La loi des 12 table

INTRODUCTION 

La loi des 12 tables du latin « Leges duodecim tabularum » est  le 1er et le plus prestigieux des monuments juridiques de Rome datant du IV siècle avant JC (451-449).Les romains furent naturellement des juristes ,mais aussi des législateurs ; ils avaient le souci de la règle , un certain génie politique ,et les lois des XII Tables furent leurs 1er lois . Ciceron dira de ces lois : «  le petit livre des ’’XII Tables’’  source et principe de nos lois était préférable à tous les livres des philosophes , et par son autorité imposante et par son utilité » .  De même  pour Titelive , ces lois ont constitué : « la source de tout le droit public et privé »  .Elles constituent ainsi le fondement du Droit civil , élaboré à une époque difficile de la croissance de Rome . Apres avoir connu la royauté jusqu’en 509 avant JC , une révolution féodale va chasser le dernier roi et instaurer une république . 

Cette république romaine n’est pas comme dans les cités grecques,une démocratie . Elles se présentera comme un savant mélange entre 3 éléments tenus de collaborer : des magistrats (les principaux étant les consuls élus pour un an ) , le Sénat et le Peuple qui s’expriment dans des assemblées , les Comices . Au cour de cette histoire , le droit a donc évolué pour s’adapter à la société romaine et les lois des XII Tables , dans cette esprit même ,vont être le reflet du conflit permanent entre la plèbe ( donc le peuple(et le patriciat d’ou sont issus les consuls . A l’origine de cette loi , on trouve donc l’opposition sociale entre patriciens et plébéiens , entre la noblesse et le peuple . Ce conflit aboutira à l’élaboration des premières  lois écrites , expression de la volonté du peuple .Il apparait intéressant de réfléchir sur les apports de cette loi des XII Tables dans l’évolution du droit romain .Peut -on dire qu’il y'a un avant la loi des XII tables et un après ? Pour répondre à cette question , il convient d’aborder l’étude de ces lois en les envisageant dans une première partie comme une victoire de la plèbe sur les patriciens et dans une deuxième partie comme le fondement du droit civil romain . 

Ia loi des XII tables : une victoire de la plèbe . 

Cette victoire trouve son origine dans la volonté de limiter le pouvoir des consuls (A)et va se traduire dans les conditions d’élaboration de la loi (B) .

A La limitation du pouvoir des consuls 

Au début de la royauté , la vie  juridique est encore largement contrôlée par un collège de prêtres , les pontifes . Mais  , au début de la république, cette fonction revient à deux magistrats : les consuls . Ces derniers ont la maitrise du calendrier judiciaire , en déterminant à leur gré les jours où il est permis de plaider . Ils ont aussi la maitrise de la procédure dans la mesure où , ils détiennent les formes précises que les plaideurs doivent prononcer sous peine de nullité , pour intenter un procès ou pour conclure un acte juridique . Titelive évoquant les propos d’un tribun de la plèbe Terentilius Harsa,dira : « il dénonça pendant plusieurs jours l’orgueil des patriciens et s’en pris tout particulièrement à l’autorité des consuls , excessive et intolérable dans un Etat libre : si leur autorité était en principe moins détestable que celle des rois , elle était en faite plus tyrannique encore . Au lieu d’un maitre , ils en avaient deux, dont le pouvoir était considérable et sans limite : il n’y avait rien pour les retenir ou les empêcher d’exercer sur la plèbe , la crainte inspirée par toutes les lois et tous les supplices . Pour faire cesser cette liberté excessive , il se proposait de publier une loi créant une commission de 5 membres , chargés de fixer par écrit le pouvoir des consuls . Le consul serait soumis aux règles que le peuple lui aurait donné : se serait la fin de l’arbitraire et du pouvoir absolu(Titelive , III, 33).

Apres beaucoup d’incidents , de menaces de grève des armes ,les patriciens vont accepter en 454 avant JC que soit mise en place une magistrature extraordinaire constituée par un collège de 10 hommes : les « Decemvir » du latin » decem  viri » chargés de rédiger les lois visant l’Impérium des consuls c’est à dire , le pouvoir souverain par essence et sans partage .

B) Les conditions d’élaboration de la loi écrite . 

. D’après une tradition peu vraisemblable selon de nombreux historiens , les Decemvirs se seraient rendus à Athenes pour s’inspirer de  la législation de la plus célèbre des cités grecques . Au final , c’est en 451 qu’interviendra la rédaction des 10 premières tables des lois , complétées l’année  suivante par les 2  derniers . Ces tables étaient des panneaux sur lesquels étaient inscrites les nouvelles dispositions du JUS c’est à dire , le Droit . Affiché sur le forum , tous les citoyens pouvaient les lire ou se les faire lire . 

D’apres Titelive les rédacteurs de la loi « convoquèrent l’assemblée du peuple et invitèrent

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