La catégorisation fiscale au maroc

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Faculté des Sciences, Juridiques, Economiques et Sociales

Rabat-Soussi

                                Mémoire de fin d’études pour l’obtention du Master 

                                      Spécialité : Comptabilité, contrôle et Audit

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Rédigé par :

 Reda RACHIKI

Présenté et soutenu par :Reda RACHIKI

Membres du jury :

Président :

-Mr El Houssain ELATIFE

Professeur a la faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Soussi

Suffragant :                  

-Mr Badre Eddine CHEGRI

Professeur a la faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales-Soussi

                                                          Année Universitaire : 2015 / 2016

                                         Remerciements

Je tiens à remercier toutes les personnes ayant contribué de près ou de loin au bon déroulement de mon stage au sein de la Direction Générale des Impôts et à la réalisation du présent mémoire.

Mes remerciements vont tout d’abord à ma petite famille, à mes amis, une inclusion particulière de respect et d’amour à mes très chers parents pour leurs encouragements et soutiens dans toutes les circonstances et sans conditions. Sans eux je n’aurais pu être ce que je suis aujourd’hui.

Je tiens, aussi, à remercier :

Monsieur El Houssain ELATIFE ; Professeur à L’Université Mohammed V-Soussi pour son encadrement, ses judicieux conseils qui m’ont permis d’améliorer la qualité de ce travail.

Monsieur Omar HNICH ; Professeur à L’Université Mohammed V-Soussi et responsable du Master Comptabilité, Contrôle, Audit, d’avoir mis à notre disposition un cadre agréable de travail, et A l’ensemble des membres du Corps Professoral du Master Comptabilité, Contrôle, Audit, pour leur dévouement, bienveillance, et soutien durant ces deux ans d’études.

Madame Mounia FATHI, mon tuteur professionnel pour son encadrement, ses orientations, et qui malgré les occupations et les responsabilités qu’elle assume, elle a toujours eu le temps pour m’écouter, me conseiller et me fournir la documentation nécessaire durant ma période de stage et, A tous les membres de la 2éme subdivision des APM pour leurs soutien durant le stage.

Toutes mes gratitudes également aux membres de la cellule de catégorisation siégeant à la direction générale des impôts pour leur soutien et leurs conseils ainsi que pour la pertinence de leurs recommandations qui m’ont permis de mener à bien mon travail.

Enfin, je désire remercier toutes les personnes de la direction générale des impôts qui m’ont aidé d’une manière ou d’une autre à réaliser ce travail dans les meilleures conditions, j’espère qu’ils trouveront dans ce travail la confirmation de mes remerciements les plus sincères.    

Acronymes

                                          Sommaire

Introduction générale………………………………………………………………1

Premier Chapitre : Présentation du Modèle Marocain « de discipline fiscale coopérative » ...........................................................................................................6

Introduction du premier chapitre…………………………………………………..7

Section 1 : Introduction à la démarche de catégorisation……………………….....8

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