Les limites de la séparation des pouvoirs dans le régime présidentiel américain

Droit Constitutionnel

Les limites de la séparation des pouvoirs dans le régime présidentiel américain

Les États-Unis font partie des pays qui possèdent un gouvernement fédéral composer de 50 états.

Ce gouvernement est subdivisé en plusieurs branche bien distincte des unes des autres : législatif, exécutif et judiciaire dont leur pouvoir respectif leur sont attribuer par la constitution des États-Unis.

Les États-Unis sont soumis au régime présidentiel qui élisent leur président au suffrage universelle direct ou selon une procédure équivalente qui a pour qualité d’organes unique du pouvoir exécutif et indépendamment des assemblées qui ne peut le renverser et ne peut donc être dissous. Cela conduit à caractériser le régime présidentiel par une séparation stricte des pouvoirs qui doit avoir pour résultat le maintien de l’équilibre politique entre le président et les assemblées.

On peut donc se demander dans le régime présidentiel américain qu’elles sont limite à la séparation des pouvoirs ?

Et c’est ce que nous allons voir dans une première partie à travers le régime présidentiel américain et dans une seconde partie à la stricte séparation des pouvoirs

1. Le régime présidentiel américain

1. Le contexte du régime présidentiel

Le régime présidentiel débute au temps des colonisation britannique au 16éme siècle, c’est à la fin de la guerre française mener avec les britannique que les colonie vont se révolter. Cette révolte va marquer un tournant dans l’histoire avec la première déclaration d’indépendance le 4 juillet 1776.

Ce texte a permis au colonie de devenir indépendante et de rédiger leur propre constitution écrite. Par la suite Thomas Jefferson rédige une déclaration des droits dont l’article 5 dispose « Le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif de l'État doivent être distincts et séparés de l'autorité judiciaire ; et, afin que les membres des deux premiers soient détournés de devenir des oppresseurs (...) ils devraient, au terme de périodes fixes, être réduits au statut de particulier privé : ils devraient retourner dans le corps social dont ils provenaient à l'origine, et les postes ainsi vacants devraient être pourvus par des élections fréquentes, certaines et régulières ».

Par le suite une système très souple fus instaurer, avec l’égalité entre chaque état et la possession de chacun d’entre deux d’un droit de veto avec nécessiter de l’unanimité.

Le seul organe qui existe est le congre avec un diplomate qui représente un état.

Une convention va être charger de rédiger un nouveau texte relatif entre les état parce que ce système souple a des limite et se montre inefficace.

Ainsi une nouvelle constitution voit le jour en 1787 et vient remplacer celle de 1776, celle-ci fus entièrement repenser. Actuellement elle est encore en vigueur malgré le fait qu’elle fut amendée 27 fois.

Georges Washington et le premier président américain qui va permettre de revoir l’ensemble des institutions.

C’est en 1789 qu’il va rentrer conflit avec le Sénat à cause de la négociation du traité avec les indiens car Washington veut associer le Sénat à l’élaboration du traité mais le Sénat va refuser de collaborer. C’est ainsi que le président va donc se passer du Sénat et crée une suprématie présidentielle.

Le président constitue à lui seul le pouvoir et exécutif il possède donc l’intégralité du pouvoir.

Néanmoins les pouvoirs attribués au président par la constitution sont limités : il négocie les traités, soumet un programme législatif au congrès, il est le chef des armées, il nomme les hauts fonctionnaires et les juges fédéraux mais seulement avec l’accord du Sénat et il dispose d’un droit de veto sur les lois adoptées par le congrès.

Il arrive que la constitution donne au président plus de compétences ce qui est la source de son autorité et c’est ici que se trouve le grand pouvoirs de l’exécutif américain.

Le congrès empêche ou contrôle les décisions prises par le président mais c’est le président de prendre les décisions ainsi sans président il n’y a pas de décisions.

Mais grâce à son droit de veto il peut s’opposer aux lois votées par le congrès. Cependant le congrès n’est pas incapable de s’opposer au président.

C’est ainsi que par la suite va s’allier la stabilité et l’efficacité d’un régime politique qui ne dépend pas de la constitution mais de l’adéquation entre les règle constitutionnel et politique.

1. Les États fédérés

Un état fédérale est une association d’État appeler les états fédérés. La particularité est qu’un État fédéral reposant sur la constitution, est une union d’État au sein de laquelle, un nouvel État se superpose à des États déjà existants.

On retrouve les fédérations d’État dans le territoire vaste comme les États-Unis, le Canada, l’Australie …etc

Adopté la construction de l’État fédéral c’est pour les états souverains l’abandon de la souveraineté pour former un nouvel État.

Le fédéralisme est basé sur deux principes fondamentaux qui sont : le principe d’autonomie et de participation.

Le principe d’autonomie permet que chaque état bénéficie d’une autonomie qui leur permet de gérer leurs affaires au niveau national comme ils l’entendent.

Ainsi les états fédérés ont leurs propres institutions mais surtout leurs propres institutions politiques.

Ce qui veut dire que dans les états fédérés on retrouve les règlements, les lois donc un gouvernement, un parlement ainsi qu’une constitution.

Chacun des états fédérés possède sa propre constitution et donc ses propres lois ce qui leur permet de conserver leur héritage historique et culturel.

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