Personnes physiques

CHAPITRE 1: les personnes physiques

Les personnes physiques sont de plein droits, dote de la personnalité juridique

La personnalité juridique s’acquière par la naissance d’un être humain vivant cad a dire vivant et viable. Nous verrons par une fiction juridique, qu’il est parfois admis que cette personnalité juridique retroagit au jour de la conception si par la suite, l’enfant nait vivant et viable et dans la mesure ou il en va de son intérêt .

La perte de sa personnalité juridique disparait avec le de ces de la personne physique, il se fait dans la plupart des cas un cadavre. Mais dans certaines hypothèse la mort est incertaine, dans la mesure ou aucun cadavre na été découvert, trouve le droit prévoir des procédure pour ces morts incertaines on ourlera de la procédure d’absence et de la procédure de disparition.

Section 1) la naissance

A- le principe: le fait d’être nait vivant et viable

Le Cciv ne prête pas expressément une regèle générale d’aquicition de la personnes juridique de la personnes vivantes et viables, néanmoins cette règle se déduit de plusieurs disposition du code civ:

Art 318 du Cciv

Art 725 du Cciv

Art 906 du Cciv

Le point de départ de la personne juridique est donc la naissance, on en déduit que l’embryon ou le fœtus Ernest pas une personne au sens du droit des personnes, cela explique par exemple que celui qui est a l’origine de la mort de l’enfant en gestation ne peut être considéré comme un auteur d’un homicide non attentionnel, par exemple: cour de cassation, assemblée plénière, un arrêt, pourvoi 99-85973. Toute naissance n’emporte pas l'attribution de la personnalité juridique encore faut il est ne vivant et faible. Il en découle que l’enfant ne sans vie n’est pas une personne au sens du droit des personnes. La condition de viabilité est en revanche plus difficile a saisir, classiquement on exigera qu’il soit ne avec des organes nécessaire et suffisamment constitue pour lui permettre de vivre sans l’assistance de sa mère. L’enfant qui est ne trop prématurément quelques heures après la naissance et dont le de ces était inévitable, cet enfant ne pourra pas obtenir la personnalité juridique .

Enfants sans vie, le droit ne pouvait pas les laisser de côté et ils font aujourd’hui l’objet d’une réglementation spécifique art 79-1 du Cci ; conserveront l’idée qu’ils n’ont pas la personnalité juridique pour autant pour accompagner le deuil parental est prévu l’établissement d’un acte d’état civil : acte d’enfant sans vie. (info essentielle de l’accouchement et les parents pourront demander à ce que soit mentionné dans cet acte des prénoms et un nom pour cet enfant sans vie)

On ne peut acquérir aucun droit pour une période intérieur à ma naissance. La personnalité juridique s’acquiert par la naissance, père décédé ne peut pas être appeler à sa succession, ne peut pas hériter de mon père.

B) l'exception: le fait d’être déjà conçu

La naissance arque en principe l’apparition e la personnalité juridique, si bien qu’avant cette naissance il ne peut être question d’être titulaire de droit pou assujéti a des obligation. Dans un soucis de protection une règle ancienne et classique et venu permettre une acquisition rétroactive de la personnalité juridique au jour de la conception de la personne , ces la théorie de l’infans conceptus, l’enfant conçus sera considéré comme né chaque fois qu’il pourra en tirer avantage.

Cette théorie ne joue pas pour l’ajustement a des obligations. Cette règle peut être induite de l’art 725 et 906 du Cciv.

Vous trouverez une présomption de la date de conception de l’enfant: art 311 du Cciv

Quelques exemples de jurisprudences: cour de cass, deuxième chambre civil, art du 1’ des 2017, n°16-26687 de pourvoi, le père décède dans le cadre dune accident et se pose la question de se savoir si l’enfant qui tait simplement conçu au jour du décès peut obtenir réparation de son préjudice morale. Réponse: des sa naissance peut demander réparation…

Quelques mots sur les esclaves

Jusqu’au décret du 27 avril 1848, abolissant esclavage, les esclaves jetait pas considéré comme sujet de droit a part entière il était dans un statut hybride entre un statut de personne et le statut de bien, les eclaves était en effet objet de propriété ( acheter, vendre) , il notait pas totalement des personnes, il ne pouliot rien poster, il bénéficiait de quelques droits et parts ( droit de se marier, droit de ne pas travailler les dimanche et hors ferries)

Section 2: la mort

La mort marque la fin de la vie mais aussi celle de la personnalité juridique. A l’hypothèse de la mort certaine, celle ou le médecin établi un certificat de décès au milieu d’un cadavre ? le droit ajoute des hypothèses de mort incertaine (hypothèse dans lequel aucun cadavre n’est découvert)

§1 la mort certaine (un cadavre est découvert)

La notion de mort. Quand puis-je considérer qu’une personne est morte ? nous pouvons observer que plusieurs critères médicaux ont été mobilisé pour déterminer la mort :

Premier critère : arrêt du cœur et de la circulation sanguine, remonter à deux circulaires celle du 3 fév. 1948 et celle du 19 sept 1958 ces deux circulaires avaient précisé sur le contrat de la mort devrait être dressés selon 3 procédés qui pouvait être utilisé simultanément :

Artériotomie (voir si le sang circule encore)

L’épreuve de la fluorescéine d’icard qui permettait en cas de circulation du sang de voir une coloration

Le test de l’éther : c’est l’injection sous cutanée d’éther et si la personne est en bonne santé.

Seul moyen de vérifier la cessation de la circulation du sang dans l’organisme établissant l’absence d’activité cardiaque de la personne, difficulté qui est celle du prélèvement des organes, pour prélever des organes sur un cadavre il fait mécaniquement maintenir… sinon les organes s’abîment et ne peut plus être prélever et implanté.

D’où

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