Originalité du droit de la famille et ses évolutions

Droit de la famille

Originalité du droit de la famille et ses évolutions

Situations familiales aujourd’hui.

Introduction :

1. Section 1 La notion de famille

La famille c’est un fait de la vie sociale : Mode de vie en société or il existe des règles qui régissent cette famille si bien que la notion de famille est à la fois un phénomène naturel et une institution juridique.

Paragraphe I La famille en tant que phénomène naturel social

Cercle, cellule, noyau, groupe, clan familial qui constituent une unité de base car la famille est à la fois un phénomène naturel complexe et un phénomène sociologique.

A -La famille un phénomène naturel complexe

Pour constituer une famille il faut être au moins 2 et il y a plusieurs définitions :

 - Une famille c’est des personnes apparentées vivant sous le même toit.

 -C’est l’ensemble des personnes liées par le mariage et par la filiation.

-C’est une succession de personnes qui descendent les unes des autres de génération en génération.

Ces 3 définitions montrent la complexité de la notion due à la diversité des familles à la fois dans l’espace et dans le temps.

 Ex Familles de pays industrialisés, familles d’ethnies à l’abri des révolutions industrielles. Les rythmes inégaux d’évolution influent sur le format de la famille.

 Dans le temps également les familles ne se ressemblent pas, à l’origine famille romaine notamment avec le pater familias tout puissant qui dirigeait le groupe social. Avec le temps on a eu un rétrécissement de la cellule familiale. On passe d’une famille étendue, patriarcale à une famille nucléaire, égalitaire et libérale. Structures sociales de la famille peuvent être différentes en fonction des espaces géographiques et des milieux sociaux. Familles différentes même sur le territoire français. La famille est une mosaïque.

Evolutions : Baisse sensible du nombre de mariage : De 400 000 en 1972, 1994 environ 250000. Mariages fragiles car divorces se sont multipliés par 3 en 30 ans. Les mariages sont moins féconds qu’avant. Plus de divorces. Augmentation des phénomènes de concubinages, aujourd’hui majoritaires. Recompositions familiales plus fréquentes.

Phénomène de vieillissement de la population : Diminution du nombre des décès. Les personnes vivant seules sont plus nombreuses qu’avant. Ajd environ 6m. Le visage de la famille démontre une complexité due à l’évolution.

La fonction de la famille a également évolué : La fonction de la famille en tant qu’unité de production (économiquement) existe toujours, comme un lieu de consommation. D’où importance économique. On parle de ménages.

Tout le monde n’a pas la même définition de la famille. Des divergences s’opposent. En revanche pour tous la famille a une importance. C’est une valeur essentielle à laquelle tous les âges de la population tiennent. C’est la cellule sociale par excellence. Aucune idéologie n’a proposé la disparition pure et simple de la famille, elle est irremplaçable.

Désir d’appartenance des individus.

-Pyramide de Maslow.

Famille ajd : Série de cercles concentriques dont le contenu varie au fil du temps.

B – Un phénomène sociologique

La connaissance de la famille intéresse la sociologie qui a elle-même une coïncidence directe sur l’évolution du droit de la famille. L’objet c’est d’étudier la vie en famille mais également l’évolution des mœurs familiales, des comportements familiaux, des idées et des opinions sur la famille.

 On distingue les familles souches (famille où un enfant se mariait mais gardait sous le même toit ses enfants et ses parents) des familles nucléaires où on a d’avantage un aspect matrimonial, unité ménagère -couple-enfants, et plus récemment famille monoparentale plus fondée sur le couple.  

On a des phénomènes influents le droit de la famille.

La sociologie de la famille a mis en évidence des liens avec d’autres sciences Ex sciences économiques, sciences de l’éducation…

Paragraphe 2 La famille en tant qu’institution juridique

Groupe organisé, devenu une institution fondamentale. Officiellement reconnue la famille est soumise à des normes, elle est dotée d’un statut, le statut juridique de la famille. Il existe un débat :

-Est-ce que la famille est une institution naturelle qui pourrait se passer du droit ou est-ce qu’elle est avant tout juridique ? Sa reconnaissance sociale impose de la structurer par le droit.

Il y a des règles qui tracent le contour de la famille, lieu déterminé, moment déterminé, et il y a par ailleurs des silences.

Code civil : Contient pas de définition de la famille mais le terme famille apparait lorsque le code envisage l’organisation des rapports entre couples.

 Ex Art 215 on parle de logement, art 217 on parle de l’intérêt de la famille, art 407 notion de conseil de famille.  Le code civil exprime indiscutablement une conception de ce qu’est la famille.

La famille est fondée sur la parenté et sur l’alliance (lien de mariage). Droit civil s’intéresse aux obligations de la famille, à ses conditions de constitution. Les liens d’alliance n’existent pas par des mécanismes comme le pacte de solidarité. En marge de ces notions apparaissent donc des structures atypiques que le droit se met à réaliser Ex famille monoparentale, famille recomposée. Il faut leur trouver un cadre juridique. 

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