Loi des XII TABLES

TD Histoire

En 450 avant Jésus Christ les patriciens et les plébéiens sont en conflit et pour cela ils créent « La loi des XII Tables ».

La Lex c'est à dire le droit des Hommes va s'échapper de la loi divine et va affirmer un droit qui en est au moins extérieur. Dans cet extrait de texte qui se nomme « TITE-LIVE, Histoire de Rome depuis sa fondation » paru à Paris en 1864 on y retrouve l'élaboration et ce qui a amené la création de la « Loi des XII Tables ».

Dans quelle mesure la Loi des XII tables, par son élaboration, ses apports et son mode d'adoption, constitue t'elle révolution juridique ?

Nous répondrons à cette problématique en 2 partie, tout d'abord « Les apports de la Loi des XII tables, une première révolution juridique » (I) et ensuite « Les modes d'élaboration et d'adoption de la Loi des XII Tables, une seconde révolution juridique » (II)

I- Les apports de la Loi des XII tables, une première révolution juridique

A-Une loi qui permet la fin du conflit entre Patriciens et Plébéiens

Le mot « conflits » (l.2) évoque les origines de la République entre Patriciens (Haute caste) et Plébéiens (Basse caste).

Ce conflit permet à Plèbe de faire évoluer l'organisation institutionnelle et lui offre des garantie politique. Lors des négociation les Plébéiens ont le droit d'avoir des magistrats afin de les protéger de l’excès de pouvoir des patriciens, il se nomme « les tribuns », Ils ont un pouvoir limité c'est à dire qu'ils ne peuvent qu’empêcher. C'est de là que viens l'envie de vite écrire les lois « Les tribuns demandaient d'autant plus instamment que l'on se mette enfin à la rédaction des lois ». C'est à dire pour avoir une plus grande égalité entre les membres de la cité et de façon générale une « égale liberté ».

Ils s'inspirent pour les lois de Solon, « illustres loi de Solon ». Le choix de prendre Solon en exemple qui est l'un des 7 grands sage Grecs, n'est pas anodin. Solon par ses réformes sociales et politiques, a institué un équilibre plus juste, ce que veulent également les plébéiens. Ce sont dons des lois inspirées du droit Grec.

B-Une loi donnant des droits aux citoyens et leurs permettant de les faire sanctionner en justice

Le principal objet de la Loi des XII Tables est de donner et reconnaître certains droits aux citoyens pour qu'ils puissent les faire valoir en justice. Donner aux citoyens des « actions » permettant l'engagement d'un procès, et cela est valable pour tous les citoyens (« ils avaient établi l'égalité de droit pour tous »). C'est la fin de la justice arbitraire des consuls.

Il s'agit d'une loi écrite,  ceci va rendre certains des usages jusqu’alors arbitraire ( arbitraire des juges).

Cette loi va permettre aussi de sortir du droit divin en remplaçant les sanctions religieuses par des sanctions civiles et pénales.

II-Les modes d'élaboration et d'adoption de la Loi des XII Tables, une seconde révolution juridique

A- Un mode d'élaboration faisant intervenir l'ensemble des membres de la cité

Il y a une mise en place d'une magistrature extraordinaire composé d'un collège de dix hommes pour la rédaction des lois : les « decemvirs », une fois cela fait ils invitèrent les gens de la cité pour qu'ils puissent venir lire ses lois et les aider à terminer « ils convoquèrent le peuple à une réunion ».

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