La loi des XII Tables

Séance II : La loi des XII Tables

I- Rassemblement des connaissances

A- Contexte politique et sociale

1. Contexte politique : quelle a était adopte le contexte des gustaves

-République romaine 509 av JC chute de la royauté , exile de Tarquin le superbe qui c’est fait chasser après le viol de l’Ukraine

Comis sénat magistrats , les consuls , les prêteurs et les trivains

2. Contexte sociale

-1er groupe , les patriciens ( descendants des 50 premières familles qui ont fondé Rome ) , ils forment l’aristocrasie Romain , ils exercent des fontcion militaire et politique a Rome

-Plébéiens , s’intègre a Rome après la fondation , ils sont pauvre en n’exercent pas de fonction politique et militaire

B- Contexte juridique avant la loi des XIIT

1. Les principales sources du droit romain

-1ère source Boss couture familiale

- 2ème Fas , droit divin , calendrier judiciaire ( les jours dans le quels il était possible d’organiser un procès , jours fas

2. Le conflit sur la connaissance du droit

1ère caractéristique , droit secret ( le fas et le mos ) , c’est un droit non écrit , orale . Connus par les pontifs , il étaient tous pratiquant

2ème droit formaliste. Employé rigoureusement des formules religieuses car sinon a pouvait faire perdre un procès. Pas de seconde chance ( nouveau procès ) .

3. Le conflit sur l’application du droit

Les plébéiens se plaignait de l’arbitraire

1ère arbitraire : dans l’attribution du procès

2ème arbitraire : la peine de mort ( il condamné tous seul les citoyens )

C- La loi des XII tables

1. L’adoption de la loi des XII tables

-494  av.JC , 1ère grève de l’histoire romaine lié a une crise économique. Les plébéiens  emprunter de l’argent au patriciens pour leur terre. A rome , le débiteur insolvable avait un droit sur la personne qui ne pouvait pas rembourser sa dette , il devenait son esclave et pouvait lui enlever la vie si il le souhaité.

En 462 un trébéiens ,  réclame la ,nomination d’une comission qui sera chargé de rédiger le droit. En 451 le patriciat craque et les comices centuriates confit a un collège de rédiger. 10 premières tables rédiger.I

2. La loi des XII tables et la connaissance du droit

1er. Le droit est écrit est la première loi écrite de l’histoire romaine

2ème. Un droit public

Evènement  complétant divulgation : Cneus Flavius , 304 av. JC publie le calendrier et les formules ( œuvre privée )

3. L’application des lois des XVII tables

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