Traveaux dirigés de droit des personnes
Dissertation : Traveaux dirigés de droit des personnes. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar masse98 • 28 Février 2019 • Dissertation • 741 Mots (3 Pages) • 583 Vues
Massamba Sarr le 28/02/2018 Sciences Juridiques
Travaux Diriges : Droit des personnes
Séance 6
Thème : L’existence de la personne
Sous thème : La personnalité juridique
Sujet : L’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais.
Tout individu devient un sujet de droit et accède a la personnalité juridique dès l’instant où il nait.
Dès lors, elle érige obligatoirement des conditions d’acquisition. C’est dans cette logique que nous sommes amené à réfléchir sur ce sujet tel que : « L’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais ».
Juridiquement entendu, la personnalité est l’aptitude à être sujet de droit qui est reconnue de plein droit et sans distinction a tous les êtres humains et sous certaines conditions, variables selon leur nature, aux personnes morales.
Aux termes de cette définition, nous pouvons dire que notre étude va tout simplement se focaliser sur l’acquisition de la personnalité juridique plus précisément sur la personne physique. Cependant il y a aussi la mort de la personne physique. Mais ceci ne sera pas pris en compte.
En effet, on peut bien se poser la question de savoir : Comment acquière t _on la personnalité juridique en droit sénégalais ?
L’étude de ce sujet nous permettra de mieux appréhender l’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais.
De ce fait, nous allons voir successivement dans un premier temps le principe d’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais (I), et dans un second temps l’exception d’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais (II).
PLAN DETAILLE
- Le principe d’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais.
- La notion de la personnalité juridique
- Le commencement de la personnalité juridique
- L’exception d’acquisition de la personnalité juridique en droit sénégalais.
- La notion de la conception
- La fixation de la conception
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