consomment un produit contrefait et d'après une étude réalisée par le CENTER BLOG beaucoup de médicaments sont contrefaits.

En effet, 10% des médicaments vendus dans le monde sont des contrefaçons, 50% des médicaments vendus sur internet sont des contrefaçons soit 1 médicament sur 2.

En 2007, l'Europe a saisie 4 millions de médicaments contrefaits. 40% des médicaments sont contrefaits dans les pays développés et 60% dans les pays pauvres. Au Nigeria et en Guinée, 6 médicaments sur 10 ne seraient pas homologués. Au niveau des médicaments, il existe de faux viagras, des pilules contraceptives à base de farine, des gouttes pour les yeux à base d'eau de robinet, la distribution de sirop contre la toux fabriqué avec du solvant a tué 200 enfants en Afrique. Les médicaments contrefaits pressentent des risques majeurs pour la santé : un traitement contrefait peut aussi renfermer des substances toxiques. La contrefaçon de médicaments est la plus dangereuse de toutes : elle peut TUER !!!

Le consommateur peut être une victime ou un complice. Lorsque le consommateur achète par exemple des médicaments, il croit qu'ils sont authentiques alors qu'il est victime de tromperie. Les produits que le consommateur achète peuvent provoquer des dangers pour leur santé. Par exemple, les cosmétiques peuvent provoquer des allergies, les lunettes peuvent entraîner des lésions oculaires et les jouets peuvent être dangereux pour les enfants. Le consommateur peut aussi être complice car par exemple s'il achète un sac de marque à 25 euros, il se doute bien que ce n'est pas le prix réel, donc il est conscient de ce qu'il fait. On constate que différents consommateurs sont attirés par les produits contrefaits ou piratés, particulièrement les jeunes, les touristes, les étudiants copiant des logiciels, les amateurs de musique et de jeux vidéo et les internautes. L'intérêt d'acheter de la contrefaçon pour les consommateurs, c'est que cela est moins cher.

III) COMMENT LUTTER CONTRE CE PHÉNOMÈNE ?

Pouvons-nous arrêter cette pratique ? Il sera vraiment très difficile de mettre un frein à la contrefaçon, surtout dans l’industrie de la mode et du vêtement, mais grâce aux luttes entreprises nous pouvons ralentir ce fléau.

Nous avons des organisations qui luttent afin de pouvoir limiter cette organisation de la contrefaçon.

Grâce à la prise de conscience de la contrefaçon et du préjudice créé, de nombreuses organisations se sont mises en place pour défendre les droits de propriété. Ces organisations n’agissent pas de la même façon mais ont un but en commun : lutter contre la contrefaçon !

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