Loi des XII Tables

Louna

VIEIRA PEREIRA

Groupe 16

Mercredi 5 Octobre 2022

Dissertation : Loi des XII tables

        « La loi des 12 tables est ainsi la première des lois votées par le peuple ; elle ne devait pas être la dernière » Jean Marie CARBASSE dans « Le manuel d’introduction historique au droit ».

Le début de la république est un évènement qui a précédé l’exile de Tarquin en 509 avant J.-C. A cette époque les patriciens gouvernaient alors Rome, ce qui créa une lutte sociale entre eux et les plébéiens. La loi des XII tables est donc le résultat d’un confit entre plébéiens et patriciens et il est important de comprendre qu’elle fut la première loi rédigée officiellement et votée par le peuple. En effet il est important de distinguer les plébéiens et les patriciens.         La plèbe constituait les citoyens provenant de groupes sociaux riches et pauvres, les plébéiens pouvaient librement entreprendre toutes les fonctions qui n'étaient pas exclusivement réservées aux patriciens. A l’inverse les praticiens sont des chefs de familles ( patres, les pères), il s’agit des maîtres des grands domaines ruraux, ils gouvernent la Cité dans le cadre de ce qu’on appelle le Sénat et ils écartent du pouvoir le reste de la population.

        Il convient également de distinguer les principaux magistrats des tribuns.  Les principaux magistrats sont des personnes dotées de l’autorité politique et du pouvoir de commandement, ce sont deux consules choisis parmi les chefs des grandes familles. Les tribuns eux sont les magistrats de la plèbe et leur rôle constitue à protéger les plébéiens de l’abus de pouvoir des patriciens, au début ils sont deux et puis ils deviennent dix.

        L’idée de la loi des XII tables provient d’un « collège » constitué par des patriciens et des plébéiens, de la provient le principe de la collégialité, le fait que les pouvoirs qui sont attribués à un collège doivent être exercés par tous les membres du collège, il s’agit plus précisément de collectivité. La rédaction des XII tables par les magistrats fut ensuite votée par le peuple, ce qui fut une première pour les romains. Elle est appliquée en 451 av. J.-C et va apporter des changement plus tard dans l’histoire, même jusqu’en 339 av. J-C . quand le Sénat va définitivement perdre son pouvoir de dire le dernier mot.

        Cette période de création de République était une période de lutte où on cherchait un terrain d’entente, la collectivité fut le début de l’un des ressorts de l’évolution institutionnelle du droit.

En effet l’époque de la rédaction des XII tables (451 av. J.-C.) est fondamentale pour le droit car il s’agit de la création du droit des citoyens et plus précisément du droit de la République,le jus. La loi des XII tables est ainsi le début du droit civil, il s’agit du fondement du droit civil lequel comporte encore aujourd’hui dans le Code Civil des dispositions issues de cette loi. En examinant de manière approfondie la loi des XII tables, d’une part la compréhension de la composition et des principales dispositions du code civil peut s’avérer plus facile et d’une autre part on peut apercevoir l’évolution du droit dans le temps. Les 12 textes étaient gravés sur des panneau apparemment en pierre pour que tous citoyen puisse connaître ces dispositions, mais malheureusement elles ont été souvent détruite et les textes originaux ne nous sont pas parvenus donc la connaissance qu’on a des 12 tables, ce sont des témoignages ou des citations littéraires postérieurs qu’on fait des grands juristes de l’époque. Par le témoignage de ces juristes et des restes de fragments, on a pu reconstituer quelques lois.

        En quoi la loi des XII tables par son élaboration, ses apports et son mode d’adoption, constitue t’elle une révolution juridique ?

        Pour répondre à cette question il convient de commencer par l’élaboration et l’adoption de la loi des XII tables qui incarne le début de l’époque Républicaine romaine (I) puis ensuite de terminer sur son implication et l’impact que cette loi a pu avoir (II).

I/ Les modes d’élaboration et d’adoption de la loi des XII tables de la République romaine 

Avant la création de la loi XII tables on parlait de droit religieux (A), la création fut le résultat d’un conflit entre plébéiens et patriciens (B). En effet il s’agissait de limiter le pouvoir des patriciens. La composition de la loi des XII tables étaient des droits et des obligations ainsi le début du droit civil (B). 

A) Le droit religieux et l’impérium consulaire

Aux temps des rois à Rome sois du VII au VII siècle av. J-C ; le droit archaïque n’était pas bien distingué la religion, les règles étaient dites dictées par les dieux. Ces règles d’origine religieuse étaient désignés par les mots « fas » qui signifié « dire » ce que les dieux ont dit et ce qu’ils permettent, et le mot « nefas » ce qu’ils interdisent. Le droit religieux par nature n’étaient pas transcrit , il s’agissait juste de récits. Assez vite les romains ont su distinguer le fas et le jus. Le début de la République est un événement qui a suivi l’exile de Tarquin, Rome était gouvernée par les chefs des grandes familles puissantes, les Patriciens. La République « Res publica » n’était pas démocratique, il s’agissait en effet d’une oligarchie aristocratique, elle est dirigée par seulement un groupe de personnes, en l’espèce la noblesse romaine. Effectivement les Patriciens gouvernaient la cité et tenaient à l’écart le reste de la population, plus précisément les Plébéiens, ce qui mena à une lutte sociale qui sera l’un des grands ressorts de l’évolution institutionnelle de la République. Les pontifes regroupés au sein du « collège des préteurs » sont d’origine patricienne. Ils étaient à l’origine chargé d’assurer la solidité des ponts mais plus tard ils vont constituer le calendrier judiciaire, déterminer les jours fas  et nefas, les jours où il est permis de plaider et les jours où tous les procès est impossible. Ils ont aussi plus tard la maîtrise de la procédure et les formules précises que les plaideurs doivent utiliser sous peine de nullité, lors d’un procès ou dans les actes juridiques. En effet les citoyens Romains doivent obéir à un formalisme très stricte et dans le cas où ces formules ne sont pas respectées par un partie, ce partie perd immédiatement le procès. Ces dispositions étaient seulement connues par les patriciens et leur révélation était une exigence récurrente de la Plèbe qui à été satisfaite à la fin du IV Siècle avant J-C. Cela ne fut pas la seule victoire de la Plèbe et avec l’instant ou du tribunal en 494 avant J-C, la Plèbe a pu limiter « l’impérium consulaire » qui était le pouvoir illimité des patriciens. Celui-ci fut considéré comme intolérable dans une cité dite « libre ». A la suite du conflit entre patriciens et plébéiens, ont su déjà limiter l’impérium consulaire en créent une base pour le droit civil, la loi des XII tables, rédigée comme résultat à une campagne politique menée par les tribuns de la Plèbe.

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