La loi des XII tables

MICHEL Pénélope L1 Groupe B

Dissertation :

Sujet : La loi des XII tables :

             « Même si le monde entier devait me contester, je dirai ce que je pense : ce simple petit livre des Douze Tables, si quiconque observe les sources du droit, me semble, assurément, surpasser les bibliothèques de tous les philosophes, tant par le poids de son autorité, que par la plénitude de son utilité » (Cicéron, De Oratore, I, 44). Cicéron place ainsi la loi des XII Tables bien au-dessus de toute autre lois ans ce qui en fait le premier monument du droit civil romain.

              La loi est une règle de droit écrite de portée générale, permanente et impersonnelle élaborée par le Parlement, elle s’applique a tous sans exceptions et nul n’est sensé l’ignorer.

               La fin de la royauté romaine est marquée par l’expulsion de Tarquin le suprême cette ci liée au fait que le fils de Tarquin ait violé Lucresse, une jeune femme de l’aristocratie romaine en 509. Le viol de Lucresse touche les patriciens dans leur honneur et en réaction, il chasse le roi et sa famille de Rome et installe la République. Lors de l’installation de la république, ce sont les patriciens, de riches descendants des fondateurs de Rome qui possèdent des esclaves et disposent alors de beaucoup de temps libre qui se répartissent les premières fonctions qu’on appelle des magistratures. En effet, comme ils sont les plus riches, ils peuvent financer l’équipement de guerre le plus complet et vont donc occuper les fonctions militaires les plus importantes. Ainsi plus un citoyen assume des charges militaires lourdes et coûteuses plus il reçoit des fonctions politiques importante. Ces fonctions politiques reviennent donc aux patriciens qui siègent donc au sénat et dominent l’assemblée populaire. Durant la royauté, ils ont longtemps conseillé le roi et ont fait la démonstration de leur légitimité politique. Les patriciens écartent du pouvoir d’autres citoyens romains souvent plus pauvre : les plébéiens. Ces derniers, sont aussi des citoyens romains. Mais ils ont moins de droit politique par ce qu’ils vivent généralement de leur propre travail. Et ont donc moins de droit politique que les patriciens. Ils forment un groupe social séparé des patriciens, car ils ne peuvent se marier qu’entre eux. Le fait que les patriciens organisent la république à ses débuts sans les plébéiens et leur confisquent les institutions politiques ne sera pas longtemps tolérée par les plébéiens. Ils se révoltent alors et menacent de quitter Rome pour aller fondée une cité concurrente. Les patriciens décident finalement de faire des compromis et ils décident d’intégrer progressivement les plébéiens aux institutions de la république. Dans un premier temps les plébéiens reçoivent des institutions séparés de celle des patriciens et dans un second temps ils peuvent accéder aux institutions patriciennes.

Avant cette loi, le droit n’est pas écrit et il n’est pas public à l’exception du droit des grandes familles, il n’était donc pas porté à l’ensemble des citoyens.

La loi des douze tables, constitue la première lois votés par les citoyens romains. Avant cette loi, le droit n’est pas écrit et il n’est pas public à l’exception du droit des grandes familles, il n’était donc pas porté à l’ensemble des citoyens. Quand ces douze tables sont achever en 459 av JC les pouvoirs républicains sont restaurés notamment le tribunal de la plèbe a la demande du sénat.

              Quel a était l’influence de la loi des XII tables ?

              La Loi des Douze Tables : le premier « monument civil » du droit romain (I), la Loi des Douze Tables : réponse attendue au souhait d’une égalité juridique des citoyens de Rome (II).

             I) La Loi des Douze Tables : le premier « monument civil » du droit romain:

         Avant la promulgation de cette loi, la connaissance du droit était le privilège des pontifes cette loi constitue une mise par écrit des règles les plus importantes pour éviter toutes contestations à leur sujet.

             A) La reconnaissance et la sanction de certains droit :

         Avant 459 av JC date à laquelle les XII tables sont rédigées, seuls les pontifs connaissent le calendrier judiciaire, la procédure et les gestes et paroles qui permettent de faire valoir un droit. Les XII Tables traitent surtout de droit civil, de droit pénal, de leur procédure, et quelques dispositions sur les funérailles. Malheureusement on ne connaît pas leur contenu primitif par ce qu’elle aurait été détruites en 490 av notre ère par les Gaulois de Brémus. Le texte des douze tables aurait été reconstitué, modernisé, modifié, c’est sous cette forme qu’elles nous ont étaient transmise, nous ne les connaissons que partiellement a travers les citations des auteurs. Les XII tables rendent le droit existant de l’époque public. Elles contiennent les droits que les citoyens vont pouvoir faire valoir en justice et les moyens de procédure d’y parvenir. Elles garderont toujours une importance symbolique pour les Romains, car c’est le premier fondement du droit civil. Cicéron raconte que les enfants apprennent a lire sur la base des douze tables et qu’ils les apprennent par coeur. La loi recense une série de questions concrètes à propos desquelles elle donne aux particuliers des actions : la possibilité de se faire rendre justice dans un procès. Elles marquent une étape décisive dans la laïcisation du droit c’est à dire le passage du fas au jus. La loi s’affirme la source exclusive du droit et en garantit désormais la sanction.

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