Cours sur l'aménagement du territoire

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Nous vivons actuellement dans une société ou le développement local devient un thème politique majeur. La pensé local est le résultat d'une politique mené suivant une logique de décentralisation ce qui  nous a amené à s’interroger sur les méthodes de gouvernance locale. Nous avons juste à voir qu'elles sont les ministères qui sont en charge de l'aménagement du territoire pour se rendre compte qu'il s'agit d'une notion « hyper-transversale »

L'aménagement du territoire à pour définition l'ensemble des savoirs et des savoirs-faire dont la construction et l'application servent à transformer et adapter volontairement des espaces d’échelles et types variés (lieux, territoires, réseaux) au bénéfice des sociétés qui les produisent et les occupent.

Cette définition laisse à penser que l'aménagement du territoire englobe une gamme d'actions quasi-illimité. Mais, qui sont réellement ses acteurs ? Comment déterminons-nous un bénéfice pour une société ?

Pour une meilleurs compréhension des politiques d'aménagements du territoire, nous allons revenir..

1. I/ Une multiplicité d'acteurs aux compétences bien définit.

L'aménagement du territoire va être encadré politiquement par une multiplicité d'acteurs institutionnels. On va pouvoirs distinguer l’Etat et ses émancipations ainsi que les collectivités locales. Dans ce domaine, l’État est représenter par le gouvernement et les comités interministériels. Le gouvernement va être présidé par le premiers ministre. Cependant, ce sont les comités interministériels qui vont constituer les principaux décisionnaires au sujet de l'aménagement du territoire. Il vont être composé par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Attractivité Régionale (DATAR, créer en 1963) et par le StratégiFrance qui est un centre d'analyse également créer en 1963. La DATAR, au service du premier ministre, va préparer, impulser et coordonner les politiques d’aménagement du territoire menées par l’État. Quant à StratégiFrance, comme son slogan l'indique, va évaluer, anticiper, débattre et proposer toutes sortes d'études qui peuvent s'orienter dans les domaines économiques ou encore sur l'organisation de l'espace. De même, L'Etat va décliner sa politique par l'intermédiaire de ses représentants sur le territoire. Il s'agit entre autre des structures déconcentré, soit des émancipations de l'Etat. On pourra citer par exemple le Rectorat, La DRAC pour la culture, les préfectures de région ou encore la DREAL.

La décentralisation est « un processus d’aménagement de l’État unitaire qui consiste à transférer des compétences administratives de l’État vers des entités (ou des collectivités) locales distinctes de lui ». Les différentes collectivités locales (Région, département, communes) vont avoir des compétences différenciés. Les régions, existantes depuis 1964, vont se voir doter d'un Conseil Régional à partir de 1972. Il s'agit de la première décentralisation. Les lois Deffere de 1982 et 1983,  vont poursuivre ce processus .

Les régions vont se voir attribuer des compétences en :

• Matière d'environnement
• stratégie et développement économique  
• la gestion des ports
• Les primes à l'emploi ect.

Les département vont quant à eux vont être en charge :

• du social
• de l'éducation
• du transport routiers des collégiens et du transport scolaire du primaires
• de quelques routes
• de la gestion des espaces naturels sensibles ect.

 Enfin, les communes vont être en charge de l'urbanisme :

• PLU : documents de zonage à l'échelle d'une communes
• Les SCOT : à l'échelle d'une agglomération
• de la politique du logements ect.  

1. Fondements et principes de l'aménagement du territoire.

Depuis le 19éme siècle, plusieurs déséquilibres apparaissent sur le territoire français dû au phénomène de la révolution industrielle. Effectivement, la révolution industrielle à engendré  plusieurs changements structuraux en France. Sans rentrer dans une explication détaillé, celle-ci à contribué au processus de l'exode rural vers l'urbain. Les industries situé dans les villes attira une main d’œuvre importante et contribua corrélativement au développement économiques de celle-ci. Ainsi, Gravier, en 1947 dénonçait dans un rapport, la forte concentration de l'industrie à Paris. Cette révolution va provoquer des changements radicaux dans plusieurs domaine (économique, sociale, démographique...). Des déséquilibrent apparurent sur l'espace français et en même temps des problématiques liée à l'aménagement du territoire. Par exemple, le déséquilibre Ville/Campagne à engendré une réflexion sur la mise en place d'une politique de développement rurale, ce qui fût exécuté en 1942 et qui explique notamment le retard de la transition urbain de la France par rapport au Royaume Unis. On se demande également, s'il faut laisser Paris suivre son développement naturel  pour redistribué ensuite ses richesses dans les autres territoires, ou au contraire continuer l'effort de la décentralisation. Ainsi, l'autre déséquilibre observé  Paris/provinces, à permis de soulever le problème de la Macrocéphalie qui consiste en l'hyper concentration d'une ville. Tout ce contexte amènera les politiques à cadrer l'aménagement du territoire par plusieurs principes. On identifie six principes fondamentaux. Tout d'abord, celui de « Prospective » ou « d'Identification », qui va définir une anticipation des éventuelles évolutions des territoires afin de mettre en place des politiques adapté en fonction de celles-ci. Nous avons ensuite, le principe de « Redistribution » qui va faire en sorte d’équilibrer la répartition du capital des territoires en fonction de leurs richesses. Le troisième principe se rapproche de ce dernier, car il va consister à prendre en compte que les espaces ne vont pas tous avoir les mêmes chances de développement. Donc, le principe de « Réparation » devrait permettre l'intervention de l’État pour intervenir dans les zones aux chances de développement amoindries. Le principe de « Création » va montrer que l'espace est une forme de support neutre sur lequel il sera possible d'intervenir librement pour engager et mettre en œuvre des politiques de développements. Les deux derniers principes sont ceux de la « Compensation » et de la « Protection ». Le premier va protéger les territoires qui n'auraient pas bénéficié d'une politique mise en place à l'instant t, en n'en profitant soit ultérieurement, soit sous une autre forme politique. (pas très claire). Le second, à quant à lui un intérêt de protection envers la nature. Historiquement il s'orientait vers le bâti dans les années 60, mais, il est  aujourd'hui tourné l'environnement.

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