Les modes alternatifs de règlement des conflits.

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Introduction

PART I : La conciliation et la médiation en tant que procédures amiables de règlement des conflits

         Section 1 : Les notions de base

       Section 2 : L’étendu de la médiation

 PARTIE II : L’arbitrage en tant que mode de règlement des conflits

 Section 1 : notions de bases

Section 2 : l’étendu de l'arbitrage

Conclusion

Introduction

Une fois que les parties en conflit n’arrivent pas à retrouver une solution à leur(s) litige(s), elles peuvent consulter une tierce personne qui pourra leur porter conseil, puisque «  l’homme sage vient toujours chercher des conseils d’abord ». ^[1]

Certes que le recours  en justice demeure toujours  le premier pas des parties en conflit puisque la justice étatique représente pour les parties un véritable opportunité de défendre leurs droits , mais la jurisprudence et la pratique ont inventé,  autres modes de règlement des conflits MARC et qui peuvent être appliqué par tout;   que ce soit en matière d'endettement, en matière familiale ou même  dans des confits étatiques, l'arbitrage  et la  médiation  se manifestent comme moyens très utilisés  par fois efficaces,  en ce qui concerne le  remède des litiges; en répondant aux besoins, en garantissant les droits et en réalisant l'équilibre entre les parties en conflit.

Comme toute activité humaine les MARC aussi ont connues une apparition progressive, vu que  la naissance des modes alternatifs  était tout d'abord dans les pays de Common Law (aux Etats-Unis surtout), puis ces modes ont été développés dans les pays de tradition romano-germanique ainsi les MARC ont connu une grande utilisation surtout en matière des affaires, alors qu'au Maroc la conception des modes alternatifs se réfère à un système de valeurs en premier lieu et qui se base principalement sur des fondements islamiques vu que l'arbitrage volontaire trouve son origine dans le « rite malikite »  et cela  a été traduit par  le premier accord entre les musulmans et les juifs, après l'hégire au médina, et à cet effet il a constitué un fondement  basique  puisqu'il contient toutes les dispositions régissant l'arbitrage, mais ce qu'il faut mentionner c'est qu'au Maroc la pratique des MARC reste une chose secondaire qui est même en cas d'usage, est utilisée  dans des conflits de nature diagonale, ce qui rend ces modes sans utilité sinon pour des raisons  de prestige et de protocole, l’Etat marocain a mis l'accent sur ces modes dans la dernière réforme de la justice en optant pour la simplification et la diversification des procédures de règlement consensuel des litiges cette initiative peut provoquer la promotion de ces modes.

Après une étude approfondie de ce sujet et notamment de l'étendu des moyens alternatifs de règlement de conflits, on découvre que les MARC demeure une pratique non fréquente, sinon sous-développée au Maroc, alors cela nous amène à poser une problématique focale et capitale et en y répondant nous allons comprendre relativement ce recule.

Quel est l'étendu de la règle du droit et de la procédure au sein des modes alternatifs ? Et quelle est l'issue de ces modes ?

PARTIE I : La conciliation et la médiation en tant que procédures amiables de règlement des conflits

D’après les dispositions de la loi08-05, cette dernière qui abroge et remplace le chapitre VIII du titre V du Code de Procédure Civile, toute personne qui souhaite obtenir la résolution de son litige, sans pour autant passer par voie de justice, peut recourir à la conciliation, ou encore à la médiation.

Deux notions différentes, ces dernières doivent être distinguées l’une de l’autre. Pour se faire, nous allons définir en premier lieu la conciliation et la médiation (Section1), puis en deuxième traiter de l’étendu de la médiation comme moyen de règlement de conflits (Section2).

SECTION 1 : Les notions de base

Comme nous l’avons mentionné ci-dessus, la médiation est un processus de règlement des litiges qui ne doit pas être confondue avec d’autres mécanismes, spécifiquement la conciliation. Voilà pourquoi il convient de définir, chacune à part, sous forme de sous-sections.

Sous-section 1 : La conciliation

Généralement, la médiation est différente de la conciliation en ce qu’elle consiste dans la désignation d’un médiateur qui a comme mission d’entendre et proposer des solutions aux parties. Les parties sont par la suite libres de suivre ou pas les recommandations du médiateur qui seront faites selon les éléments qu’il a entendu.

La conciliation s’approche énormément de la médiation mais le conciliateur joue un rôle plus neutre dans la résolution du litige. Le conciliateur doit également entendre les parties mais ne propose pas de solution. Il facilite la communication entre les parties qui vont-elles-mêmes choisir la solution au litige. Il est donc impartial et neutre par rapport à la solution choisie. Elle est souvent utilisée dans les législations marocaines pour désigner les procédures de conciliation relatives à la famille et au droit du travail.^[2]

C’est ainsi que conciliation peut être considérée comme mode alternatif de résolution des conflits, qui fait partie du processus extrajudiciaire par opposition aux modes traditionnels de résolution des litiges, lesquels consistent à porter le différend devant un juge étatique.

Facultative, la procédure de conciliation a pour objet de rapprocher les points de vue antagonistes des parties en conflits. ^[3]

Autrement dit, elle désigne le processus de résolution des conflits selon lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord, amiable et confidentiel, avec l’aide conciliateur.

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