Exposé sur les dettes

LA DETTE

I-Introduction :

Intéressons nous d’abord à l’origine du mot dette.

Dette vient du latin debeo signifiant "devoir, ce que l'on doit à quelqu'un".

Alors meme que l’on pense que la dette est liée à l’argent, il faut savoir que la dette est plus ancienne que l’existence meme de la monnaie : en effet,

- le système economique basé sur la dette s’est développé dès la civilisation Summer de 6000 à 3000 av JC

Alors que

-les premières pièces datent de 700 av JC

Dans les sociétés primaires, de troc, les dettes existaient.

LES DETTES pouvaient etre remboursées soit spontanément, après un echange : Par exemple j’échange une poule contre 15kg de légumes, dès lors que je recoit la poule je suis en dette de 15 kg de legumes

LES DETTES pouvaient aussi etre remboursées dans le futur, c'est-à-dire je recoit un poulet et je te donne 10 kg de légumes, mais je te rembourse la dette de 5 kg de legumes plus tard, lorsque mes tomates seront mures.

Aujourd’hui, la dette est défini comme l’Obligation qu'un débiteur(personne qui doit de l'argent à quelqu'un) est tenu d'exécuter envers son créancier (personne ou organisme à qui on doit de l'argent), en particulier somme d'argent qu'il est tenu de lui payer. Il s'agit d'un montant emprunté qui n'a pas encore été remboursé.

Il faut savoir que Lorsque la banque consent un prêt, elle ne le fait pas gratuitement. Elle fait payer des interets au débiteur pour se rémunérer du service qu’elle rend à l’emprunteur en lui mettant à disposition du largent.

Il existe types de dettes :

Elles peuvent dépendre de la raison pour lesquelles on les contacte :

Pour acheter une maison ou appart (prêt immobiliers)

Pour aider les etudiants à payer leur études (prets étudiants)

Pour acheter une voiture (prêt auto)

Pour partir en vacance ou acheter une machine à laver, un frigo ou une cuisine (prêt à la consommation)

Les dettes peuvent également dépendre du prix du prêt

Par exemple les prets qui sont consenties par des banques mais qui ne coutent rien à débiteur ( le « PTZ » ou « prêt à taux zero) est un prêt qui est consenti à des personnes ayant des revenus modeste qui souhaitent acquérir un logement.

Pour analyser la dette, il faut donc s’interesser à celui qui emprunte. Les économistes distinguent deux catégories d’emprunteurs et donc deux échelles de dettes :

A notre échelle d’abord, on peut trouver des dettes contractés soit par des ménages comme vous et moi pour faire face à des dépenses privés:, soit par des entreprises (il peut s’agir du petit artisan comme de la grande multinationale telle que l’Oréal ou Coca cola) pour faire face à des dépenses professionnelles = c’est l’analyse MICROECONOMOIQUE DE LA DETTE.

A une plus grande échelle ensuite, on peut retrouver cette notion de dette au niveau de l’Etat, c’est la dette étatique / ON PARLE ALORS DE L ANALYSE MACROECONOMIQUE DE LA DETTE

1 Analyse microeconomique de la dette

On va s’interesser à deux types de débiteur : les ménages et les entreprises

A La dette des ménages

Il va du bon sens que pour bien gérer son budget, il important d’équilibrer ses dépenses et ses revenus.

Bien sur, certaines dépenses exceptionnelles peuvent s’avérer insurmontable à l’instant T car le revenus qu’on dispose sur le moment (le revenu disponible) ne nous permet pas de faire face à notre dépense.

D’où le recours à l’endettement.

Qu’est ce que l’endettement ?

Le recours à l'endettement par emprunt permet de financer des investissements conséquents tout en préservant cette règle.

La loi encadre strictement les règles d’emprunt, afin de protéger la banque qui va prêter de l’argent et l’emprunteur qui va être titulaire d’une dette qu’il devra rembourser.

Par exemple, la loi empêche les ménages de s’endetter à plus de 33% et les banquiers sont de plus en plus sanctionnés notamment lorsqu’ils ne respectent pas leur devoir d’information qui pèse sur eux. Par exemple si un banquier n’informe pas des conséquences du non paiement ou s’il n’informe pas correctement le ménage de toutes les conditions qui entourent la dette, il engage sa responsabilité et encourt des peines de prison et amendes importantes pour non respect de son devoir d’information. ( la loi sur la consommaion est très protectrice des droits des enprunteurs)

Que se passe t il concrètement quand une dette contractuelle nait ?

Je vais vous indiquer les etapes qui vous attendent si vous decidez de vous rendre chez un banquier pour contracter un prêt :

1)Une personne se présente à la banque avec tous les élements qui justifie ses revenus et ses dépenses

2)La banque fait un examen de ses revenus et depenses et lui octroie un crédit.

Sa dette ne peut pas dépasser 33% de ses revenus disponible (R-D)

3) le banquier informe le ménage de ses obligations et des consquences d’un non paiement notamment les petites lignes du contrat car elles cachent souvant des frais importants

4) une reconnaissance de dette apparait, en signant le contrat de prêt, le débiteur d’engage à rembourser

Que se passe t il si le ménage ne paie pas ?

Plusieurs mécanismes juridiques existent pour imposer au débiteur le paiement.

Si de bonnes relations existent entre le debiteur et le creancier, un commun accord permettra de modifier les conditions de remboursments de la dette : Par exemple étaler le paiement (on passe d’un remboursement en 24 mois au lieu de 12 mois pour diminuer les mensualites).

Si par contre les relations entre le creancier et debiteur sont tendu, le creancier peut se presenter devant un

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