La loi des 12 tables Pomponius

L’histoire de la loi des 12 tables selon Pomponius :

En France la plupart des formes de lois sont écrites. À l’école et plus

particulièrement au collège et au lycée la présence d’un règlement intérieur noté

dans un carnet de liaison permet d’assurer le bon fonctionnement de l’enceinte et de

fixer des règles pour une meilleure pérennité dans l'établissement. Le début des lois

écrites est marqué par l’écriture des XII Tables vers 451-449 avant J.-C. En effet le

changement essentiel de mode de transmission des lois passant de l’oral à l’écrit

marqué par ses lois influencera notre droit français actuel.

La période entre le VIe IIe siècle avant J.C est marqué par la laĩcisation du droit

archaĩque romain. En effet, le droit est différencié de la religion mais est cependant

toujours influencé par cette dernière, le droit reste coutumier.

Le IIe siècle est quant à lui défini comme l'expansion de la croissance de Rome.

Le document qui nous est proposé est un extrait de l’Histoire du Droit Romain ou

également appelé l’Enchiridion écrit par Pomponius au IIe siècle après J.-C.

L’Enchiridion fũt publiée dans le Digeste de Justinien, oeuvre juridique datant du 16

décembre 533, recueillant les citations de jurisconsultes divisées en 50 livres. On

regroupe dans cet ouvrage la plupart des opinions de personne ayant une grande

maîtrise du droit et de la jurisprudence romaine de l’époque.

L’extrait nous relate des différences sources de droit établi par Pomponius, passant

d’une période royaliste à une république.

Ce document nous permet donc de retracer l’histoire du droit romain selon

Pomponius, et de comprendre comment il a été élaboré et quels en a été ses

sources.

Il est donc intéressant de se demander : comment c’est construit de droit romain en

prenant appui l’Histoire de la loi des XII Tables selon Pomponius.

Nous verrons dans un premier temps que le droit romain est un droit tout d’abord au

service de la royauté (1) et dans un second temps que le droit romain est élaboré

pour servire le peuple (2).

1) Des droits en premier lieu conçu pour les rois

Tout d'abord, nous verrons que l’Empire romain possédait des règle peu clair

façonné par les rois (A). Nous analyserons ensuite, l’apparition d’une réél forme de

droit avec les premières lois royales (B).

A) Des lois incertaines en faveur du roi

Le droit romain est depuis son commencement rattaché de très près à la

religion. Le droit est sacré, il a pour but de maintenir la paix entre les hommes et les

dieux. Pomponius débute son oeuvre par “1. Au commencement le peuple romain

se gouvernait sans lois certaines“ , en effet les lois n’étaient pas écrites et ne

figuraient nulle part. Le droit n’étant pas écrit, sa propagation et la connaissance de

ce dernier se faisait difficilement. La connaissance des règles instaurées par les rois

se fait par les prêtres appelés à l’époque pontifes, le pouvoir juridique leur est confié,

ils servent de pont entre les hommes et Dieu. Les pontifes peuvent également être

rattachés à une forme d’avocat, ils étaient également consultés pour des questions

d’ordre judiciaire comme pour savoir ce qui était fas (permis par les dieux) ou nefas

(interdit par les dieux).

Les romains à la création de Rome sont dirigés par des rois, le premier étant

Romulus. Le jurisconsulte Pomponius écrira alors dans l’Histoire de la loi des XII

Tables : “ les rois conduisaient tout à leur volonté”. En effet, les rois décident en

des lois incertaines les règles à respecter. Les rois jugent au cas par cas et ne

dictent pas de réelles lois à suivre dans Rome. Les règles instaurées sont précaires

et ne permettent pas d’établir de véritables droits pour tous les citoyens. Cependant

l’accroissement de Rome rendu difficile la vie des citoyens sans réelles lois.

B) La création de lois

Effectivement, l’augmentation de la population à Rome rendu complique la vie

en collectivité sans lois précises. Pomponius expliquera alors : “ le peuple s’étant

augmenté, Romulus le divisa en trente parties qu’il appelât curies, parce qu’alors il

gouvernait par le conseil de ces parties.” Romulus était donc à la tête de l’Empire et

dirigeait les curies. Chaque curie représentait alors une divinité et lui offrait des

sacrifices.

Le fondateur de rome sera à l’origine de quelques règles : “il porta ainsi plusieurs

lois que le peuple assemblé en curies confirma.” Ces lois non écrites seront en effet

soumises au vote de l’assemblée et adoptée.

...