Histoire Du Droit et apogée de la science

Jusqu’au milieu du 13 eme siecle, le travail des glossateurs , ceux qui expliquent mot a mot le corps jurys , a surtout consister a percer la signification cachée des lois romaines. Le latin juridique resté difficile d’accès, les notions juridiques romaines restées compliquées , les glossateurs sont parvenus a éclaircir le sens des dizaines de milliers de fragments que compilait le corpus de justinien. A Orléans , l’héritage des glossateurs va être mit a profit pour enrichir la pratique juridique quotidienne , celle des tribunaux, des notaires , des gens d’affaire. Jusqu’au milieu du 13 eme siècle la renaissance du droit romain était un phénomène essentiellement universitaire avec les juristes d’Orléans, cette renaissance juridique se diffuse largement dans la pratique. Ce phénomène de diffusion dans la pratique va être catalyser grâce a la reflexion de 2 grands juristes Bolonais, ( de Bologne) , qui sont les héritiers des Orléanais .

A: Les innovations de l’école d’Orléans:

L’école d’Orléans a été creer pour detourner l’interdiction par Honorius III , d’enseigner le droit Romain a Paris.

Parmi les premiers maitres de l’école d’orléans, on trouve certains transfuge de l’école de Bologne. Ce Guido De Cuneis enseigne au milieu du 13 eme siècle et a pour eleves 2 grand juristes francais, Jacques de Revigny qui meurt en 1296 et Pierre de Belleperche. Bellperche a jouer un rôle politique considérable car il a été le chancelier de phillipe lebel, après avoir mener une carrière judiciaire très prestigieuse au Parlement de paris qui est la cour suprême des rois de France. Beaucoup d’étudiants en droit venus d’Orléans vont être de hauts magistrats ou des conseillers du roi de france, ce sont les légistes, les spécialistes des lois romaines, les professeurs orléanais sont tri ouverts a la pratique juridique et judiciaire. Parmi leur production littéraire, il n’y a plus seulement des gloses ou des sommes qui expliques inlassablement la signification des lois romaines, ils vont systématiser un type nouveau d’ouvrage , les concilia ( conseils) qui étaient jusque la rester très marginales, les conseils sont des consultations juridiques écrites qui utilisent le droit romain pour résoudre un difficulté de droit , ainsi donc, dans la littérature orléanaise, le droit coutumier et le droit romain entrent t’il en dialogue ce qui est touts fait nouveau; Maitre Jacques et maitre Pierre de bellperche vont avoir pour eleve un Cinus de pistoie qui va enseigner a Bologne ou il va implanter les méthodes nouvelles inventées à Orléans. Les romanistes qu’on appelait glossateurs sont désormais appeler Commentateurs pour signifier l’originalité de leur méthodes.

B: L’apogée de la science médiévale (Bartole et Balde)

Bartole qui meurt en 1357 qui est l’eleve de Cinus, va systématiser ses intuitions venus d’Orléans, il est vraiment le plus grand juriste du moyen âge ; non pas tant par son originalité mais par sa capacité de synthèse et sa capacité a approfondir les nouveautés imaginées par d’autres , Bartole est classé parmi les commentateurs mais même s’il continue de gloser le corpus de justinien. Mais son travail de glose par son ampleur et aussi par son ouverture pratique , sont tout a fait originales;Surtout il écrit une quantité de petit traités, qui résolvent des difficultés pratiques soulevées par le commerce juridique de son temps. Bartole est aussi l’héritier de la philosophie juridique médiévales dont l’exemple le plus typique, se retrouve dan les traites du droit et de la justice que l’on trouve dans la somme de théologie de st Thomas d’aquin. Balde, l’élève de Bartole, qui meurt en 1400 est de ce point de vue un juriste thomiste (disciple de st thomas d’acquin), on retrouve dans sa doctrine une grande influence de la logique et de la philosophie morale et juridique de St-Thomas. La pensée de ces deux maitres Bartole et Balde va irriguer la science et la pratique juridique , jusqu’au 18 eme siècle , en dépit d’objection majeure que vont leur adresser les juristes humanistes au 16 eme siècle. Pour la pratique, Bartole et Balde , on offert des clés de compréhension et des méthodes qui vont permettre au juristes d’utiliser le droit romains pour résoudre des problèmes juridiques nouveau.

Le corpus jurys est devenu une espèce de boite a outil dans laquelle on peut aller chercher tout ce dont on a besoin pour résoudre des questions nouvelles.

Lecon 6: Le rayonnement du jus commune en Europe (droit commun):

- C’est vraisemblablement a l’école d’Orleans que le droit romain a été qualifier pour la première fois de jus commune par excellence. La culture juridique universitaire est fondée sur l’étude du droit romain et du droit canonique. Par conséquent , la culture juridique médiévale est essentiellement romaine. De ce point de vue le droit romain peut être regarder comme un jus commune a toutes les nations européennes dans lesquelles sont étudiées le droit romains. C’est parce que tout les juristes sont former au droit romain dans les universités , parce qu’il est leur culture commune , que ce droit commun peut s’infuser progressivement mais inexorablement dans les mentalités , les usages, les législations propres aux différents peuples européens . Entre le 12 eme et le 16 eme siècle, grâce aux universités , on assiste a une romanisation des droits européens a des degrés divers. Selon les circonstances propres aux différents peuples, seulement au 16 eme siècle , cet universalisme du droit romain est contesté dans le sillage de l’humanisme de la renaissance qui va sécréter une espèce de nationalisme à l’origine du nationalisme moderne. Des lors, le droit commun , romain , est contesté parfois même combattu. Mais comme il reste malgré tout un modèle technique et rationnel indépassable les juristes modernes après le 16 eme siècle , vont devoir réévaluer la place que ce droit commun romain est appelé a jouer dans les législations modernes .

Section 1: L’affirmation de l’universalisme romain dans l’europe médiévale:

Les juristes formés au droit romains vont mettre en application le droit qu’ils ont appris dans les ecoles en l’adaptant au particularités de leur pays de leur provinces, justement , ces particularités vont parfois constituer un frein voir un obstacle a cet acceuil assez spontané que les juristes font au droit romains a cause de la rationalité et de la technicité extraordinaire qu’ils découvrent dans les lois romaines.

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