Loi des XII tables

Maeva Bonami

Loi des XII Tables

Introduction :

  Le droit actuel provient en majorité du droit romain, les juristes actuels y portent toujours un intérêt important. Le droit romain va leur permettre d’adhérer à un langage commun et à un même champ d’application. C’est le texte fondateur de la République romaine, qui a servi de fondement pour les organisations politiques.

  Le texte à commenter est intitulé : « Loi des XII Tables », c’est un document juridique sur des fragments de la Loi des XII Tables. Il date de 155 – 159. Le texte a été traduit par J.IMBERT, G.SAUTEL et M.BOULET-SAUTEL, Histoire des institutions et des faits sociaux, Presse universitaire de France, Paris , 1957. Cela évoque les sources du droit, la loi des XII Tables (fragments).

  Le rayonnement de ce monument va perdurer dans le temps, de même pour son application. Au V ème siècle, le droit romain est oral, il est appliqué de façon presque religieuse, en 462, afin abolir le « pouvoir arbitraire » que subit la plèbe, Caius va proposer un projet de loi  qui va permettre d’écrire les pouvoirs consulaires ou éviter tout abus de pouvoir. Le droit romain a évolué sur plusieurs siècles, des décennies commençant par des lois orales et des coutumes avant de se développer en un système juridique. Le droit romain est basé sur des principes fondamentaux tel que l’équité, la propriété, les contrats et la responsabilité civile. La loi des XII Tables fut rédigée par une commission de dix hommes, le collège des « DECEMVIR ». Elles rendent le droit existant de l’époque public. Cette loi est la plus grande de l’ancien droit romain, elle est publiée en 449 avant J.-C., elle est considérée comme de le fondement du droit écrit ou « IUS SCRIPTUM », c’est également la première loi votée, « LES ROGATA ». Elle opére une certaine laïcisation du droit qui se met en place. Elle va rendre le droit plus objectif en basant le droit sur la loi. L’interprétation du droit était à l’époque romaine un privilège des patriciens, de l’aristocratie mais aussi des grandes familles. La plèbe, quand à elle, ne connaissait pas le droit. C’est seulement en 462 que la plèbe demande la connaissance du droit, et c’est uniquement en 454 avant J.-C que les patriciens acceptent de divulguer leur connaissance du droit. Une magistrature se mettra donc ne place. En 451, dix tables sont rédigées et les deux dernières tables en 450. Les XII Tables sont votées par l’assemblée du peuple, « les comices centuriates », elles sont gravées sur des pierres et sont exposées au forum. Peut de temps après les gaulois vont piller Rome et les tables seront détruites en 410, mais elles seront cependant refaites pour faire divulguer la connaissance du droit. Ces lois, concernent les intérêts collectifs, le droit privé et le droit pénal avec la volonté de garantir la paix sociale.

Le principal objectif de cette loi et celui de reconnaître certains droits aux citoyens en leur donnant des actions, c’est à dire la possibilité, dans des conditions précises, de ce faire rendre la justice lors d’un procès. Cette législation avait était crée pour éviter aux plébéiens de subir l’arbitraire des magistrats. Elles sont adoptées par le gouvernement et rédigées afin que tous les citoyens puissent être traités de la même façon. Elles permettent de protéger les droits de tous les citoyens et de réparer les torts par des lois écrites pour tous. Elles étaient affichées publiquement pour que tous les citoyens puissent les consulter et les comprendre. Cette accessibilité a contribuer à démocratiser le droit romain et a donner aux citoyens le moyens de connaître leurs droits et leurs devoirs. Elles ont une influence durable sur le développement du droit romain et sur de nombreux systèmes juridiques en Europe. Elles ont servi à l’élaboration du Copus Juris Civilis, le corps du droit civil de l’empereur Justinien au VI ème siècle et à continuer d’influencer le droit civil européen. Elles sont rédigées en latin archaïque, elles sont composées de phrases brèves, simples et compréhensives. Les fragments qui subsistent concernent surtout le droit privé, l’organisation des procès et de la justice, droit familial ‭ ‬et‭ ‬ testamentaire, ‭propriété‬, ‭droit  pénal‬‬ ‭ ‬et le droit des obligations. Cette première loi écrite resta le fondement de tout le droit romain. Elle ‬a façonné‭ ‬ ‭ ‬la ‭ ‬conscience ‭ ‬juridique romaine. La loi des Douze Tables constitue donc le fondement du droit civil.

Par quel biais la loi des XII tables permet-elle de faire valoir les droits des citoyens romains en matière de justice (I)  et Assurer l’application des obligations juridiques et financières

  Nous verrons l’étude des fondations du droit romain suivis des conflits sociaux causés par la loi des XII tables sur la société romaine.

I. Garantir une comparution immédiate en justice (tables 1 et 12)

Après avoir aborder l’importance du recours à la justice pour tous, il est nécessaire de s’intéresser sur la nécessité de garantir la punition des comportements graves afin de protéger l’ordre public

A) Les droits : Le recours à la justice pour tous

Selon le document 1, la table 1 dit que « si quelqu’un est cité en justice... » Elle établit des règles concernant la procédure judiciaire et les obligations des parties en cas de litige. Il y a tout d’abord la citation en justice, si une personne est convoquée devant un tribunal, elle doit s'y rendre. Si elle ne se présente pas, des témoins peuvent être appelés pour attester de son absence. Il y a ensuite la saisie du défendeur, si le défendeur tente de fuir ou de ruser pour éviter le procès, il peut être appréhendé. Cela montre l'importance de la responsabilité personnelle dans les affaires judiciaires. La considérations spéciales dit que si le défendeur est malade, âgé ou a un handicap physique, il doit recevoir un soutien adéquat, comme une bête de somme pour l'aider à se déplacer. Si cela n'est pas acceptable pour lui, il peut se voir offrir un véhicule couvert.

...