La loi des XII tables

Dissertation

Introduction:

« La coutume est le droit qu’un long espace de temps a rendu obligatoire par la volonté de tous, sans intervention de la loi. » Ciceron

En 509 av. J-C, les aristocrates chassent le dernier des Etrusques,, Tarquin le superbe, Mettant ainsi fin à la monarchie des Etrusques. la noblesse prend alors le pouvoir. C’est le Patricia ou la Nobilitas, et établit la République du latin respuclica, res, la chose, et publica, publique, un régime oligarchique.
L’installation de la repu à Rome en 509 équivaut à une confiscation du pouvoir par l’oligarchie. La république correspond à un concept selon lequel l’Etat devient l’affaire du peuple. Ce régime perdurera jusqu’en 207 av et évoluera à travers les siècles notamment en ce qui concerne le pouvoir judiciaire. Au prémices de la république Le droit s’exprimait au sein de la cité à travers des coutumes et le pouvoir judiciaire essentiellement contrôle par la noblesse, puis, la plèbe assimilée à la partie la plus populaire de la population va remettre en cause ce monopole aristocratique. Ces revendications vont permettre au droit écrit de voir le jour, à travers la loi des 12 tables.
L’étude de ce sujet concernant l’exercice du pouvoir judiciaire dans la république romaine soulève l’interrogation suivante: En quoi la loi des 12 tables marque t’elle un tournent dans l’exercice du pouvoir judiciaire ?
L’élaboration de la loi des 12 tables s’est faite dans un contexte tumultueux (I) mais cette loi présente un caractère novateur (II)

1. Le contexte tumultueux d’élaboration

A/ Le monopole du pouvoir judiciaire par les pontifes

Au début de la république, la connaissance et l'interprétation des coutumes étaient les privilèges des prêtres car c’étaient les seuls à connaitre la procédure et cette exclusivité leur conférait l’exclusivité judiciaire.Tous les pontifes nommés à Rome étaient issus de l’aristocratie. Ceci va être conservé durant les cinquante premières années de la république. Les pontifes contrôlent la justice. Ils en contrôlent les délais, la procédure, c'est devant eux qu'il faut se rendre pour trancher un litige, et ils en contrôlent la décision du fond de droit.

Il y avait à l’époque une profonde inégalité judiciaire entre les patriciens et les plébéiens dans leur rapport à la justice. En effet dans le cadre d’un litige,le sort des plébéiens était entre les mains des pontifes, qui de manière arbitraire choisissaient la décision appliquée par la suite. En avançant dans le temps,les consuls maîtrisent la procédure judiciaire en vertu de leur impérium.Ainsi, l’essentiel du droit applicable se trouvait ainsi entre les mains de l’aristocratie tandis que les plébéiens étaient totalement dépourvus de tout pouvoir judiciaire.Ils vont alors remettre en cause le monopole du pouvoir judiciaire par les pontifes et reprocher à la justice d'être une justice partielle, et va réclamer des réformes judiciaires visant à conférer une plus grande égalité d'accès à la justice et ce en passant par la création d’un droit écrit.Leur objectif n’étaient pas uniquement judiciaire mais également politique. En effet ces derniers  par la demande d’un droit écrit cherchaient à limiter l’imperium des consuls.

Ainsi, les relations conflictuelles entre les patriciens et les plébéiens a permis de passer d’un droit oral à un droit écrit.

B/ Le passage imminent du droit oral au droit écrit

Pendant 8 ans, les praticiens vont refuser cette modification de la justice. Ils ne veulent pas perdre leurs privilèges. Après des années de tensions entre les plébéiens et les patriciens, ces derniers finissent par céder sous les pressions des plébéiens. Le Sénat décide alors d’envoyer à Athènes une délégation de trois représentants, afin qu’ils étudient les lois de Solon et celles des autres cités grecques. À leur retour, ils proposèrent alors un compromis avec la création d'une commission mixte chargée de rédiger des lois communes aux plébéiens et aux patriciens, les consuls et les tribuns de la plèbe se mirent d'accord pour laisser l'administration de la cité à un collège de dix anciens consuls pour un an : ce sont les décemvirs. Ce corps décemviral est composé de patriciens et de plébéiens, ce sont des magistrats extraordinaires. Ils sont nommés pour un an par les Comices centuriates, et les pouvoirs des consuls et du Sénat sont momentanément suspendus pour les donner aux décemvirs qui reçoivent l’imperium consulaire.

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