La loi des 12 tables

La loi sous la République : La loi des XII Tables

• Loi : Règle juridique précise édicté à une date déterminée. Elle est édictée par une autorité qui détient le pouvoir législatif. On sait qui est le créateur d’une loi.
• Sous royauté, les lois étaient créées par le roi avec exemple dans la société romaine et autre société. C’est le cas des lois de dieu par Moïse.
• Sous Rép, caractéristiques propres :

• Vient de Lex qui signifie legere = lire car c’est le magistrat qui lit son projet de loi devant l’assemblée
• La loi la plus connue est celle des 12 tables et date traditionnellement de 449 av JC.
• Au début de la république, les lois venaient de la lutte des classes entre plébéiens et patriciens. Cette loi vient de cette lutte.

• Les plébéiens ont réclamé la mise par écrit des lois. L’intérêt de la loi des 12 tables était de faire connaître les lois. Les plébéiens étaient victime des patriciens qui étaient arbitraire.
• Les romains ont donc nommé 3 puis 10 commissaires qui ont voyagé en Italie du sud avec colonie grecque qui avaient adopté des lois d’Athènes. La loi des 12 tables est donc inspirés par les lois de Solon.
• Après voyage, ils rédigent 12 tables de lois. Après accord, ils ont affiché les lois sur le forum pour prise de connaissance des lois par citoyen
• Les gaulois en 390 ont brulé les tables. On n’a pas retrouvé de texte mais on connait le contenu des sources de 2nde main (juriste). Œuvre très importante pour les romains au niveau législatif. On les a suivis pendant longtemps. Jusqu’au 1er s av JC, les enfants apprenait la loi des 12 tables à l’école = base de la société légale.
• Contient des règles de procédure et les peine en droit pénal. Il y a aussi les peine concernant le droit de la famille, de succession, l’enterrement
• Avant lois des 12 tables, justice privée avec litiges tranchés par les pères de famille. A partir des 12 tables, affaire publique pour justice publique pour bannir la justice privée. Dès mise en place d’un état fort, justice réglementée
• Les éléments de la loi

• Protection du père de famille : il était le chef de la famille au sens large. Il a tous les pouvoirs. La loi le protège et le soutient en premier lieu. Il a à Rome un pvr absolu sur leurs domaines, esclaves et membres de famille. Pouvoir comparé à celui de l’état sur son territoire. Il a même un droit de vie et de mort. Nous n’avons pas de témoignages écrit de mise à mort mais théoriquement. Il peut vendre ses enfants que jusqu’à 3 fois. La 3ème fois, l’enfant échappait de la puissance paternelle comme émancipé. Le droit ne pouvait intervenir pour limiter indépendance. Cela a traversé les siècles jusqu’à DDHC avec indépendance des citoyens. Le citoyen romain n’est pas limité par le droit mais par la morale.
• Droit aux contours précis (séparation de la morale et du droit) = innovation du droit romain qui inaugure une new ère de relations juridiques. La loi des 12 permet aux citoyens de protéger ses biens, ses propriétés face à tout personne grâce à des preuves qui sont faites devant des témoins et selon cérémonie précise avec grande théâtralité. Pour chaque vente, il fallait mettre en place une cérémonie devant témoins et magistrats avec détails. Ces cérémonies sont laïques et sans aspect morale. Cela permet d’établir des relations juridiques claires. L’objectivité des actes et leur sureté intro la séparation entre droit, religion et morale. On va vers une théorisation du droit, on isole le droit des normes morales et religieuses.

• On ne parle pas d’une science juridique car il manque encore l’abstraction car trop précis avec la loi des 12. Avancé par rapport aux droits de l’époque. Par rapport aux code babyloniens de l’époque, droit lié à la religion et le droit oriental était l’œuvre d’un despote : il y avait énormément des peines cruelles tandis que dans le droit romain, cela était plus rare par respect de la personne humaine.
• La loi des 12 protège citoyen contre abus des magistrats grâce aux procédures, aux actions objectives et claires par rapports aux autres droits orientaux.

Loi : existe sous la royauté mais n’était pas très sures, leur statut n’était pas très clair. Pendant la République, la loi est plus sure. La loi est une règle écrite, règle juridique, est édicté à un moment précis de l’histoire par une autorité publique. Sous la République, pendant une longue période du conflit plébéien/patriciens, la loi essaie toujours d’accorder des droits aux plébéiens.

Loi de base du droit romain :  La loi des XII tables :  

...