Loi des 12 tables

La loi des XII tables

Les changements apportés par la loi des XII tables sont-ils bénéfiques au peuple ?

I Oui

Le peuple connaît les lois

Le droit n'appartient en partie plus à la religion

Sécurité juridique

Le peuple choisit si un condamné à mort doit mourir ou pas

II Non

Le droit est mis par écrit, il ne change pas

Le droit lié à la famille n'est pas évoqué

Les pontifes détiennent toujours le pouvoir politique

Les sanctions restent religieuses, les pontifes restent juges ( sauf pour la peine de mort )

Elle permet au peuple de connaître les lois mais pas de les invoquer

Introduction

Avant le Vème siècle, le droit romain est oral. Les premiers à avoir été en charge du droit juridique sont les pontifes. Il y a une très grande proximité entre droit et religion. Les dieux étaient les gardiens du droit comme de la religion. Le droit était ce qui était pur et ordonné. C'est un espèce d'ordre idéal qui a pour fonction de maintenir l'ordre et la paix des dieux, ce qui est appelé la pax deorum ( la paix des dieux ). Les premiers actes de droit ont été réalisé par les prêtres sous forme de rites juridiques et religieux. Ce sont les prêtres qui disent comment réparer les choses. Ils sont les premiers juges, mais au delà de ça ils ont une place bien plus importantes car leurs paroles vont devenir le droit. Cependant le droit qu'ils prononcent n'est pas le droit voulu par le peuple et celui-ci restera leur secret jusqu'à la loi des XII tables puisque le peuple ne sait pas comment les pontifes exercent ce droit. Le caractère religieux ce ressent aussi dans es sanctions qui sont exercée comme en religion, la contestation est impossible puisque ce sont les dieux qui décident de la sanction. Toutefois l'on peut penser que le droit prononcé par les pontifes n'est pas totalement inventé, car les sanctions ne sont pas arbitraire, elles émanent d'une culture, mais on ne peut tout de même dire que ce qu'ils pensent et le reflet d'un consensus social, puisqu'ils ne sont pas élus mais sont prêtres de père en fils. Or le résultat d'un droit religieux, secret et issu d'une petite élite sociale est qu'on a à aire à un droit très stable et très difficilement changeable, pour cela il va falloir des transformations économiques et sociales très fortes.

Entre -451 et -450 il y un sentiment d'insécurité juridique très fort qui émane du peuple. Il y a de nombreux troubles sociaux et la plèbe ( la classe supérieur du peuple qui ne fait pas partie de l'aristocratie ) se révolte. Une partie de cette révolte porte sur la question du droit qui est encore secret et dont les pontifes possédaient le monopole. Ils vont alors demander la mise par écrit de ce droit afin que le peuple puisse en prendre connaissance et mettre partiellement fin à l'insécurité juridique. On nomme alors 10 hommes ( décemvirs ) qui vont rédiger le droit archaïque romain.

Au sens large, une "loi" est une disposition normative et abstraite posant une règle juridique d'application obligatoire.

La loi des XII tables est une liste de loi qui fixe la conséquence d'un certain nombre d'actes.

...