Les caractères de la règle de droit.

CHAPITRE 1

Les caractères de la règle de droit.

La règle de droit est une norme de conduite.

La règle de droit présente les caractères commun à toutes règles de conduite. En plus de ces caractères communs, la norme juridique présente des caractère spécifique. La norme juridique est une variété originale de la règle de conduite.

1_ Les caractères communs aux règles de conduite.

Les règles de conduite en générale présente trois series de caractère qu’on retrouve ainsi dans la norme juridique également. Il s’agit du caractère anthropocentrique, des caractères hypothétique et prescriptif de la règle de conduite. Enfin les caractères abstraits ( ou généraux ) et impersonnel de la règle juridique.

a_ Les caractères anthropocentrique de la règle juridique

La règle de conduite est une règle de conduite humaine. En ce sens quelle que soit sont contenu elle s’adresse toujours à l’Homme dont elle attend un certain comportement.

Il n’est pas rare que certaines règles ne semble s’adresser à des choses et non aux hommes. Par ex on trouve fréquemment dans les règles d’urbanisme des précisions qui limite la hauteur des constructions. Une telle règle qui vise une chose, s’adresse toujours et encore à l’homme, à l’espèce humaine qui envisage de construire.

Exemple face a cette règle d’urbanisme qui sanctionne la violation de celle ci par la démolition de l’ouvrage, on peut s’interroger sur la question de savoir si la règle s’adresse à celui qui veut construire ou si elle s’impose à celui qui a acheté l’ouvrage.

b_ Les caractères hypothétique et prescriptif de la règle de droit.

Ces deux caractères fonctionnent ensemble parce qu’ils organisent la structure propre à toutes règle de conduite. Donc toutes normes juridiques. En effet toutes normes juridiques se compose ou peut être recomposer en deux propositions complémentaires :

L’une qui définie la situation visé.

L’autre qui définie le comportement qui est alors exigé.

La première proposition présente dans toute règle de droit, renvoie à sont hypothèse et donc au caractère hypothétique de la règle de droit.

La seconde proposition présente dans toute règle de droit, renvoie aux conséquences qu’elle exige à l’effet juridique qu’elle impose, c’est à dire aux conséquences qu’elle prescrit. Elle explique le caractère presciptif de la règle de droit.

Ces deux caractères sont parfaitement identifiable par la règle de droit ( 12140 code civil ). L’hypothèse que la règle envisage est celle où une personne par sa faute cause à autrui un dommage. Le caractère réside dans l’ordre qu’elle impose. L’obligation pour le responsable d’indemniser la victime.

Toute règle de droit peut se formuler « si » ( hypothèse ) « alors » ( prescription ).

Le caractère humain de la règle de droit doit systématiquement identifier en ce sens que l’hypothèse visé par cette règle de droit définie ce qu’on appelle son domaine.

Le même caractère hypothétique de la règle de droit explique également qu’elle puisse être mise en oeuvre plein de fois, chaque fois que l’hypothèse qu‘elle vise se présentera.

Le domaine d’application de la règle peut être plus ou moins vaste en fonction de l’hypothèse qu’elle vise. Ce caractère hypothétique explique enfin qu’une règle de droit est à priori perpétuelle, c’est à dire qu’elle est susceptible de s’appliquer aussi longtemps qu’une situation visé par son hypothèse se rencontrera.

12/09/18

Dimension prescriptive de la règle de droit exprime un ordre, définie une conduite à suivre, les conséquences qui doivent être tiré si une situation concrète qui entre dans sont hypothèse se réalise. Le langage du droit est a cet état performatif au langage prescription ce qui signifie que le comportement définie dans la règle, l’effet juridique qu’elle vise est obligatoire : la loi ordonne qu’il soir respecté. A ce titre la réel de droit emploie ordinairement le présent de l’ins. Non pas pour décrire un certain type de comportement mais pour ordonner le comportement rendu obligatoire. Ex code de la route ne décrit pas quelle pourrait être les meurs des automobiliste français mais prescrit la façon dont les conducteur doivent se comporter.

En définitif lorsqu’on est confronté a un txt juridique dont on cherche à extraire la ou les règles de droit qu’il exprime il convient si telle n’est pas déjà le cas de reformuler celui ci afin de faire apparaitre que clairement que ces 2 propositions Hypothèse et l’effet juridique (prescriptif).

Ainsi peut arriver un test soit incomplet en ce sens il ne suffit pas à lui seul a définir une règle de droit parce qu’il comporte uniquement certain éléments qui doivent être combiné avec un autre texte afin d’être en présence d’une règle de droit complète.

En règle juridique lorsqu’un texte exprime plusieurs règles il est organisé en different alinéa.

Les caractères abstraits ou général et impersonnel de la règle de conduite :

Caractère abstrait de la règle de conduite :

Il signifie que la règle ne vise pas une situation concrète, une situation unique mais toutes situation qui correspond a un certain nombre de caractéristiques qu’elle détermine. En conséquence une règle peut être plus ou moins générale.

Techniquement tous va dépendre des termes qu’elle utilise et des critères qu’elle retient. De ce point de vue on distingue souvent les règles générales des règles spéciale. Les premières définissent le droit commun de telle ou telle matière.

Ex : on trouve un droit commun des contrats qui regroupe les règle qui s’appliquent a l’ensemble des contrats. Il y a aussi

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